BIBLIOTHÈQUE PARLEMENTAIRE

LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS (1898-1902), par Alphonse Bertbano. Bio-

graphie des 581 déput(^s, avec avertissements et documents divers, la liste es ministères qui se sont succède"' en France, la liste alphabétique des députés, etc. Un vol. grand in-18 jésus d'environ 600 pages, broché. . 4 fr.

LA GHAMBRB DE 1893, par Alphonse Bertrand, secrétaire-rédacteur du Sénat. — Ouvrage contenant les biographies des 581 députés, avec avertissement et documents divers, la liste des ministères qui se sont succédé en France depuis 187^, la liste alphabétique des députés, etc. — Un vel. grand in-18 Jésus d'environ 700 pages. Prix, broché 4 fr.

POLITIQUE ET GOUVERNEMENT, par Eugène Pierre, secrétaire général de la Présidence de la Chambre des Députés. — Un vol. in-8° de 440 pages. Prix, broché 3 fr. 60

TRAITÉ DE DROIT POLITIQUE, ÉLECTORAL ET PARLEICEN- TAIRE, par E. Pierre, secrétaire général de la Présidence de la Chambre des Députés. — Un vol in-8° de près de 1300 pages. Prix 16 fr,

CODE DES ÉLECTIONS POLITIQUES, extrait du Traité de droit politique électoral et parlementaire y par M. Ei-i;ène Pierre, secrétaire général de la Présidence de la Chambre des Députés. — Un vol. in-8*» de 260 pages comprenant, une table analytique par ordre alphabétique. Prix 2 fr.

LES NOUVEAUX TARIFS DE DOUANES, loi promulguée le 11 janvier 1892; texte définitif publié avec une introduction, des notes et un index, par E. Pierre. Nouvelle édition entièrement refondue, mise au courant de la législation existante (1895). — Un Vol 3 fr.

LA RÉFORME DES FRAIS DE JUSTICE, texte et commentaire des articles 4 à 25 de la loi de finances du 26 janvier 1892. — Un vol. in-i8. Prix. 1 fr.

DE LA PROCÉDURE PARLEMENTAIRE. Élude sur le mécanisme intérieur du pouvoir législatif, par Eicènk Pierre, secrétaire général de la Présidence de la Chambre des Députés. - - In vol. in-18. Prix. ... 1 fr. 60

Noavelle Loi- Accidents (promul^niée le 10 avril 1898). — Rentes aux ouvriers

et employés. Responsabilité dos patrons. Exposé sommaire de la nouvelle législation. Extraits de la discussion au Sénat. Conséquences de la loi et coût des accidents, par .M. (ivRHEAU-pAYKN, ancien areffier de paix. — Une brochure in-8^ Prix . , 1 fr.

Traité pratique de droit parlementaire, imr Jlles Poidr a et Er<;KNE Pierre.

— Un fort vol. in-8" de 850 pages (nouvelle édition) 18 fr-

Supplément (nouvelle édition) 10 fr.

Histoire des assemblées politiques en France (1789-1831), par Eit.é.ne Pierre, secrétaire général de la l^résidrnce de la Chambre des Députés 7 fr. 50

État et les Congrégations religieuses <r) 1 fr.

Impôt des patentes (r) (loi du 15 juillet 1880), par Gaston Bergeret (Epuisé) 3 fr.

Mécanisme du budget de l'État' (le), par Gaston Bergeret (Epuisé). . 3 fr.

Noaveanx conseils de renseignement (les) (L. 27 février 1880) ... 1 fr.

Ressources fiscales de la France (les), par Gaston Bergeret. ... 4 fr.

Service d'état-major (le), texte et commentaire de la loi 1 fr.

Indemnité législative (F), par Charles Laurent 1 fr.

Lois constitutionnelles de la République française, annotées et mises au courant de ladernière révision, par Poudra et Pierre. 1vol. in-<8. . 1 fr. 50

Lois organiques concernant Télection du Sénat, mises au courant de la législation de 1884 et annotées, par Poudra et Pierre. — Un vol. in-tH. 1 fr. 50

Lois organiques concernant Télection des députés, la liberté de la presse et le droit de réunion, mises au courant de la législation de 1885 et annotées, par E. Pierre 2 fr. 50

Organisation des pouvoirs publics. — Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'Etal, le droit de réunion, la presse, la comptabilité législative, etc. Textes coordonnés et commentés par E. Pierre. — Un vol. in-18, broché, de plus de 600 pages (Épuisé) 6 fr.

Du pouvoir législatif en cas de guerre, par Eugène Pierre. — Plaquette in- 18 de 32 pages. —Prix 0 fr. 50

L^Organisation intérieure en cas de guerre, par Eugène Pierre. — Plaquette in-8° de 48 pages. — Prix G fr. 50

GOICMENT VOTE LA FRANCS. Dix-huit ans de suffrage universel, 1876- 1893, par Henri Avenel. — Un volume in-8° de 100 pages contenant la biographie et les portraits à Teau-forte de MM. Casimir-Perier, Challemel- Lacour, Burdeau, Ch. Dupuy. — Prix, broché 1 fr.

L'ORGANISATION FRANÇAISE. Le Gouvernement l'Administration, par Alphonse Bertrand, secrétaire-rédacteur du Sénat. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. — Un vol. in-i8 de 400 pages. Broché 3 fr. 50

LISTE ET ADRESSES DES SÉNATEURS ET DÉPUTÉS, toujours tenue au courant des derniers changements 1 l'r 50

MANUEL PRATIQUE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE ET DE LA FAILLITE. — Commentaire d'ensemble de la loi du 4 mars 4889 et des lois antérieures, avec un formulaire des actes usuels, par Louis André, ancien avocat de la Cour d'appel de Paris. — Un vol. in-18 4 fr.

MANUEL POPULAIRE DU CONSEILLER BIUNIGIPAL (cinquième édition, revue, augmentée el mise au courant de la jurisprudence, et contenant la loi du 22 mars 1890 sur les syndicats de communes et suivie d'une note sur les projets de la commission extra-parlementaire de décentralisation). Texte et commentaire pratique de la loi du îî avril 188i, par Ferdinand Dreyfus, ancien député. — Un vol. in-18 de 370 pages 1 fr. 25

RECUEIL DES LOIS ET DÉCRETS RELATIFS A L'AGRICUL- TURE (1880-1881) 10 fr.

INSTRUCTION CIVIQUE. Manuel élémentaire à l'usage des aspirants et aspirantes au brevet élémentaire de capacité, par A. Pages, membre de la Commission d*examens, secrétaire-rédacteur de la Chambre des Députés. — Un volume in-i 8 de 100 pages. — Prix, cartonné 1 fr.