C. — Localités diverses
Leâ érudits, depuis quelques années, s'attachent à décrire de très près la situation administrative et fiscale des anciennes provinces, élections, paroisses, etc.; grâce à eux les détails de l'organisation financière de la monarchie pris sur le fait revivent et deviennent presque contemporains. Seulement, le nombre considérable de ces monographies locales empêche de les cataloguer comme on aurait plaisir à le faire. Chaque jour les sociétés savantes y ajoutent une nouvelle contribution ;
Chambre des comptes de Paris. Pièces justificatives pour servira l'histoire des premiers présidents (1506-1791), publiées par M. A. -M. de Boislisle. Nog-ent-le-Rotrou, 1873, in-fol.
Histoire des attributions du Parlement, de la Cour des aydes et de la Chambre des comptes, depuis la féodalité jusqu'à la Révolution française. Etude destinée à l'histoire des institutions financières de l'ancienne France, par Alphonse Callery. Paris, 1879, in-8o (86 pages).
La Cour des aides de Normandie, ses origines et ses charges de conseiller, par le vicomte d'Estaintot. Rouen, 1882, in-8o.
Histoire de la maison Nicolay, rédigée et publiée par A. M. de Bois* lisle. Pièces justificatives. Nogent-le-Rotrou, 1884, in-4o.
Discours de M. l'avocat général Biollay sur les installations successives de la Cour des comptes et de sa devancière la Chambre des comptes de Paris. Audience solennelle de la Cour des comptes du 16 octobre
Histoire, actes et remontrances des Parlements de France, Chambres des comptes..., parDufey (de l'Yonne), avocat. Paris, 1826, 2 vol. in-8o.
Histoire du Parlement de Normandie, par A. Floquet. Rouen, 1842, 7 vol. in-8o. (Grand prix Gobert en 1843. Très instructif, cité plus loin.)
Histoire du Parlement de Bordeaux depuis sa création jusqu'à sa suppression (1451-1790), par Boscheron des Portes. Bordeaux, 1878, 2 vol. in-8o.
1. Etude historique sur les consignations antérieurement à 1816, par Maurice" Roy. Paris, 1881, gr. in-8o.
De l'amortissement des dettes de l'Etat, son origine, son histoire en France jusqu'en j 790, par Maurice Roy. Paris, 1888, in-8o.
rinventaire entrepris par M. Eugène Lefèvre-Pontalis » en fait foi. Nous ne pouvons donc citer ici que quelques échantillons 2. Parmi les travaux les plus récents, les Etudes de M. Dupuy et les Notes sur mon village de M. Rey offrent un intérêt particulier.
1. Bibliographie des sociétés savantes de France, par Eug-ène Lefèvre-Pontalis, bibliothécaire da comité (des travaux historiques et scientifiques au ministère de l'Instruction publique). Paris, 1887, in-^o.
Bibliographie des travaux historiques et archéolog-iques publiés par les sociétés savantes de France, par Eug-ène Lefèvre-Pontalis et Robert de Lasteyrie. Paris, 1888-1891, 2 vol. in-40.
2. États du Lang-uedoc et département de l'Aude. Paris, 1818, 2 vol. in-40. (Essai historique sur les États g-énéraux de la province de Lang-uedoc, par le baron Trouvé.)
Statistique des Bouches-du-Rhône par M, le comte de Villeneuve préfet. Marseille, 1821, 4 vol. in-40. (Renseig-nements intéressants sur les finances des pays d'État.)
Histoire de Bretagne, par M. Daru. Paris, 1826, 3 vol. in-80. (Controverses au sujet des privilèges de la Bretagne en matière de sel.)
Académie d'Arras. Rapport sur le concours d'histoire (Des pays d'Etats en g-énéral et des Etats d'Artois en particulier), par le comte A. d'Héricourt. Arras, 1859, in-80.
L'Alsace avant 1789, ou état de ses institutions provinciales et locales, de son régime ecclésiastique, féodal et économique, de ses mœurs et de ses coutumes sous l'ancienne administration française, par M. J. Krug-Basse, président du tribunal civil de Berg-erac. Paris, 1877, in-80 (362 pages).
L'ancien régime dans la province de Lorraine et Barrois, d'après des documents inédits, 1698-1789, par l'abbé D. Mathieu. Nancy et Paris, 1879, in-80 (469 pages).
La fin de l'ancien régime à Saint-Prix... par Rey. Paris, 1881, in-80.
Notes sur mon village. Les cahiers de Saint-Prix et de la subdélé^-ation d'Enghien en 1789, par Aug-uste Rey, maire de Saint-Prix. Paris, 1892, in-80. (Détails locaux ; extraits des rôles; exemptions de la noblesse* taille réelle et taille personnelle ; surtaxes et détaxes après 1789; renseig-nements sur la dîme, sur les aides, etc. Ouvrag-e utile à consulter, 354 pages.)
Etude sur les attributions financières des Etats provinciaux et en particulier des Etats du Lang-uedoc au xvnie siècle, par Paul Rives Paris 1885, in-80. ^ * '
Etudes sur l'administration municipale en Bretag-ne au xvnie siècle. Les municipalités. Répartition et perception des impôts directs. Réj)artition des charg-es publiques. Finances municipales. Par Ant. Dupuy, doyen de la faculté des lettres de Rennes. Paris et Rennes, 1891, gr.
D. — Opérations de crédit.
Les opérations de crédit de Tancien régime, déjà exposées dans Jes histoires générales des finances, et spécialement dans l'histoire de la Dette puhliqiie de Wuhrer, ont été aussi étudiées à part ^ Un rapport de M. Léon Say à l'Institut éclaire le sujet ^.
E. — Impôts divers de Vancien régime.
Parmi les impôts de l'ancien régime, figurant de même dans les grands ouvrages cités précédemment de Bailly, Clamageran, etc., certains ont fait Tohjet de travaux particuliers 3 : les douanes par M. Amé, déjà nommé, et par
in-8o. (Renseignements sur les fouages, la capitation, les corvées, les vingtièmes, etc., extraits des archives locales. Savant travail qui fait revivre le mécanisme des anciennes taxes.)
Les Etats de Bretagne sous l'ancien régime, par Th. Xavier d'Haucour. Rennes, 1892, in-8o (43 pages).
La province sous l'ancien régime, par M. Albert Babeau. 189i, déjà cité.
1. Les emprunts de l'ancienne monarchie, par Maurice Ilarbulot. (Articles insérés dans le Journal de la société de statistique de Paris, mai 1889, et dans le Bulletin du comité des travaux historiques, 1890).
2. Rapport sur le concours pour le prix Bordin, par M. Léon Say, membre de l'institut. Paris, 1888, in-8o. (De la forme des emprunts publics au xvHi® et au xix^ siècle en France, en Angleterre et en Hollande. 15 pages.)
3. Recherches historiques sur le droit dédouane... jusqu'à la révolution de 1789, par Anat. Saulnier. Paris, 1839, in-8".
De l'impôt sur le revenu mobilier, ou histoire des anciennes impositions sur le revenu, par Thibault-Lefebvre, avocat, Paris, 1849, in-8o.
Etude historique sur les impôts eh France jusqu'en 1789, par A. Camille Savy. Paris, 1867, in-12.
Recherches sur la perception de la dîme en Champagne. Etude historique..., par Prosper Michel. Paris, 1873, in-8o.
La dîme royale à Niort et à La Rochelle en 1718, par Léo Desaivrc. Paris, 1880, in-8o.
Notions historiques sur les impôts et revenus de l'ancien régime, par M. Clergicr, ancien sous-directeur au ministère des FinanceSi Imprime»
Anatole Saulnier, les gabelles par Alphonse Callery, l'enregistrement par M. E. Besson, les dixièmes et cinquantièmes par M. Houques-Fourcade, qui mérite une mention spéciale; on trouve encore des renseignements complets sur les vingtièmes dans le livre de M. Marion surMachault, cité plus loin à sa date, etc.
Les corvées ^ prennent place dans Touvrage souvent
rie nationale, 1882, in-8o. (Résumé très succinct de l'Encyclopédie méthodique citée plus loin.)
Les impôts en Provence avant la Révolution, par le D^" Henri Grég-oire. Toulon, 1882, in-8o.
La fraude des g-abelles sous l'ancien rég-ime, d'après les mémoires inédits de M. de Châteaubrun (1730-1786), par Alphonse Callery. Fontainebleau, 1882, in-8o. (Détails très vivants sur l'organisation du service et la fraude des g-abelles, d'après les notes d'un ancien directeur des fermes à Laval.)
Les impôts sur le revenu en France au xvni« siècle. Histoire du dixième et du cinquantième ; leur application dans la g-énéralité de Guyenne, par Maurice Houques-Fourcade. Paris, Bordeaux, 1889, in-8o, (Exposé documenté et instructif de l'assiette et du mécanisme des impôts indiqués ci-dessus. La g-énéralité de Guyenne est prise comme exemple à l'appui des considérations g-énérales que développe l'auteur.)
Les impôts sur le revenu sous l'ancien rég-ime à propos d'un livre récent. Journal des économistes d'octobre 1889, article par M. Gustave du Puynode au sujet de l'ouvrag-e ci-dessus.
Machault d'Arnouville par M. Marion, 1891, cité dans la seconde partie. (Chapitres^spéciaux sur le fonctionnement de l'impôt du ving-tième.)
La Révolution française. Revue mensuelle, n" du 14 novembre 1894. Article de M. Marion : Les rôles du vingtième dans le pays toulousain . (Etude documentée avec tableaux. L'auteur combat les assertions pessimistes de Taine sur les charges excessives des paysans avant 1789. 22 pages in-8o.)
Une direction de l'enregistrement au temps de la ferme générale, par E. Chardon. Abbeville, 1887, in-8o.
Un chapitre de notre histoire financière. L'enregistrement et la ferme générale, par Emmanuel Besson. Paris, 1893, in-8o. (L'auteur passe en revue l'administration et les perceptions de l'enregistrement depuis les Romains jusqu'à nos jours, en insistant surtout sur lesxviie et xvnie siècles. 102 pacres).
1. De la corvée et des prestations en nature, par un ingénieur des ponts et chaussées. Paris. 1818, in-8o.
Exposé de l'origine et de l'administration de la grandevoirie jusqu'en 1790, par J,-B. Pcigue. Paris, 1837, in-18.
