PERPIGNAN — PROCUREURS
fonctions et devoirs des contrôleurs des rentes de l'hôtel-de-Ville de Paris, [par Pierre Le Rov]. Paris, Le Mercier. 1717. in-12.
Perpig-nan. — Université.
4404. — «c Liber statutorum Universitatis Perpinianensis » : ms. des XV*-X\ IP siècles, sur parchemin et papier, de différentes mains, in-4*' de 2*26 ff. Biblioth. de lo ville de Perpignan, ms. 87^.
Cf. Marcel Foumier, Les statuts et privilèges des Universités françaises, II (1891), pp. 6.Î1-716.
Poitiers. — Univei-sité.
4455. — PuBL. : Les Statuts et pri\-ilèges des Universités françaises, par Marcel Foumier. III (Paris, 1892, in-4"), pp. 283-335.
Polig'ny. — Univei-sité. — Yoy. Dole.
Pontchâteau. — Prieuré dép' de Marmoutiei* (dioc. de Nantes).
4456. — PuBL. : Chartes relatives au prieuré de Pontchâteau, par M. de Bréhier [Bulletin de la Société archéologique de X'intrs. III, 1863. pp. 17-40 . et à part : [1864], in-8" de 24 p.
Ponthieu. — Voy. Gascogne.
Postes (Maîtres des).
4457. — PuBL. : Recueil des édits, déclarations, arrêts, et ordonnances concemans les privilèges et exemptions accordez aux maistres des postes du royaume (^1669-1710). Paris, Fournier, 1720. in-4".
Pouzaug-es. — Voy. Tiffauges.
Prévôté de l'hôtel.
4458. — PuBL. : Le prévost de l'hostel et le grand prévost de France ; avec les édicts. arrests, règlements et ordonnances concernant sa juridiction, par Pierre de Miraumont. Paris, Chevalier. 1615, in-8«.
Prises.
4459. — PuBL. : Code des prises ou Recueil des édits sur la course
et l'administration des prises, [par Chardon]. Paris, 1784, 2 vol. m-A".
Procirreurs.
4460. — I^BL. : Recueil d'arrêts et règlemens concernant les procureurs, [par P. Gillet]. Paris. 1694, in-4*'. — Nouv. édit. Paris, 1717. in-4".
Protestants.
4461. — Pub I.. : Recueil des édits, déclarations et arrêts du Conseil rendus au sujet des yens de la Religion Prétendue Réformée. Nouv. édit. Paris, Saugrain, 1714, in-12. — Nouveau recueil des édits — Grenoble, A. Faure, 1752, in-4'\ — Edits, déclarations et arrests concernans la Relig-ion P. Réformée 1662-1751, précédés de l'Edit de Nantes, réimprimés pour le deuxième centenaire de la Révocation de l'Édit de Nantes. Paris. Fischbacher, 1885; n-16 de lxxxiv-
Prum. — Abbaye (dioc. de Trêves;.
Des extraifis du « Liber aureus » (ci-Jessus n" 31 li!) ont été faits au X\ II* siècle par Du Canga' [/liù'ioi/i. de l'Amenai, à l'ai'is, nis. r)262, ff. 88-89).
Puiseaux. — Prieuré (dioc. de Sens).
4462. — Recueil de titres relatifs au prieuré de Puiseaux; ms. du XVP siècle, sur papier, in-4" de 23 tV. [Bihlioll. nationale, ms. latin 10093).
Actes récents, furt peu intéressants.
Reims. — Université.
4463. — Cartulaire de l'Université de Reims ; orij^;. perdu.
Est mentionné dans l'inventaire Raussin [il",). — Un recueil de pièces fut imprimé en 1718, par Fillion, d'ordre de l'Université.
Relay. — Prieuré, à Pont-de-Ruau (dioc. de Tours).
4464. — Fragments d'un cartulaire du prieuré de Relaj, dép* de Fontevrauld ; ms. du XIV® siècle, avec additions jusqu'au XYIIP, sur papier, in-4" de 77 ff. [Archives dép. (PIndre-el-Loire, H 817).
Uf. Bibliolli, nationale, coll. Dom Housseau, vol. X^III.
Rolduc. — Abbaye. — Voy. Kloosterrade.
Rosières. — Abbaye (dioc. de Besançon).
4465. — Cartulaire de l'abbaye de Rosières ; ms. en forme de rouleau de parchemin, du XV^ siècle [Archiv. dép. de Jura, H non cotéi.
Ce paraît être l'original des transcriptions indiquées ci-dessus (ii° 3234) ; mais il est aujourd'hui incomplet.
Rouen. — Vicomte de l'eau.
4466. — PuBL. : Recueil des arrests et règlements donnez tant en instances civiles que criminelles sur le i'aict de la jurisdiction et compétence de la Vicomte de l'eaue à Rouen. Rouen, 1624 ; in-8*' de 209 et 18 p.
ROUEN — SAINT-FLORKNT. tm
Rouen. — Ville.
44(i7. — Flbl. : Recueil des arrests et règlements donnez pour la conservation des privilèges des bourgeois de la ville de Rouen concernanJ le faict de la marchandise. Rouen, Viret, 1656, in-4".
4468. — 1*UBL. : Recueil d'édits et déclarations du roi, règlements et arrêts du Conseil et de la Cour concernant la jurisdiction consulaire de Rouen. Nouv. édit. Rouen, Oursel. 1775; in-4" de xx-819 p.
Royon. — Léproserie, à Vienne-le-Château (dioc. de Châlonssur-.Mame).
446λ. — An.\l. : deinsVA/imfaire de la Manie, 1865. p. 478 (chartes du XIII* siècle extraites du cartulaire de Moiremont).
Rumilly. — Ville.
4470. — Registre des privilèges de la ville de RumiUy ; ms. rédigé en 1515. contenant des titres des années 1"29I à 1514, m-îolio (Archives i/niiucijifdes de Ri'miUij. Haute-Savoie).
Saint-Denis-en-Broqueroie. — Abbaye.
4471. — Recueil de litres relatifs à l'abbaye de Saint-Denis-en- Broqueroie : ms. du X^ II* siècle, sur papier, in-l^'de 15 ff. [Biblioth. royale de Brnxell>-H, ms. .'n59;.
Sainte-Livrade. — Prieuré (dioc. d'Agen).
447*J. — Recueil de titres relatifs au prieuré de Sainte-Livrade. envoyé à Baluze en 1682, sur papier [Biblioth. nationale, coU. Baluze. vol. ce VI. pp. 256-265;.
Sainte-Maure. — Comté en Touraine.
447^j. — Recueil de litres relatifs au comté de Sainte-Maure, extrait des archives du comté au XVIII'' siècle Biblinth. nniionale, coll. Dom Rousseau, vol. XIIP, ff. 12-39;.
Saint-Florent-lès-Saumur. — Abbaye.
4474. — Cartulaire de l'abbaye de .Saint-Florent-lès-Saumur ; ms. des X*-XI* siècles, en forme de rouleau de parchemin, mesurant 3"", 65 de long sur 0'".45 de large, et contenant des actes de 824 à 1004 [Archites di'p. de Maine-et-Loire, H non coté\
4475. — Autre cartulaire en forme de rouleau ; ms. de la fin du XII* siècle, sur parchemin, mesurant 4"'. .55 de long sur O^.IQ de large, et contenant des actes de 966 à 1150 [Archires dép. de Maine-ei-Loire, H non coté).
I>e noniLr.ux actes sont en outre transcrits dan.-; rin.-itoire du nionas-
tilO SUPPLEMENT.
tère écrite par D. Huynes, in-4" de 450 ff. sur papier [Archices dvp. de Maine-el-Luire), dont il y a une autre copie dans le ms. français 19862 de la Biblioih. nationale.
Saint-Gervais. — Ville.
4470. — Cartulaire de la vallée de Montjoie, contenant les titres des communes de Saint-Gervais, Saint-Nicolas-de-Veroce et Les Contamines-Saint-Gervais depuis 1289 ; ms. rédig'é en 1837 par M. Octenier, ancien notaire, in-folio de 409 p. [Archives communales de Saint-Gervais, Haute-Savoie).
Saint-Mihiel. — Abbaye (dioc. de Verdun).
4477. — Recueil de titres relatifs aux droits de l'abbaje de .Saint- .Mihiel à Condé-en-Barrois, et au prieuré de Bar-le-Duc ; nis. du XV^ siècle, sur parchemin, contenant un seul acte de 1241 et les autres très postérieurs, in-8'' de 19 ff. [Archives nalionales,h 1010, n" 78).
Saint-Quentin. — Eglise collégiale (dioc. de Noyoïi).
4478. — PuBL. : C. Hémeré, Aug^usta Yiromanduorum vindicata et illustra ta. Parisiis, 1643, in-4''.
Saint-Trond. — Eglise collégiale Notre-Dame.
4479. — Cartulaire de l'église N.-D. de Saint-Trond; ms. des XVP et XVIIP siècles, sur papier, contenant des titres de 1263 à 1789, infolio de 6.59 ff. [Archives de la fabrique de Notre-Dame à Saint- Trond).
4480. — Cartulaire du bureau des pauvres de la même église ; ras. du XVIP siècle, sur papier, contenant des titres à partir du XIIP, infolio de 383 et 575 If. [Archives du bureau de bienfaisance de Saint- Trond).
Un volume complémentaire (xviii® s., 284 ff.) se trouve aux archives de la fabrique de l'église.
4481. — Cartulaire des confréries de Téglise N.-D. de Saint-Trond; ms. du XVIIP siècle, sur papier, contenant des litres à partir de 1445, in-folio de 541 If. [Archives de la fabrique de Notre-Dame à
Saint-Trond).
4482. — Cartulaire de la confrérie de la Sainte-Croix en la même église ; ms. du XVIP siècle, sur papier, contenant des titres à partir de 1444, in-4" de 50 ff. [Archives de la fabrique de Notre-Dame à Saint-Trond).
Saint-Trond. — Église Saint-Gengoult.
483. — Cartulaire de l'éjjrlise St-Gen^oult de Saint-Trond; ms. du
SALLANCHKS — STKNAY. «)11
XVII* siècle, avec additions, sur papier, contenant des titres de 1808 à 1791, in-folio [Archices de la fabrique de Noire-Dame à
Saint-Trond).
4483'''^ — Carlulaire de la mense des pauvres de la même église ; ms. des XVIP-XVIIP siècles, sur papier, contenant des titres de 1"297 à 1788, in-folio de 575 tT. [Archives du bureau de bienfijùsatice de Saint-Trond).
Sallanches. — A'ille.
4484. — Cartulaire de la ville de Sallanches ; ms. du XVIIP siècle, en 2 vol. in-4", contenant des litres de r2l>3à Xl^O [Archives communales de Sallanches).
Sarrance. — Prieuré de Notre-Dame (dioc. d'01oron\
4485. — 1^'BL, : Documents sur N. -D. de Sarrance Di4Ii-XIX' siècle, par Tabbé V. Dubarat, dans: Mélanges de bibliographie et d'histoire locale, I Paris. 1894, in-S" .
Sault-de-Vaucluse. — Comté.
4486. — PcBL. : Titres de l'ancien comté de Sault. Apt. J. S. Jean, 1865-1867 ; 2 vol. in-8«.
Scheut. — Couvent des Chartreux.
4487. — Cartulaire des (Chartreux de Scheut ; ms. du XV* siècle, sur papier, in-4'' de 357 if. [Archives du royaume de Belgique, à Bruxelles).
Secrétaires d'État.
4487'"'*. — PuBL. : Recueil des édits. ordonnances, déclarations et arrêts concernant les secrétaires du roi et des finances, [par .Tustel]. S. 1., 1634, in-4^
Solières. — Abbaye (dioc. de Namur).
4488. — Recueil des titres [traduits en français] de l'abbaye de Solières : ms. du XVllPsiècle [1736], par Dom Ign. Bourguignon, in-folio de 66 pages, sur papier Biblioth. de M. Fr. Sacre', à Huy).
l^BL. : Documents pour senir à l'histoire de Solières. Huy, 1888 ; in-8» de 56 p.
Stenay. — Châtellenie.
4489. — Recueil de titres relatifs à la châtellenie de Stenay : ms. de la fin du XVP siècle, sur papier, contenant des titres de 1252 à 1598, in-l" de -^44 et 282 ff. [Archives d/p. de la Meuse, B 237-238).
Concerne surtout les fiefs, avec quelques autres documents.
Strasbourg". — Université.
441J0. — PuBL. : Les statuts el privilégiées des Universités françaises ; IV (Slrasliourg-, L")"25-16*2ri, par Marcel Fournier. Paris, Delalain,
Thérouanne. — Eglise.
4491. — Cartulaire de ré<;lise de Thérouanne (^l?-c/«m' de VétêcJié de Bruges).
Ce volume, dont l'existence a été constatée il y a un demi-siècle (cf. Comptes rendus de lu Commission royale d'histoire de Belgique, 1851, p. r>04), paraît êlre beaucoup un censier qu'un cartulaire.
Tiffaug-es. — Seigneurie en Poitou.
449'.:^. — Cartulaire des sires de Pouzaug-es et Tiil'auges ; nis. du XVII* siècle, sur papier, contenant 39 chartes des années l'256-l()01, in-4'' de 83 tf. [Chartrier de Thoiiars, à M. le duc de La Trémoille).
Touchet (de). — Famille.
4493. — PuBL. : Preuves peur servir à l'histoire de la maison de Touchet Normandie et Angleterre, 1082-180'2), par Th. Courtaux. Paris, Cabinet de l'Historiographe, 1906 ; in-4'' de [iv-]xvi-'200 p. et pi.
Toulouse. — Université.
4494. — PuBL. : Les Statuts et privilèges des Universités françaises, par .Marcel Fournier. I Paris, 1890, in-4»i, pp. 437-880, et Ili (1892,1, pp. 521-640.
Tournai. — Abbaye dq Xolre-Dame-des-Prés.
4495. — Petit cartulaire de Notre-Dame des Prés près Tournai ; ms. du XVP siècle, sur parchemin, contenant des actes de 1230 à 1234, in-4" de 13 fl'. [Bihliolh. nalionule, ms. latin 10169).
Tours. — Abbaye de Saint-Julien.
449(). — I*UBL. : Fragments de chartes du X" siècle provenant de Saint-Julien de Tours, recueillis sur les registres d'état-civil d'Indreet-Loire, par Ch. de Grandmaison {Bihliot.h. de F Ecole des Charles, XLVI, 1885, pp. 373-429, et XLVII. 1886, pp. 226-273 , et à part : Paris, 1887 ; in-8" de 122 p. et pi.
38 documents des années 847 à 997.
Trêves. — Abbaye de Notre-Dame des Martyrs.
4497. — « Chartularium Leatae Mariae Virginis ad Martyres » ; ms. du XV® siècle, sur parchemin, in-folio [Sladl-Bibliothek Trier, ms. 1335).
THHVKS — VALENCIKNNKS. 013
Trêves. — Al)])ave de Saint-Matthias.
44<)S. — ('artulaire de l'aLibave de Saint-Matthias de Trêves ; ins. da XVII* siècle, sur papier, in-folio [Sladl-BibliolJiek Trier, ms. 269),
Trêves. — Abbaye df^ Saint-Maximin.
4499. — ( lartulaire de Saint-Maximin de Trêves : ms. du XVIII* siècle, sur papier, contenant 100 actes des années ()43 à 1380, in-folio de 117 tl". [Biblioth. royale de BruxelUs, ms. 4519).
4500. — I\bl. : N. Z vllesiu.s, Defensio abbatiae imperialis S. Maximini. Treviris. 1038. in-4".
Cf. H. Bressiau, Ueber die alteren Konigs-und l'apsturkunden fur das Kloster S. Maximia bei Trier [Wesldeiilsche Z-ilschrifl fur Oeitr/iirAfe und Kioisf, V, 1886, n» 3, pp. 20-65).
Trêves. — Abbaye d'Horreen.
4501. — Cartulaire de Tabbaye d'Horreen; ms. du XIV® siècle, sur papier, in-4'' {Sfudt-Bibliolhek Trier, ms. 2099).
Trêves. — Eglise collégiale Saint-Siméon.
4502. — Cartulaire de l'église Saint-Siméon de Trêves ; ms. des XIV'- XVIIl* siècles, sur parchemin, in-folio (Stadl-Bibliolhek Trier, nis. 1011).
Trinitaires.
4503. — PuBL. : Bullariuni ordinis .Sanclae Trinitatis. cum ejusdem institutione ; éd. Christophorus de Jesu. S. 1., 1591, in-folio.
4504. — l\iBL. : Privilèges et indulgences donnés et octroyés par les F^apes aux religieux, confrères et sœurs de la Sainte Trinité pour la Rédemption des Captifs. Ti'oyes.* 1072. in-32.
Val d'Aoste.
4505. — 1^'BL. : Recueil de chartes valdotaines antérieures au XV» siècle, par F. G. Frutaz [Bnlleliii de la Socie'lé acodéiiiique d'Aoste, XV. 1891. pp. 139-194:.
Valence. — Université.
4500. — PuBL. : Institutio, pri\-ilegia, et statuta Universitatis Valentinae, edid. Andr. Basset. Turnone, 1601, in-4*'.
Cf. : Maiwl Fournier, I^s statuts et privilèges des Universités françaises, III (1892), pp. 361-412.
Valenciennes. — Hospice de la Charité Sainl-Jacques. 4507. — Cartulaire de la Charité Saint-Jacques de Valenciennes ; orig. perdu ? .
Cité par De La Fons-Mélifocq dans un de .ses travaux [Renie nui-
verselle ries Arts, XXII, p. 2G0), il n'a pu être retrouvé. Mais s'agit-il d'un véritable cartulaire ?
Van Artevelde. — Famille gantoise.
4508. — PuBL. : Cartulaire des Van Artevelde, par N. de Pauw I sous presse ; Collection des Chroniques belges].
Vertus. — Abbaye de Notre-Dame (dioc. de Ghâlons-sur- Marne).
4509. — (Cartulaire de l'abbaye de N.-D. de Vertus ; orig. perdu.
Extrait fait au XVIP siècle [BMiolh. nalionale, coll. Baluze, vol. LI, p. 'ZTo-2:i&).
Vienne. — Archevêché.
4510 — Cartulaire de l'archevêché de Vienne ; orig. perdu,
Chorier l'a connu et utilisé au XVII« siècle, ainsi ([ue celui de Saint- Pierre de Vienne
Vintimille. — Comté
4511. — PuBL. : Statuts et privilèges accordés au comté de Vintimille et Val de Lantosque par les comtes de Provence, par le C" Eug. Cais de Kerlas. Genova, 1890, in-folio.
Virton. — Eglise (dioc. de Liège).
4512. — Cartulaire du curé Massel ; ms. du XVIII* siècle, sur papier, in-i° [Archives de P église de Vir/on).
Cf. (hmptes Rendus de la Commission royale d'hisloire de He'gique, 4« série, XV, p. 152. — Ce registre est à peine un cartulaire.
Ypres. — Confrérie de Saint-Nicolas.
4513. — Cartulaire de la confrérie de Saint-Nicolas d'Ypres ; ms.de 1317, avec additions du XVP siècle, sur parchemin, in-folio de 84 ff. {Bihlioth. de M. A. Merghelynck, à Ypres)'.
Ypres. — Eglise Saint-Pierr(\
4514. — (Cartulaire de la confrérie « Zeven ghefyden » en l'église Saint- Pierre ; ms. du XVP siècle [1578], sur parchemin, in-4" de 94 ff. {Archives communales d'Ypres).
Ypres. — Hôpital Notre-Dame.
4515. — Cartulaire de l'hôpital N.-D. d'Ypres ; ms. des XV« [1409] et XVP siècles, en deux parties, sur parchemin, contenant des actes à partir de l'231, in-folio de 134 ff. [Archives des hospices civils
d^ Ypres).
YPRKS — ZWKIKRUGKKN. 015
Ypres. — Table des pauvres de la paroisse Saint-Jacques.
4516. — Cartulaire de la table des pauvres de la paroisse Saint- Jacques d'Ypres ; ins. du XV« siècle, sur parchemin, contenant des actes de 1298 à 15.t4. in-folio de 63-vm ff. 'Bihlioth, de M. A. Merghelymk, il Ypres;.
Ypres. — Ville.
4517. — Cartulaire de la ville d'Ypres ; ms. du XIIP siècle, en un rouleau de parchemin mesurant 2"", 86 de long sur O"*,!!* de large {Archives communales d'Ypres .
Dates extrêmes : 1203-1261».
4518. — Autre carlulaire des XIV^-XVP siècles, sur papier, contenant des actes des années 1335-1570, in-folio de 297 if. [Archives communales d'Ypres.
4519. — Recueil de titres relatifs à la ville d'Ypres ; ms. du XIX" siècle, formé parj. J. Lambin, sur papier, en 4 volumes in-4" [Biblioth. de la ville d'Ypres .
4520. — Cartulaire ou « Gelewenlioek », spécial aux relations de la \àlle d'Ypres avec le Chapitre de Saint-Martin ; ms. du XVI* siècle, incomplet [jadis 484 il'.], sur parchemin, in-folio de 160 ti. [Archives commiitiules d'Ypres).
Dates extrêmes : 1217-1595.
Zonnebeke. — Abbaye.
4521. — Cartulaire de l'abbave de Zonnebeke.
Cle deuxième cartulaire, qui ne nous est pas connu, est mentionné pour la première fois en 1!)06 dans les Annales île la Soriété d'émulation de la Flandre.
Zweibriicken (Deux-PoDts). — Ville.
4522. — PuBL. : Urkundenbuch zur Geschichte der ehemals pfalzbayerischen Residenzstadt Zweibriicken, herausg. von Ludw. Molifor. Zweibriicken, Ruppert, 1888 ; in-8" de xxrv-252 p.
Dates extrêmes : 1170-1816.
