DUP

Commission chargée d'examiner la Proposition de M. Portalis relative aux empêchements du Mariage (Séance du 18 avril 1833). — Paris, impr. Henry, Avril 1833, in-8° de 12 pp.

— Résumé de la Discussion générale du Projet de loi relatif à l'exécution du Traité avec les Etats-Unis.

(Séance du 14 avril 1835). — Paris, impr. Ve Agasse, 1835, in-8° de 48 pp.

Comme je l'ai dit au t. I, les travaux législatifs de Sylvain Dumon furent extrêmement nombreux et je ne saurais m'attacher à en dresser une liste complète.

DU MONT (G.). — Pseudonyme employé par M. Georges ïholin dans la Revue de l Agenças.