De la procédure criminelle en droit romain

De l'action publique et de l'action civile en droit français. Par Georges-Eustache Schina, né à Braïla(Roumanie). Paris, Pichon et O^ (de l'impr. Briez, Paillart et Retaux, à Abbeville), 1871, in-8'* de xii et 300 pp.

Soutenance: 26 août 1871.

711. — Du FONDS DOTAL en droit romain. — De l'hypothèque légale des femmes mariées, en droit français. Par Pierre- J. Stoïcesco. Paris, Pilletfils aîné, 1872, in-8° de 196 pp.

Soutenance : 18 janvier 1872.

712. —Des différences entre la possession de bonne foi et la possession de mauvaise foi d'un immeuble ou d'une hérédité, en droit romain.

Et des différences entre la possession de bonne foi et la possession de mauvaise foi d'un immeuble ou d'une hérédité, en droit français. Par Constantin Vallimaresco. Toulouse, typographie M. Dupin, 1874, in-8* de vi et 207 pp.

Sans date de soutenance.

Faculté de droit de Toulouse.

713. — De la transmission des biens par succession en droit romain et en droit français. Par N. Cratunesco (2), né à Craïova (Roumanie). Paris, Pilletfils aine, 1874, in-8° de 330 pp.

Soutenance : 21 juillet 1874

714. — De la querela inofficiosi testamenti. De la légitime (droit romain).— De la réserve ordinaire (droit français). Par Constantin Lecca, né à Craïova (Roumanie). Paris, Marescq aîné (ivnpr. Crétéfils, à Corbeil), 1875, in-8° de 272 pp.

Soutenance : 4 mai 1875.

Mis en vente sous ce titre : Étude sur la réserve à RoTne, en France et en MoU'

(i) Député du royaume de Roumame.

(a) Professeur k la Faculté de droit de Bucarest

manie. Par Constantin Lecca, docteur en droit, Paris, Marescq aine {de l'impr. de Crétéfils, à Corbeil), 1875, in-S*».

715' ~" I^E LA JUSTICE civile en droit romain, en France et en Roumanie. Par Alexandre Vladesco (docteur en médecine). Paris, L. Larose (impr. Pillet fils aîné), 1875, in-8° de 330 pp.

Soutenance: 17 juin 1875.

716. — De l'autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Par D. Théodoresco, né à Bucarest (Roumanie). Paris, A. Derenne, 1875, in-8** de 152 pp.

Soutenance : 24 juillet 1875.

717. - De la compensation en droit romain et en droit français. Par Grégoire Pétroni, né à Bukharest (Roumanie). Paris, Marescq aîné (de l'impr. de Cr été fils, à Corbeil), 1876, in-8° de 155 PP-

718. — Des différences entre les legs et les obligations à terme ou sous condition, en droit romain.

Des différences entre les donations, les legs et les contrats conditionnels, en droit français. Par Jean-D. Malla, avocat, né à Bucarest. Toulouse, imprimerie P, Privai, 1876, in-8* de 234 pp.

Sans date de soutenance.

Faculté de droit de Toulouse.

719. — De la novation en droit romain et en droit français. Par Nicolas Budisteano, avocat, né à Bucarest (Roumanie). Toulouse, imprimerie P. Privât, 1876, in-8*» de 2 ff. et 228 pp.

Sans date de soutenance.

Faculté de droit de Toulouse.

La même année, M. Grécoff (Démètre), né à Bolgrad (Roumanie), le 2 septembre 1847, ^ ^^^ ^^Ç^ docteur en droit par la Faculté d'Aix. Sa thèse, qui traite de V Expropriation pour cause d'utilité publique en droit romain et en droit français, a été soutenue le 30 juin 1876. M. Grécoff, aujourd'hui sujet bulgare, a été à plusieurs reprises ministre de la Justice et des Affaires étrangères en Bulgarie.

720. — De la condition des personnes au point de vue de la Civitas et de la naturalisation, en droit romain.

— De la naturalisation, en droit français. Par Constantin-

J. Stoïcesco (i), né à Ploïesti (Roumanie). Paris, Marescq, aîné, 1876, in-8° de 363 pp.

Soutenance : 3 juillet 1876.

A reparu sous ce titre : Èiude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens ; précédée d'un exposé sur la conditioti politique des personnes à Rome, par Constantin-]. Stoïcesco, docteur en droit de la Faculté de Paris. Paris, Marescq aine (de l'impr. de CrétéjUs, à Corbeil), 1876, in-8®.

721. — De la corréalité en droit romain et de la solidarité dans le droit français ancien et moderne. Par Léon Féder, lauréat de la Faculté de Paris et du concours général (année i8r]4), Paris, Challemel aine (typogr. Gustave Retaux, à Abbeville) 1877, in-8** de vin et 204 pp.

M. Léon Féder, né à Jassi, s'est fait naturaliser Français. Il a passé son agrégation en 1877, et est aujourd'hui professeur à la Faculté de droit de Lille.

722. — De la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme, en droit romain et en droit français. Par Constantin- Georges Dissesco (2). Paris, Alphonse Derenne, 1877, in-8° de 204 pp.

Soutenance : 20 décembre 1877.

723. — De la puissance paternelle à Rome, en France et en Roumanie. Par Constantin-C. Arion (3). Paris, Larose(defimpr, de Blanpain), 1878, in-8® de xxvi et 316 pp.

Soutenance : 19 juin 1878.

724. — De la cession des créances, en droit romain et en droit' français. Par Spiru Georgesco, ancien substitut du procureur près le tribunal dllfov (Roumanie). Paris, impr. etlibr. Pichon, 1878, in-8° de 223 pp.

Sans date de soutenance.

725. — Du MANDAT, en droit romain et en droit français. Par Constantin-G. Jonnesco (4), avocat au barreau de Bucarest, né à Ploïesti (Roumanie).Pari5, impr, Blanpain, 1878, in-8® de 408 pp.

(i) Député au Parlement roumain.

(a) Professeur à la Faculté de droit de Bucarest

(3) Député au Parlement roumain.

C4) Député au Parlement roumain.

Soutenance : 27 juillet 1878.

Il existe des exemplaires avec une couverture sur laquelle on lît : Essai sur le mandat, etc.

726. — Des caractères généraux de l'hypothèque et des biens susceptibles d'hypothèque. Par Alexandre Marghîloman (i), né à Buzeu (Roumanie). Paris, L. Larose (impr. Reiaux, à Abbeville), 1878, in-8° de 190 pp.

Soutenance: 30 juillet 1878.

727. — De la condition des enfants naturels, en droit romain et en droit français. Par Nicolas Cernatesco. Paris, Pichon, 1879, în-8*» de 238 pp.

Cette thèse n'a pas été soutenue, et elle ne se trouve pas dans la collection des thèses de la Faculté de Paris.

7^8. — De la condition des étrangers, en droit romain et en droit français. Par Aristide Eustatziu. Paris, Alphonse Derenne, 1880, in-8" de 211 pp.

Soutenance : 29 juillet 1880.

729. — Des hypothèques tacites, en droit romain. — Des conditions d'existence de l'hypothèque légale de la femme mariée, en droit français. Par Alexandre-Em. Lahovary, attaché de légation (2). Paris, Z. Larose (impr. Rouillé- Ladevèze, à Tours), 1880, in-8*' de 140-187 pp.

Soutenance : 28 avril 1880.

730. — De la nature du mariage et des nullités qui le vicient à Rome, en France et en Roumanie. Par Constantin-N. Tattarano, né à Bucarest (Roumanie). Paris, impr. et libr. Cotillon, 1880, in-8° de 269 pp.

Soutenance : 12 mai 1880.

-y^i. — Étude sur le concubinat et la condition des enfants naturels chez les peuples anciens et à Rome, dans le droit romain. Étude sur la condition des enfants naturels dans la législation française comparée à celle des différents pays de l'Europe. Par

(i) Actuellement ministre de la Justice du royaume de Roumanie. (a) Aujourd'hui ministre plénipotentiaire de Roumanie à Rome.

Alexandre-C. Constantinesco. Paris, impr. Moquet, 1881, în-8° de 443 pp. et la Table.

Soutenance : 2 février 1881.

732. — Du PRÊT A INTÉRÊT, en droit romain, dans l'ancien droit français, et dans le droit français moderne. Par Trajan-T. Djuvara. Paris, Derenne (impr. Derenne, à Mayenne), 1881, in-8° de

Soutenance : 9 mars 1881.

733. — De l'exception quodfacere potest, en droit romain. — Du retrait successoral en droit français. Par Alexandre-D. Dobriceanu. Paris, Derenne (impr, Derenne, à Mayenne), 188 1, in-8° de 144 pp.

Soutenance : 20 janvier 1881.

734. — De la condition de l'enfant naturel, en droit romain. — De la recherche de la filiation naturelle en droit français. Par Démètre-Georges Jonnesco (i), avocat au barreau de Bucarest. Paris, Derenne (impr. Derenne, à Mayenne), 1881, in-8° de 4 ff. non chiff., 85 et 400 pp.

Soutenance : 28 avril 1881.

735. — Du DROIT de rétention en droit romain et en droit français. Par Corneille Romniceano, né à Bucarest. Paris, impr. Moquet, 1881, in-8'* de 301 pp. et la Table.

Soutenance : 2 février 1881.

736. — De la dissolution du mariage en droit romain. — Du divorce et de la séparation de corps, en droit français. Par Georges Ternoveano. Paris, typogr. N. Blanpain, 1881, in-8° de v, 95 et 266 pp.

Soutenance: 16 juin 1881.

737. — Du TERME en droit romain et en droit français. Par Georges Nicoleano, avocat à la Cour d'appel d*lassy (Roumanie). Douai, impr. Crépin^ 1881, in-8° de 164 pp.

(i) Aujourd'hui ministre de l'Instruction publique et des Cultes du royaume de RoU' manie. — Voyez ci*dessus le n» 367.

Soutenance : 20 juillet 1881.

Faculté de droit de Douai.

738. — De l'autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Par J. Dufour, né à Craïova (Roumanie). Paris, Arthur Rousseau (impr. Burdin et O^, à Angers), 1882, in-8** de 2 ff. et 190 pp.

Soutenance: 30 juin 1882.

739. — De nautico fenore, en droit romain. — Du jeu et du pari, en droit français. Par Georges-P. Janoly. Paris, Larose et Force! (impr. Contant Laguerre, à Bar-le-Duc), 1882, in-8*' de 3 ff., xlv et î68 pp.

Soutenance: 30 mars 1882.

740. — Du BÉNÉFICE de cession d'actions, en droit romain. — De la subrogation légale résultant de l'article 1251 (3°), en droit français. Par Michel Manolesco. Paris, impr. Moquet, 1882, in-8« de 264 pp.

Soutenance : 8 février 1882.

741. — Des enfants naturels, en droit romain. — Preuve de la filiation naturelle, en droit français. Par Michel-Georges Orleanu, né à Foksani (Roumanie). Paris, impr. Moquet, 1882, in-8° de 221 pp.

Soutenance : 12 janvier 1882.

742. — Étude sur les conditions impossibles, contraires aux lois ou aux mœurs dans les divers actes juridiques, en droit romain, en droit français et en droit roumain. Par N.-Ath. Popovici. Paris, impr. Moquet, 1882, in-8<> de 250 pp.

Soutenance : 27 juillet 1882.

743. — Étude historique et juridique sur l'emphytéose, en droit romain, en droit français et en droit roumain. Par G.-G. Tocilesco, ancien avocat de l'État en Roumanie (i). Paris, Deretme (impr, Derenne, à Mayenne), 1883, in-8<» de 2 ff., viii et 467 pp.

Soutenance : 8 février 1883.

Il existe des exemplaires sur la couverture desquels on lit : Etude histo-

(i) Professeur à la Faculté de droit de Bucarest.

riqu€ sur Vemphytéose, etc.. contenant un commentaire critiqiu du projet de loi voté par le Sénat et une étude de législation comparée.

744. — Des contrats de société, en droit romain. — De l'administration des sociétés anonymes, en droit français. Par Georges-G. Boursan. Paris, Larose et Force! (de fimpr. Contant Laguerre, à Bar-le-Duc), 1883, m-dP de 3 ff., cv et 197 pp.

Soutenance : 23 mai 1883.

745. — Des conditions essentielles pour la formation du tnutuum, en droit romain. — Du conflit des lois en matière de succession ab intestat, en droit français. Par Nicolas Basilesco, boursier du Gouvernement roumain, lauréat de TÉcole des sciences politiques de Paris, licencié en droit de la Faculté de Bucarest (i). Paris, Derenne (intpr, Derenne, à Mayenne), 1884, in-8° de

746. — Des exceptions rei judicatœ et rei in judicium deductœ,tn droit romain. — Des traités internationaux. Conclusion, force obligatoire, exécution, en droit français. Par Basile-Alexis Vinesiu. Paris, Derenne (impr. Derenne, à Mayenne), 1884, in -8° de 216 pp.

Soutenance : 21 mai 1884.

747. — De L'iNFANTiA,en droit romain. — De Tintervention, en droit international. Par Jean Tancoviceano. Paris, Larose et Force! {impr.Rouil/e'Ladevè^e,àTours),i8S4,,\nS^de2ÏÏ., lu, 157pp., et la Tabie.

Soutenance : 22 juillet 1884

La thèse française a été tirée à part : Paris, Larose et Forcel {de Vimpr. Kouillé'Ladevèxe), 1884, in-8*»de2 ff, 1 5 3 pp., plus la Conclusion et la Table, (Bibl. N'« 8°*E. 228.)

748. — Divs meubles et de leur acquisition par usucapion, en droit romain. — Du droit de suite sur les titres au porteur. Les articles 2279 et 2280 du Code civil et la loi du 15 juin-5 juillet 1872, en droit français. Par Démètre-Georges Moïsesco. Paris,

(i) Professeur à la Faculté de droit de Jassi.

Derenne (impr, Derenne^ à Mayenne), 1884, in-8° de 2 ff. et 174 pp.

Cette thèse n'a pas été soutenue.

74Q. — Du DIVORCE, en droit romain. — De la séparation de corps, en droit français. Par Pierre Ghiacioiu, né à Craïova (Roumanie). PariSf A, Rousseau (impr. du Fort- Carré, à St-Dizier), 1885, in-8° de 178 pp.

Soutenance : 24 juin 1885.

750. — De l'action en partage des successions, en droit romain. — Essai sur la neutralité territoriale, en droit français. Par J.-A. Filitis, né en Roumanie. Paris, Ollier-Henry (de fimpr. Jamin, à Laval), 1885, in-8° de 2 fF., 160 et 326 pp.

Soutenance : 24 juin 1885.

751. — La Plèbe a Rome jusqu'au iii« siècle avant Jésus-Christ, en droit romain. — La faillite, étude de législation comparée et de droit international, en droit français. Par Thomas Stélian, élève diplômé " avec distinction „ de TÉcole des sciences politiques de Paris^ licencié en droit de la Faculté de Bucarest. Paris, Larose et Forcel (de l'impr. Rouillé- Ladevèzé, à Tours), 1885, in-8'* de cxi et 271 pp.

Soutenance : 30 juin 1885.

752. — Des sûretés légales attachées aux créances de la femme contre son mari, en droit romain, en droit français et en droit roumain. Par Michel Antonesco. Paris, imp, Lebas, 1885, in-8^ de 192 pp.

Soutenance : 15 juillet 1885.

yg^, — Du DROIT RÉSULTANT dcs constructions faîtes sur le terrain d'autrui, en droit romain et en droit français. Par Etienne Micolesco. Paris, tmpr. Lebas, 1885, in-8° de 256 pp.

Soutenance : 15 juillet 1885.

754. — Caractère, mécanisme et effets de l'action institoria (droit romain).— Les caisses d'épargne (économie politique; droit français). Par Jean Stamboulesco, ancien élève diplômé de l'Ecole

des sciences politiques de Paris. Paris, Rousseaufimpr. Majesté, à Châteauroux), 1888, in-8<» de 296 pp.

755- ~" Des fleuves, en droit international. — De la condition des fleuves (droit romain). — Des fleuves en droit international moderne (droit français). Par Constantin-G. Vernesco. Paris, Rousseau fintpr. Saint- Aubin et Thévenot, à Saint-Dizier), 1888, in-8° de xvi et 328 pp.

Soutenance : 10 juillet 1888.

756. — Des bénéfices accordés aux cautions, en droit romain et en droit français. Par Aiexandre-D. Mimi, avocat, ancien procureur près le tribunal de Giurgevo (Roumanie). Paris, impr. Moquet, 1888, in-8° de 204 pp.

Soutenance : 9 février 1888.

757. — Querela inofficiosi testamenti et de la légitime, en droit romain. — Nature de la réserve légale et des personnes qui y ont droit, en droit français. Par Oscar-N. Nicolesco. Paris, Rousseau (impr.Destenay, à Saint- Amand), 1888, in-8<' de 813 pp.

Soutenance : 23 juin 1888.

758. — Des actions qui naissent des legs, au profit des légataires, en droit romain. — Des conditions exigées pour la constitution des sociétés anonymes en France, Allemagne, Belgique, Italie^ Roumanie et Suisse. Étude de législation comparée. Par Constantin-Georges Marinesco. Paris, Larose et For cet (impr. Contant Laguerre, à Bar-le-Duc), 1889, in-8<» de 475 pp.

Soutenance : 17 janvier 1889

759. — Du PÉCULE castrense (droit romain). — De Tinviolabilité du domicile (droit français). Par Théodore-Th. Pisoski. Paris, Larose et Forcel (impr. Contant Laguerre, à Bar-le-Duc), 1889, in-8° de 227 pp.

Soutenance : 10 juillet 1889.

760. — De l'action paulienne, en droit romain et en droit français. .

— jgo —

Par Georges-M. Vlasto. Paris, Larose et Forcel (tmpr. Contant Laguerre, à Bar -le- Duc), 1890, in-S® de 2 ff. et 178 pp.

Soutenance : 19 mai 1890.

761 . — La vente de la chose d'autrui, en droit romain, dans l'ancien droit français et dans le droit français actuel. Par Julien Vrabiesco. Paris, Girard fimpr. Jouve, à Paris), 1890, in-S*» de 189 pp.

Soutenance : 20 mai 1890.

762. — Des droits du vendeur non payé (droit romain). — Des droits du vendeur non payé en cas de faillite ou de liquidation judiciaire de l'acheteur. Par Jacques Blumenthal, né à Jassy (Roumanie), avocat à la Cour d'appel de Paris. Paris, Girard (impr. Jouve, à Paris), 1890, in-8*> de 56 et 100 pp.

Soutenance : 10 juin 1890.

M. Blumenthal, dont nous avons eu l'occasion de citer ci-dessus un ouvrage (voyez le n° 349), s'est fait naturaliser Français : il a présenté, en 189 1 et en 1893, au concours d'agrégation de droit, diverses compositions qui ont été imprimées, mais dont l'énumération n'offrirait qu'un intérêt secondaire.

763. — Du PRÊT de consommation, en droit romain. — Des magasins généraux, warrants et récépissés (droit français). Par Emile Ornstein, né à Bacau (Roumanie). Paris, Rousseau (impr. Majesté, à Châteauroux), 1890, in^*' de 2^ pp.

Soutenance: 11 juin 1890.

764. — De la condition légale de la mère, en droit romain et en droit français. Par M"^ Sarmisa Bilcesco. Paris, Rousseau (impr. Biais, Roy et O^, à Poitiers), 1890, in-8<' de 508 pp.

Soutenance : 12 juin 1890.

765. — Les corporations d'artisans, en droit romain. — De la coopération en France et à l'étranger, en droit français. Par D. Calinesco. Paris, Duchemin (impr, Raymond, à Parthenay), 1890, in-8° de 301 pp.

Soutenance : 24 juin 1890.

766. — • Des sûretés des légataires, en droit romain et en droit

français. Par Stefan Meitani. Paris, itnpr, Jouve, 1891, in-8° de 2 (T. et 159 pp.

Soutenance : 23 janvier 1891.

767. — De la tradition, en droit romain. — De la publicité des mutations à titre onéreux de la propriété immobilière, en droit français. Par Mihail Christea. Par/s, Giard(impr, Jouve, à Paris)

1891, in-80 de 268 pp.

Soutenance : 20 avril 1891.

768. — De la condition juridique dufuriosus, en droit romain. — De la confirmation des actes annulables, en droit français. Par Déodat-A.Taranu, né à Focsani (Roumanie). Levai, impr, Jatnin,

1892, in-8° de 145 pp.

Soutenance : 18 mars 1892.

769. — Du FiDÉicoMMis, en droit romain. — Des substitutions, en droit français. Par Démètre-T. Zisu. Paris, Rousseau (impr. Saint' Albin et Thévenot, à St-Dizier), 1893, in-8'* de 294 pp.

Soutenance, 21 mars 1893.

770. — De l'impôt sur l'importation et l'exportation des marchandises à Rome, sous la république et sous l'empire, en droit romain. — Historique et fonctionnement des banques d'émission en Allemagne (économie politique). Par Michel-G. Cantacuzène, licencié ès-lettres, licencié en droit, diplômé de l'Ecole des sciences politiques. Paris, impr. Jouve, 1894, in-8" de 322 pp.

Soutenance : 9 juin 1894.

771. — La question agraire à Rome, en droit romain. — La division de la propriété et la question agraire en France et en Roumanie. Par Constantin Géblesco. Paris, A. Durand et Pedone- Lauriel, 1894, îi^"^" ^^ 394 PP*

Soutenance : 22 décembre 1894 (i).

(i) Bien que nous nous soyons assigné comme terme de nos recherches la fin de Pannéc 1894, nous croyons devoir mentionner ici la thèse de doctorat soutenue en 1895, devant la Faculté de droit de Paris, par M.Paul Gréciano.diplômé de l'Ecole des sciences politiques, sur le Rôlt de l'état en matière monétaire. (Paris, Rousseau, de l'impr. de St-Aulnn et Thévenot, à Si'DizierJ 1895, inS'^ de viii et 384 pp.

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