‹ Bibliographie historique des finances de la France au dixhuitième siècleChapitre 64 sur 130 · ANNÉE · texte numérisé non relu

ANNÉE

En 1788, on peut remarquer spécialement : De la foi publique envers les créanciers de VEtat par Clavière *, lequel, collaborant fréquemment avec Brissot, s'élève, comme lui, contre tout projet de banqueroute ; ses développements sont utiles à lire; le Discours de Bouchotte ^ au Parlement; \^ Droit public de la ProvenceipaiV Bouche^ ; r Impôt territorial par de Lamerville *, très fourni en

et l'aug-naentation progressive du prix des matières d'or et d'argent (par des Rotours). Paris, 1787, in-40. Autre édition in-80.

Vues politiques et patriotiques sur l'administration des finances de la France, par l'abbé de Lubersac. Paris, 1787, in-40 (En collaboration, dit-on, avec son frère, le comte de Lubersac.)

Réflexions sur la nécessité d'assurer Tamortissement des dettes de l'Etat (par J.-F. Lesparat). Paris, 1787, in-40.

Des corvées. Nouvel examen de cette question. . . S. 1., 1787, in-80 (par de Pommereul).

Essai sur la nature et la répartition de l'impôt en Auverg-ne, par un habitant de la province (Mabru). S. 1., 1787, in-80. (Nécessité de procéder à une répartition plus équitable de la taille, de la capitation et des vingtièmes. Intéressant. 125 pages.)

1. Delà foi publique envers les créanciers de l'Etat, lettres à M. Linguet sur le n" CXVI de ses annales, par M*", ouvrag-e dans lequel, après avoir indiqué l'état le plus modique du revenu g-énéral de la France, on prouve que la banqueroute n'est ni nécessaire, ni utile, ni politique, et que la confiance doit ranimer l'esprit public. Suivi de plusieurs notes importantes. A Londres, 1788, in-80 (par Clavière. Le titre indique et résume le contenu de l'ouvrage. L'auteur s'élève contre toutes théories de réductions et suspensions. Evaluation du revenu national à 3 milliards. Avantag-es du crédit public ; il repose sur la fidélité aux engagements. Attaque l'arrêt du 16 août rendu par Brienne. 184 pages.)

2. Discours prononcé au Parlement..., 1er octobre 1788, par Pierre- Paul-Alexandre Bouchotte, sur le fait des aides et des tailles. S. 1. n, d. (1788), in-80.

3. Droit public du comté-état de la Provence sur la contribution aux impositions, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix. A Aix, 1788, in-80. (Charges que les Provençaux payent annuellement. Motifs d'exemption allégués par le clerg-é, par les possédansfiefs ; leur réfutation. Règ'lcs à suivre pour fixer la contribution du clergé et des possédans-fiefs. 272 pages.),

4. De l'impôt territorial combiné avec les principes de l'administration

renseignements; les Observations d'un républicain'^ ^à.^\k citées; le livre de Condorcet sur les Assemblées provinciales'^,, où les questions d'impôt et de cadastre sont savamment traitées ; les Réflexions de Rœderer sur le reculement des barrières ^ ; enfin les Doléances sur les surcharges des gens du peuple par Gaultier de Biauzat ^, qui méritent de fixer l'attention et produisirent une impression prolongée sur l'opinion publique.

Le surplus ^ comprend des travaux de Grouber de

de Sully et de Colbert adaptés à la situation actuelle de la France, par M, le comtede Lamerville. Plan d'une restauration g-énérale dans les finances. Strasbourg-, 1788, in-40 (par Heurtault de Lamerville. 215 pages, avec tableaux, discours préliminaire, lettre au Roi, etc. Plan de réforme en un décret de 100 articles, et un autre de 20. Emission de 300 millions de bons gag-és sur l'impôt territorial. Déjà cité dans la première partie.)

1. Observations d'un républicain. S. 1., 1788, in-80 (par Brissot de Warville ou Glavière. Assemblées provinciales, impôts, réfutation de Necker. Déjà cité plus haut comme annexe de l'ouvrage intitulé : Œuvres posthumes de Turgot).

2. Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales (par Condorcet). S. 1., 1788, 2 vol. in-80. (Le second volume de cet important ouvrage aborde la théorie de l'impôt, analyse les diverses taxes et conclut à l'établissement d'une subvention territoriale unique. En supplément, le rapport fait à l'assemblée de la Guyenne sur la réformation du cadastre en 1782.)

3. Réflexions sur le rapport fait à l'assemblée provinciale de Metz au sujet du reculement des barrières..., par M. Rœderer. S. 1., 1788, in-80.

4. Doléances sur les surcharges que les gens du peuple supportent en toute espèce d'impôts, avec des observations historiques et politiques sur l'origine et les accroissements de la taille..., par M. J.-E. Gaultier de Biauzat, avocat en parlement. S. 1., 1788, in-80. (Un des meilleurs exposés de l'état financier de l'époque. Les gens du peuple donnent au fisc les trois cinquièmes de leur revenu. Histoire de la taille. Nécessité de revenir à l'égalité et de décharger le peuple. Cette brochure, de 248 pages, eut beaucoup de retentissement.)

5. Considérations intéressantes sur les affaires présentes, par M***. Seconde édition. Londres et Paris, 1788, in-80. (Principales causes du déficit. Observations sur l'arrêt du 16 août 1788, qui suspend momentanément les paiements. 207 pages.)

Compte rendu des comptes rendus au Roi de l'état de ses finances. S.1.,1788, in.i2.

Réponse aux réflexions de M. Linguet sur la dette nationale en France. S. 1., 1788, in-80.

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