Tome III

25*2l. Extrait Jes registres des dêlibêralioiis du conseil général de la commune de Grenoble. Du 5 vendémiaire, an 3. (26 septembre 1794 1. Grenoble^ Allier. S. d. In-4\ 7 p.

Organisation du mouveaa calendrier républicain.

2522. Département de risère. District des Thei mopyles, ci-devant Saint- ?'i!arcellin. Extrait du procès-verbal du conseil général du district des Thermopyles, du quintidi de vendémiaire^ Tan 3 de la R. F. U. et I. 26 septembre 17941. Aux Thermopyles, de Vimp, dWm, Beaumoni, imp. du district. In-f-^ placard sur col. U.»

I>s municipalité dont les noms sont désî^è?, contribuenHit au transport de Mf pièces de bois de marine, depuis le tM>îs da Moucbet jusqu'à la commune de Charmes.

2523. Extrait des registres des délibérations du conseil général de la commune de Grenoble. Du b vendémiaire an 3 «26 septembre 1794». Grenoble. J. Allier. S. d. In-4^ 4 p. iM.i

Rê^^mefît prvj'. i>«jire de la commune dr Greaoble.

2524. Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du district de la Tour-du-Pin. Du 6 vendémiaire an 3~ de la R. F. U. I. i27 septembre 1794>. Signé : Comte, président, J.-J. Perroxcel,

secrétaire. A la Toar-du-Pin, che^ J.-M. Cachet, imp. In-4«, 3 p. (I J

Tous les lK)Ls de noyer, débités ou uon débités qui se trouvent dans le district de la Tour-du-Pin sont et demeurent en réquisition, pour faire des bois de fusils.

2525. Circulaire des administrateurs du district de Grenoble. Du 6 vendémiaire an 3. (27 septembre 1794). S. /. n. n. n. d. In-4«, 2 p. (C.)

Ordonnant de hâter le recensement des grains.

2526. Circulaire de Tagent national du district de Grenoble. Du 8 vendémiaire an 3. (29 septembre 1794.), aux municipalités. S. l.n. n. In-4°, 2 p.

Réquisition du ^ des cochons.

2527. Mémoire justificatif pour Henri Reymond, détenu à Grenoble. S. /. (octobre 1794). \n-H^. (Cat. de la Bibl. de Cochard w 1072).

2528. Egalité. Liberté. Mort aux tyrans. Grenoble le... vendémiaire an 3* dekR. F. U. I. (Octobre 1794). Les administrateurs de 1 1 manufacture d'armes à feu, établie à Grenoble aux ci-devant Minimes, à la Grande Chartreuse et à celle de Saint- Hugon ; aux citoyens de la commune et du district de Grenoble. S. /. n. n. In-4« 2 f. n. chif.(M.)

Adresse avec si;j;iiat. aiiloj^. de Guedy, Bauual, Fauue, aj^eiiL général, eiigageaiil les jeunes eiluyeiis d'accourir dans les ateliers. « venez y prendre dos hîruns des artistes habiles ([ue nous avons eu soin d'y rassendjl(;r... »

2529. Circulaire de M. Royer, procureur général syndic du département de Tlsère. Convocation de l'assemblée électorale à Grenoble. *S. /. n. d, (1 octobre 1794). In-4^ 1 p. (C.)

2530. Adresse de la société des Jacobins de Grenoble à la convention nationale 10 vendémiaire an 3 (1^'* octobre 1794). Signée : Arthaud, président, GiROUD, Marcel. Dechaux, secrétaires. Clie^ G. Diiclaitd iinprbneitr près les ci-devant Cordeliers I^-4^ 3 p. (G.)

«Par quelle fatalité s'occupe-t-on plus de difl'amer les sociétés populaires que de survoillor les aristocrates? Sont-ils rentrés en grAce, ou n'en existe-t-il plus*?,.. Représentants, rendez au gouvernement une salutaire énergie et aux sociétés populaires la confiance dont elles ont besoin pour défendre votre ouvra^^e... »

2531. Liberté. Egalité. Fraternité ou la mort. La société républicaine de Gap, chef-lieu du département des Hautes Alpes, régénérée, à la convention nationale. Gap, le 10 vendémiaire 3-' année de la R. F. U. I. D. (2 octobre 179i). Adresse signée : Allier, président, VmiviLLE, Eypaud, secrétaires, A Gap, de Vimp. de J. Allier. S. d. In-4*^, 3 p. (G.)

« Nous voulons tous la République, une, indivisible, ou la mort,

nous voulons par conséquent la justice, la probité et la pratique de toutes les vertus. »

2532. Egalité. Liberté. Distinct des Thermopyles. Vente des biens nationaux. De par les administrateurs composant le directoire du département de ris'ère (sic) Du 11 vendémiaire an 3 de la R. F. (2 octobre 1794).' Aux T/iermopfjIes de I/imp. d'Antoine Beauniont. In-F placard sur2 col (I.)

Vente des biens dépendant du chapitre de Saint-Antoine uni à Malte, situés à Saint-Bonnet-de-Valclérieux et à la Motte-Furont, (autrefois Saint-Antoine.)

2533. Egalité. Libei'té. District des Thermopyles. Vente des biens nationaux. Du 11 vendémiaire an III de la R. F. l'. I. (2 octobre 1794). Aux Thermopyles de Vimp, d'Antoine Beaumont, în-f^ placard sur 2 col. ([.)

Biens prov^Miaiit d»^ la cornmanderio rie Saint-Jean-de-Moirans.

2534. Circulaire de l'agent national du district de Grenoble. Du 11 vendémiaire an 3, (3 octobre 1794) aux municipalités. S. /. n. n. n, d, ln-4*^, 1 p. (C.)

Recensement «général de la récoite des noix.

2535. Extrait du registre des délibérations et arrêtés de l'administration du district de Vienne la Patriote. Du 13 vendémiaire l'an 3 delà R.F. U. I.

(4 octobre 1794). A Vienne la Patriote^ de Vimp. . républicaine de Georges Lambertet et J.-B. Ferlay. In-40 placard. (V. V.)

Portant troisième proclamation do la réception des cahiers de la liste générale des émigrés de toute la République.

'^536. Circulaire de l'agent national du district de Grenoble. Du 13 vendémiaire an 3. (4 octobre 1794) aux municipalités. S. l. n. n. In-4^ 1 p. (G.)

Demande un état des aveugles de chaque commune.

2537. Egalité. Liberté. Au nom du peuple François, les représentants du peuple Gassanyes et Gauthier, en mission près l'armée des Alpes et dans les départements de Tlsère et du Mont-Blanc.

Arrêté du 15 vendémiaire an 3. Mesures pour rétablir la confiance, suivies de l'arrêté du directoire de risère. Du 16 vendémiaire an 3. (7 octobre 1794). Grenoble, J.-M. Cuchet. S. d. In-4^, 3 p. n. chif.

2538. Arrêté du conseil du district de Grenoble. Du 16 vendémiaire an 3® de la République Française. (7 octobre 1794), concernant le recensement des chanvres et leur versement au magasin de Tévêché. Signé : H. Denantes, président, Sixte Faure, secrétaire. Grenoble, J.-M. Cachet S. d. In -4®, 6 p. (G.)

2539. Egalité. Liberté. District des Thermopyles. Vente des biens nationaux. De par les administrateurs composant le directoire du département de l'Isère. Du 18 vendémiaire an 3 de la R. F. (9 oct. 1794).Aux Thermopyles de l'imp. d' Antoine Beaumont, imp, du district. In-f'^ placard sur 2 col. (I.)

Vente passée dans la ci-devant église de la maison des anciens carmes des Thermopyles, des biens dépendant de l'Hermitage de Bessins.

2540. Liberté. Egalité. Gap, le 20 vendémiaire an 3®. (11 octobre 1794). L'accusateur public du département des Hautes-Alpes (Allard) aux maires et officiers municipaux. S. /. n. n. In-é"" 1 f. (A. A.)

Sur la loi du maximum « qui souffre de grande difficulté dans son exécution. »

2541. Au nom du peuple Français. Liberté.

Egalité. Gauthier et Cassanyes, représentants du peuple envoyés dans les départements de l'Isère et du Mont-Blanc par décret du 7 fructidor. A Grenoble le 21 vendémiaire TanSHie la R. F. U. I. D. Fait en directoire du département de l'Isère le 21 vendémiaire an 3 (12 oct. 1794). A Grenoble, che2 J.-M. Cachet , imprimeur du département de l'Isère. In-f^, placard (G.)

Tableau des autorités constituées de Grenoble, après épuration.

2542. Jugement du tribunal révolutionnaire de Paris qui acquitte Lafond-Savine ci-devant évêque de Viviers, né à Embrun (Hautes- Alpes) accusé de conspiration contre la République. Paris 21 vendémiaire anIII.(12 oct 1794). In-4^ 4 p. (Col. de M, de Nadaillac.)

2543. Extrait des registres des délibérations du conseil général de la commune de Grenoble. Du 5 vendémiaire de l'an 3^ de la R. F. (26 septembre 1794.) A Grenoble, chez J. Allier, imp. de la municipalité. In 4^, 7 p. (G.)

Epoque des foiros. — Entrée, sortie et loyers d'appartements. — Baux à ferme. — Suit une délibération du directoire du département de risère, qui approuve la délibération du conseil général de la commune. Du 21 vendémiaire, an III (12 octobre 1704).

254i. Au nom du peuple Français. Liberté, Egalité. GAiixmER et Cassantes, représentants du peuple, envoyés dans le dépai'tement de l'Isère et du Mont-Blanc, par décret du 9 fructidor. A Grenoble, ce 22 vendémiaire, l'an 3*^ dt; la R. F. U. I. D. (13 octobre 1794). A Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du département de Vhùre. In-4^, 4 p. (G.)

Sur les approvisionnements.

2545. Circulaire des administrateurs du district de

Grenoble, du 23 vendémiaire, an 3(14 octobre 1794) aux municipalités. S. /. n. n. In-4^, 2 p. (G.)

Demandent le montant des souscriptions recueillies pour la construction d'un vaisseau de guerre.

2546. Discours prononcé dans la séance de l'assemblée électorale du département de Tlsère, le 24 vendémiaire (15 octobre 1794) par le citoyen Ga mille TEissEmE. S. l. n. n, n. d. ln-8^, 7 p. (G.)

Sur la nomination de quatre nouveaux députés.

2547. N°7... Publication. Vente de biens nationaux provenant d'Hippolyte-Auguste Venceslas- Agoult, ci-devant colonel d'infanterie, noble et sei gneur, émigré. Département des Hautes-Alpes.

District de Gap, canton de la Bàtie-Neuve, municipalité de la Bàtie-Neuve. A Gap, le 26 vendémiaire, an m de la R. F. U. L (17 octobre 1794). A Gap, de Vimp, de /. Allier, imp, du département. \x\-P placard (G.)

Vente de terres et de bois taillis, situés dans la commune de la Bàtie-Neuve.

2548. Jugement du tribunal révolutionnaire de Paris qui acquitte P. 0. Gourtel, né à Ghâtillon (Drôme), prévenu de propos injurieux ei incendiaires. Paris, 26 vendémiaire, an III (17 oct. 1794). In-4", 4 p. (col. de M. de Nadaillac)

2549. Circulaire de l'agent national du district de Grenoble, du 26 vendémiaire, an 3 (17 octobre 1794) aux municipalités. S. /. n. n. In-4°, 1 p. ,(C.)

(îoncoruant les bouchers ([ui devront conserver les cinq nerfs de cha(iue Ixeuf qu'ils abattront.

2550. Publication n° 83. Vente de biens nationaux provenant de l'émigré Jean-Baptiste David Sade. Département de la Drôme. District de Nyons, canton de Montbrun. Municipalité de Montbrun. A Nyons, le 27^ du mois de vendmiaire (sic) Tan 3® de la R. F. (18 octobre 1794J. A Nyons, che^ Ant. Garrigan, imp. du distinct. In-f^ placard. (G.)

Les biens à vendre se composaient de la terre de la Dounise, de la terre de la Citadelle, celle des Amandiers, enfin le domaine de la Gabelle de Vergols.

2551. Paris, le 27 vendémiaire, Tan 3' delà R.F. U. I. et D. (18 octobre 179i). Les représentants du peuple, composant le comité de législation^ aux administrateurs du distiict de Vienne-la-Patriote. Circulaire signée . Cambacèrès, Perês. A VierDie, de Vimp, républicaine de G. Lambert et Ferlât. lii-f' placard sur 2 col. (I.)

Ils deniandcîut que les administrateurs du district exigent des prêtres « des preuves nou-é(piivo([ues d'un civisme pur ». ~ Suit la lettre de l'administration du district de Vienne, du 5 brumaire. Tan 3 (26 octobre 1794) signée : Fleuuy, président ; Teste-Duhailleu. secrétaire, «pii approuve la circulaire précédente.

2552. Liberté, Egalité, Fraternité, ou la mort. Grenoble, le 28 vendémiaire de Tan 3- de la République Française (19 octobre 1794). Adresse signée : Arthaud, président ; Sylvi, Marcel et Jouguet, secrétaires. S. L n. n. In-4° (G.)

« Les Jacobins de Grenoble, répondant à Tadresse de la convention, du 18 vendémiaire, assurent la Représentation nationale que ses paroles paternelles ont retenti au fond de leurs cœurs..*

« Pères delà patrie', vous le savez, dans le vitriol bouillonnant de la Révolution, on a vu naitre des hommes farouches, qui ont étonné le monde par des forfaits nouveaux : malheur à. quiconque voudrait relever les échafauds, pour y sacrifier l'erreur ou l'innocence, ou pour verser le sang, si pur et si précieux, du génie l »

2553. Arrêté du représentant du peuple (Gauthier) en mission dans les départements de l'Isère et du Mont- Blanc. Du 28 vendémiaire 3^^ année de laR. F. U. I. (19 octobre 1794) qui suspend Téxécution de la loi du 26 fructidor dernier, concernant la faculté d'acheter des semences de gré à gré et ordonnant l'exécution des lois précédentes concernant le transport des grains et celle du maximum sous les peines y portées, A Grenoble, che:: J. M. Cuchet, imp, du département de l'Isère. In 8°, 4 p.

2554. Liberté, Egalité, Fraternité, ou la mort. Grenoble le 28 vendémiaire de l'an 3^ (19 oct. 1794). Les Jacobins de Grenoble, S. n. n. L In-4'^, 3 p. (G.)

Au dos, radresse imprimée: Aux citoyens composant la société populaire du département de...

2555. Jugement qui acquitte Audiffret, de Paulles-Fontaines (Drôme), prévenu de délits contrerévolutionnaires. Paris, 28 vendémiaire an 3(19 oct. 1794). In-4'^, 4 p. (Coll. de M. de Nadaillac).

255(5. Circulaire de M. I)i:lin, adjudant général de Tannée des Alpes, agent supérieur de ladite armée; du 28 ver.démiaire (1^ oct. 1794). *S. /. n. n. n. d. In-4^ 3 p. (C.)

Concernant les jeunes gens du 18 à 25 ans ([ui sont restés dans leurs foyers.

2557. Liberté, Egalité, Fraternité, ou la mort. La Société républicaine* et régénérée de la commune de Gap, chef-lieu du département des Hautes- Alpes, à la convention nationale. Gap, le 1 brumaire, 3^ année de la R. V. U. I. D. (22 oct. 1794). Citoyens... Adresse signée: Alukr, président; Avons, Arnai:don, Vmivn.LE, Provensal, Lomi»rk. A Gap. chc^ J. Allier, inipruneur. In-4'\ 4 p. (A.)

«... Maintenez le gouvernement révolutionnaire; Mais confiez à (les mains pures l'exécution de ses lois... Nous avons juré une guerre à mort aux tyrans ; nous venons encore jurer etitre vos mains, Pébes de la Patrie, une guerre à mort à toutes les Intrigues, aux dominateurs et à ces élres immoraux qui n'on* paru caresser le patriotisme que i)Our l'étouffer. »

2558. Les Administrateurs du département des Hautes Alpes à la Convention nationale l*^"* bni-

inaire, au 3. (22 oct. 1794). Gap, J. Allier. In- 4", 4 p. (A.)

2559. Adresse des Administrateurs du département de l'Isère à la Convention nationale du l^»* brumaire de l'an 3. (22 oct. 1794). S. l. In-4^

2560. Au nom du peuple français. République Française. Egalité, liberté. Gauthier, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l'Isère et du Mont-Blanc, par décret du 9 fructidor. (Du 29 octobre 1794). Aux Thermophyles , de Vimp. d'Antoine Beaiimont, imp. du district.

In-f° placard (C.)

Arrêté relatif à la composition du district des Thermopyles, du comité de surveillance, de la municipalité et du tribunal de la même ville.

2561. Extrait des registres des arrêtés du conseil du district de Valence, département de la Drùme. Séance du 2 brumaire, 3*^ année républicaine. L'agent national... etc. Suit l'arrêté qui ordonne que Pierre Troluller aine, Jean Trouiller, La- REYNÉ et François-Romain Breynat, de la commune de Mivalon^ ci-devant Ghâteauneuf d'Isère, seront arrêtés comme suspects et traduits par la gendarmerie nationale dans la maison de détention à Valence, pour refus de déférer à la réquisition à eux faite de fournir 18 quintaux de

blés ou seigle pour l'approvisionnement du marché de Valence, étant dans la possibilité de le faire. A Valence, de Vimp. veuve AureL In-f^ placard.

2562. Adresse du conseil général de la commune de Grenoble à la convention nationale, (rédigée par Français de Nantes). Du 3 brumaire an 3 (24 octobre 1794). Extrait d'un journal.

« Vous aviez juré d'exterminer tous les tyrans coalisés et déjà» la terre de la liberté est entièrement purgée de tous leur? esclaves... La lecture de votre dernière adresse au peuple Français, a fait naitre dans tous nos cœurs des sentiments d'admiration et de reconnaissance pour toutes les vérités consolantes quelle contient. »

2563. Adresse de la Société populaire de Grenoble à la convention nationale, du 4 brumaire an 3. (25 octobre 1794) (rédigée par Français de Nantes et AuBERT-DuBAYETJ. Extrait d'un journal (G.) ,

« Nous jurons à la convention nationale, amour, respect et soumission. »

2564. Observations du citoyen Torio, chirurgiendentiste de la commune de Grenoble et de l'école militaire de Tournon, traduites de l'italien en français. ^S. d. (octobre 1794). A Grenoble, de Vimp. de J. M. Cuchet. In-8^ 8 p. (G.)

Dans la séance de la Société jjupulaini, du 4 brumaire, un citoyen dénonça ToRio, comme un intrigant et un charlatan, qui exigeait un assignat de 5 livres pour arracher une dent... ToRio, dans cette brochure, fait son apologie et donne des certificats à l'appui.

2565. Les représentants du peuple composant le comité de législation (Cambacérés, Perés), aux administrateurs de Vienne la Patriote, (et) Lettre de l'administrateur du district de Vienne. Signée : Fleury, président, Teste-Dubailler, secrétaire. Vienne, le 5 brumaire, an 3. (26 oct. 1794). A Vienne de Vimprimerie Républicaine de G. Lambert et Ferlât. In-f^, placard sur 2 col. (I.)

certificats de civisme, surveillance de la conduite des prêtres.

2566. Circulaire de l'agent national du district de Grenoble du 7 brumaire an 3 (28 oct. 1794), aux municipalités. In-4^, 2 p.

Recensement des chanvres.

2567. Aux Thermopyles, le 7 brumaire. Tan 3 de la R. F. (28 oct. 1794). Les administrateurs du district des Thermopyles, aux officiers municipaux de la commune de... Circulaire signée: Rubichon, président. Brossât, Mogniat, Lantelme, Juvenet, GuiLLAMBAUD, administrateurs^ Robin-Boisclos^ agent national, Frachon, sous-secrétaire. S. l. n.

n. (Saint- Marce/Un, Beaumonty imp?'iniew).

Iii-4^, 1 p. (I.)

Circuiaire relative à la remise totale de la contribution en remplacement des droits supprimés.

2568. Extrait des registres des délibérations du conseil du district de Valence, département de la Drôme. Séance publique du 8 brumaire, 3- année de la R. U. I. D. (29 oct. 1794). A Valence che:: J.- J. Viret, imp. du district, S. d. In-é'^, 12 p. (C.)

Répartition des 10,000 (luintaux de blé ou seigle à fournir pour semences, au district des Thermopyles.

2569. Au nom du peuple Français, Gauthier, représentant du peuple, envoyé dans les départements de risère et du Mont-Blanc, par décret du 9 fructidor. Aux Thermopyles (Saint-Marcellin), le 11 brumaire an 3-^ de la R. F. U. I. et D. (P^ nov. 1794). Aux Thermopyles, de IHmp, d'Antoine Beaumont, imp. du district. lu-f^ placard à 2 vol. (C.)

Formation d'un nouveau comité de surveillance dans les chefslieux de districts. Liste des membres.

2570. Tableau des membres de la Société populaire de Grenoble après Tépuration commencée le 4 brumaire an 3 de la R. F. U. et I. et terniinée le 15 du même mois (du 4 au 15 brumaire an 3) (25 oct.

et 5 nov. 1794.) A Grenoble, chez J. Allier. In-4*', 25 p. chif., 3 p. blanches. (C.)

Pièce importante. Ou y trouve les noms d'un assez grand nom. bre de prêtres mariés, fixés à Grenoble et employés dans des administrations publiques.

2671. Fleury, agent national du district de Vienne, aux municipalités et agents nationaux des communes. 5. /. n. d. (11 nov. 1794). In-4<^(C.)

Circulaire dans laquelle il rappelle : 1' la souscription pour les vaisseaux de guerre et en demande le produit; 2* la loi du 8 brumaire qui défend la destruction des livres, des antiques et monuments des sciences et des arts; 3* il demande l'envoi à Vienne de tous les livres appartenant à la nation et 4* la liste de membres de cbaque société populaire.

2572. Fleury, agent national du district de Vienne, aux agents municipaux des communes. S. n. 71. d. (12 nov. 1794). In-4^ (C.)

Recensement des récoltes en graines oléagineuses fies noix ne sont pas indiquées dans la liste), des moulins à huile, etc.

2573. Extrait du registre des délibérations de Tadministration du district de Vienne, du 22 brumaire an 3 de laR. F. U. I. (12 nov. 1794). Vienne, la Patriote, J. Labbe. In-AP, 3 p. (C).

2574. Adresse du conseil d'administration du district de la Tour-du-Pin, à ses concitoyens. Extrait du procès-verbal du conseil d'administra-