AUD

Franc-alleu naturel et sans titre. — Du 12 septembre 1747. — Paris, de l'Impr. Royale, 1747, in-4° de 27 pp.

Arrêt de principe très important, et particulièrement curieux par les nombreux documents cités dans son texte : Coutumes d'Agen, Coutumes de Marmande de 1340, approuvées par Philippe de France la même année, et par Richard d'Angleterre en 1368 ; serment de fidélité à Philippe-le-Hardi des villes de l'Agenais en 1271 ; paréage de 1308 entre le monastère de Mézin et le roi d'Angleterre ; reconnaissance par les habitants de Puymirol, du 26 août 1474, que ledit lieu appartient au roi ; arrêts, baux et actes divers concernant une foule de villes et juridictions de l'Agenais et du Condomois.

L'arrêt de 1747 fut rendu à la requête et en faveur du duc d'Aiguillon, en instance depuis

Plaquette rare. Un exempl. de cette pièce se trouve dans la coll. agenaise de M. Henri de Groussou.

Arrest du Conseil privé du Roy,

contenant Règlement d'entre les Assesseur criminel et Commissaires examinateurs du Siège presidial d'Agenois en Gascogne, et les Président, Presidial, Juge mage, Lieutenant gênerai criminel, Lieutenant principal et particulier, Conseillers et Enquesteurs anciens dudit siège, Consuls, Eschevins de la ville d'Agen et autres villes et communautez dudit païs d'Agenois,le Scindic de la Communauté des Notaires de ladite Seneschaussée et le Juge Royal en ladite ville et prevosté d'Agen, Assesseur criminel et Commissaire examinateur de ladite ville. — Paris, Robert Fouet, 1609, pet. in-8° de 20 pp.

Pièce très rare.

Arrest du Parlement de Bourdeaux,

contre les {individus) atteincts et convaincuz d'herezie et de leze Majesté divine et humaine, et leurs fauteurs et complices. — Paris, Vincent Sertenas, 1572, in-8<> de 32 pp.

Armoiries royales gravées sur bois.

Arrêt de mort prononcé contre Symphorien de Durfort, seigneur du Duras, et autres, accusés de sacrilège et de meurtre.

Cet arrêt dit que les condamnés auront la tête tranchée devant le palais de Lombrière, et que la tête de Symphorien de Duras sera mise au bout d'une lance sur la porte du Gros- Caillou.

Arrest du Roy portant défense à la Cour des Aydes (d'Agen) d'imposer plus de 300 livres à une Communauté. — Paris, 1633, in-4°.

Arrest notable de la Cour du Parlement de Bourdeaux, donné contre les Habitans de la ville de Castelmoron de la Religion prétendue reformée, pour avoir rompu et brisé la figure d'un crucifix, le 14 octobre dernier 1625, estant sur le siège de l'Auditoire royale de ladicte ville ; ensemble comme par ledict arrest il est défendu à ceux de ladicte religion de mettre en leurs actes publics simplement Religion, ains Religion prétendue reformée, le tout selon les edicts et ordonnances du Roy. — Paris, Isaac Menier, 1620, in-8° de 8 pp.

Pièce très rare (Bibliothèque Nationale). Un exempl. est passé en vente en mai 1887 à Paris, à la librairie Chossonnery, au prix de 10 fr.

Arrêt du Conseil d'Etat du Roy, du

11 juillet 1730, qui décharge les Consuls et Communauté de la ville d'Auvillars du droit d'amortissement. — Paris, 1731, in-4° de 9 pp.

* ARVOR (C. d').— Pseudonyme de M»« Elisabeth Isnard, auteur de divers ouvrages, parmi lesquels j'ai cité :

— Procrius, ou les Martyrs d'Agen (Paris, 1865, in-12).

Une autre éd. de ce livre a paru en 1873 (Paris, Tolra, in-12 de 226 pp.)