ASSEMBLÉES PROVINCIALES

Nous avons déjà cité ou nous citerons à leur date les plans d'assemblées provinciales du marquis de Mira-

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Berri, tenue à Bourg-es au mois d'octobre 1786. Bourges, 1787, in-4o.

Procès-verbal de l'assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons (août et novembre-décembre 1787). Châlons, s. d., 2 vol. in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Dauphiné, tenue à Grenoble, par ordre du Roi, le 1er octobre 1787 et jours suivants. Grenoble, 1787, in-8o.

Collection des procès-verbaux de l'assemblée provinciale de Haute- Guienne, tenue à Villefranche, es années 1779, 1780, 1784 et 1786. Paris, 1787, 2 vol. in-4o.

Procès -verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch, dans les mois de novembre et décembre 1787. Auch, 1788, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle-de- France, tenue à Melun (août et novembre-décembre 1787). Paris, Impr. royale, s. d.,2vol. in-4o.

Procès-verbal des séances de la première assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans les mois de septembre, novembre et décembre 1787. Lyon, 1787, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du duché de Lorraine et de Bar, tenue à Nancy (août et novembre 1787). Nancy,

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon, tenue à Lisieux au mois de novembre et décembre 1787. Lisieux, 1787, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Rouen, tenue aux Cordeliers de cette ville, aux mois de novembre et de décembre, 1787. Rouen, 1787, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787. Caen, 1788, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Orléanais, tenue à Orléans, le 6 septembre (et en novembre et décembre) 1787. Orléans, 1787, 2 vol. in-4o.

Procès -verbal des séances de l'assemblée provinciale de Picardie tenue à Amiens en novembre et décembre 1787. Amiens, 1788, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Poitou, tenue à Poitiers en novembre et décembre 1787. Poitiers, 1788, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon. tenue à Perpignan, dans les mois de décembre 1787 et janvier 1788. Narbonne, 1788, in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Soissonnais, tenue à Soissons en 1787. Soissons, 1787, in-40.

Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces

i40 FINANCES SOUS LOUIS XVI

beau S de Turgot ^ de Necker ^ de Le Trosne S de Condorcet ^ etc. ^. Peu d'autres écrits du temps sont à mentionner sur l'institution ^. On remarque cependant le Mémoire sur les municipalités rédigé en 1776 par du Pont

de la généralité de Tours, tenue à Tours par ordre du Roi (11 août et 12 novembre 1787). Tours, 1787, 2 vol. in-4o.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des Trois-Evêchés et du Clermontois, tenue à Metz dans les mois de novembre et décembre 1787. Metz, 1787, in-4o.

Précis des procès-verbaux des administrations provinciales depuis 1779 jusqu'en 1788. Strasbourg-, 1788, 2 vol. in-8o.

1. Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux (par le marquis de Mirabeau). Rome, 1750, in-12. Réimprimé en 1758 sous un autre titre. Inséré dans le tome IV de l'Ami des hommes, déjà cité.

2. Mémoire de Turgot sur les assemblées provinciales et les municipalités, inséré dans le tome VII de ses œuvres complètes, déjà citées.

3. Mémoire de Necker sur les assemblées provinciales, inséré à la suite de son compte rendu au Roi, et dans ses œuvres complètes, déjà citées.

4. De l'administration provinciale et de la réforme de l'impôt, par Le Trosne, déjà cité.

5. Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales, par Condorcet, cité plus loin.

6. Les loisirs du chevalier d'Eon, 13 vol. 1774, contenant un projet d'assemblées provinciales. Déjà cité.

Vues impartiales sur l'établissement des assemblées provinciales, par Boislandry, 1787, in-8o, cité plus loin.

De l'impôt territorial, par le comte de Lamerville, 1788, \n-[\o. (Appuie ses projets sur l'établissement d'assemblées provinciales. Cité précédemment.

7. Lettre d'un avocat au Parlement à un avocat de R... (au sujet de l'administration municipale). S. 1. n. d., in-8o.

Lettre sur les administrations provinciales. Amsterdam, 1779, in-8o.

Mémoire d'administration sur les assemblées provinciales. S. 1. n. d. in-8o.

Lettre de M*** à M***,conseiller au Parlement au sujet de l'édit pour l'établissement des assemblées provinciales (26 avril 1781). S. 1. n. d., in-8o.

De l'ordre des administrations provinciales..., avec un examen du compte rendu au mois de mars 1781. S. 1., 1782, in-8o (par Guérineau de Saint-Péravy).

Lettre de l'auteur du Mode français, où est ag-itée la question des assemblées provinciales (par Sobry). S. 1., 10 avril 1787, in-8o. (Le Mode français de Sobry fit quelque bruit en 1786.)

Observations sur la tenue des premières assemblées provinciales. Paris, Imp. royale, 1787, in-4o.

de Nemours, que le comte de Mirabeau réédita en 1789 sans autorisation, avec des notes de Clavièreou Brissot*. M. Schelle, dans son livre déjà nommé (pages 190 à 200), fournit des détails inédits sur Tincideni.