‹ Bibliographie historique des finances de la France au dixhuitième siècleChapitre 130 sur 130 · VII · texte numérisé non relu

VII

A. Conseil des Cinq-Cents. Travaux de Crassous, Villers, Destrem, Genissieu, etc 283

B. Conseil des Anciens. Travaux de Cretet, Legrand, Arnould, Vernier, etc. 287

4° Grandes lois fiscales de l'an VII 287

(A. Contribution foncière. — B. Contribution mobilière. — C. Patentes. — D. Impôt des portes et fenêtres, — E. Enregistrement^ timbre et greffe. —

F. Douanes. — G. Tabacs. — H. Bacs. — /. SeL — /. Droits de g-arantie.) 5° Dernière lég-islature, de prairial an VII au 19 brumaire an VIII 2q5

A, Conseil des Cinq-Cents. Travaux de Thibault, Poullain-Grandprey, Arnould, Genissleu, etc 297

B. Conseil des Anciens. Travaux de Cretet, Lebrun, Chassiron, etc.

6° Commissions intermédiaires 3oo

§ 3, Ecrits, brochures, livres publiés de brumaire an IV à

brumaire an VIIÏ 3oi

1° Ecrits de Saint- Aubin, d'Ivernois, Jollivet, Montes-

quiou, Rœderer, Lecouteulx, Dupont de Nemours, etc. 3o2 20 Ecrits moins notoires classés par ordre chronolog^i-

que, ans IV, V, VI, VII, et brumaire an VIII 3i i

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