Monumenta Broniensia. T. XV2, pp. 646-673, savoir
Ex virtutibus, S. Eugenii Broniiostensis. Ibid., pp. 446-652, 4319 (sic) ; Ex virtutibus S. Eugenii Diogili factis. Ibid., pp. 653-654; Vita Gerardi, abbatis Broniensis. Ibid., pp. 654-673.
10. Ex vita Kaddroœ, abbatis Walciodorensis. T. XV2, pp. 689-692.
11. Ex Miraculis S. Gendulphi, auclore Gonzone, abbate Florinensi. T. XX2, pp. 790-796.
12. Ex Miraculis S. Foillani, auctore Hillino, cantore Fossensi, T. XV2, pp. 924-928.
13. Fundatio ecclesiœ S. Albani Namurcensis. T. XV2, pp. 962-964.
14. Annales Flore ffien ses, anno 1-1482. T. XVI, pp. 618-631.
15. Notœ Bronienses, anno 1102-1175. T. XXIV, p. 37. — Bibl. des Bénédictins de Maredsous. — B. R. — U. L. — U. G. — Univ. de Louvain.
1997. — Mémoire pour Adolphe Wesmael-Legros, imprimeur, domicilié à Namur, partie civile, contre P.-J. Hanicq, imprimeur à Malines, et F. Lagauche, libraire à Namur, prévenus de contrefaçon. — Namur, Wesmael-Legros,
In-8°, de 28 pp. Dans le courant de l'année 1841, Wesmael publia, à Namur, avec l'autorisation de l'évêque diocésain, qui en était l'auteur, les deux ouvrages suivants : 1° Missai propriœ Sanctorum Ecclesiœ Cathedralis et Diœcesis Namurcensis, in-fol. 12 pp.; 2° Officia propria Sanctorum Ecclesiœ et Diœcesis Namurcensis, in-16°, 134 pp.
Ces ouvrages livrés à la publicité furent quelque temps après reproduits par Hanicq, imprimeur de l'archevêché de Malines. Wesmael prétendit que Hanicq n'avait pas ce droit; que le fait d'avoir réimprimé les Offices propres du diocèse de Namur, sans son autorisation, constituait une véritable contrefaçon défendue par la loi de 1817 sur la propriété littéraire. Hanicq répliqua que cette loi excepte dû droit de propriété littéraire les ouvrages de piété.
Dar son jugement du 31 décembre 1842, le tribunal de Namur, se déclarant compétent, admet l'action de Wesmael contre Hanicq comme recevable. Mais, se fondant sur ce que l'ouvrage argué (Proprium Sanctorum Diœcesis Namur censisj est un livre d'église, et qu'un livre de ce genre est compris dans l'exception qui affranchit les publications de toute entrave, il déclare l'action non fondée et condamne la partie civile aux dépens. — S. A.
1998. — Proposition tendante à conférer à l'Université catholique de Louvain la qualité de personne civile. — Louvain, Vanlinthout et Vandenzande, 1841.
In-8°. Cet opuscule est de J.-B. Brabant, membre de la Chambre des Représentants pour l'arrondissement de Namur. — Acad. de Bruxelles.
Dans la séance de la Chambre des Représentants, du 8 février 1841, MM. Dubus aîné et Brabant déposèrent le projet de loi suivant :
Art. 1er. L'Université catholique de Louvain, dont l'acte d'érection est annexé à la présente loi, est déclarée personne civile, et, en cette qualité, elle peut acquérir et aliéner des biens.
Art. 2. Cet établissement ne peut acquérir, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, ni aliéner les biens acquis, qu'en vertu d'une autorisation spéciale du roi.
A cette proposition se rapportent les écrits suivants :
1. Quelques mots sur la proposition de MM. Dubus aîné et Brabant tendante à déclarer V Université catholique de Louvain personne civile. Mars 1841 . Bruxelles, Vve J.-J. Vanderborght, imprimeur-libraire, Marché aux Poulets, N° 26. In-8°, de 35 pp.
L'auteur démontre que la proposition dont il s'agit 1° n'est pas contraire à la constitution; 2° qu'elle ne bouleverse pas le système de la législation civile; 3" que l'érection de l'Université catholique en personne civile ne peut pas faire craindre le retour des anciennes mains-mortes. — S. A.
2. Examen de la proposition de MM. Dubus et Brabant, tendante à conférer à l'Université catholique de Louvain la qualité de personne civile. Louvain, Vanlinthout et Vandenzande. Octobre 1841. In-8°, de 84 pp. - S. A.
L'auteur de cette brochure comme de la précédente est M. Jules Malou, non pas M. Baguet, professeur à l'Université de Louvain. En effet, dans la collection des brochures envoyées par M. Malou au comité de rédaction de la Bibliographie nationale se trouve comprise celle-ci.
3. Rapport de la section centrale, chargée de l'examen de la proposition de MM. Dubus et Brabant présenté, le 18 mars 1841, à la Chambre des Représentants par M. de Decker, avec un projet de loi adopté par elle à l'unanimité des suffrages. Voy. Kersten, Journal hist. et litt., t. VII, pp. 621.
4. A Messieurs le président et membres de la Chambre des Représentants. Messieurs, faisant usage du droit que l'art. 21 de la constitution nous donne.... Lettre, datée de février 1842, par laquelle les évêques belges déclarent retirer la demande par eux adressée aux Chambres, tendante à obtenir la personnification civile de l'Université catholique de Louvain. Kersten, loc. cit.
5. Du retrait de la proposition de MM. Dubus et Brabant. Louvain, Ickx et Geetz. In-8°, 12 pp. Anonyme. Extr. de la Nouvelle Revue de Bruxelles, avril 1842. Par M. Jules Malou.
Qu'était-il arrivé? — Trois semaines après le dépôt du rapport de la section centrale prémentionné, le ministère Lebeau-Rogier tomba et fit place au ministère libéral composé de MM. Nothomb, de Meulenaere, Van Volxem, de Briey, Demaisières et Buzen.
Par ses manœuvres, ses mensonges, ses calomnies, sa feinte appréhension de la dîme, de la main morte, du monopole de l'enseignement, de la résurrection des abus d'un autre âge, le libéralisme exclusif, excité par la franc-maçonnerie, était parvenu à produire une vive émotion dans tout le pays.
En présence de cette émotion, le Cabinet, dans une lettre circulaire adressée aux gouverneurs des provinces, manifesta le désir que la proposition Dubus et Brabant ne fût discutée aux Chambres qu'à l'époque où l'organisation de l'instruction publique recevrait son complément.
D'autre part, le Saint Père, consulté par l'épiscopat sur ce qu'il y avait à faire dans l'occurrence, conseilla aux évêques de retirer leur demande; ce qu'ils firent. — U. L.
1999. — Discours prononcé à la séance publique du concours
ouvert, le 16 janvier 1841, devant la faculté de Droit de Paris, pour trois places de professeur et cinq places de suppléant vacantes en diverses facultés; par M. Blondeau, doyen de la faculté de Droit de Paris et président du concours. — Paris, Cosson, irnpr. de V Académie royale de Médecine, 1841.
In-4°, de 24 pp. — S. A. — Acad. de Bruxelles.
Du même : Faculté de Droit de Paris. — Distribution des prix obtenus par les élèves de la faculté au concours de 1841. — Discours prononcé par M. Blondeau. — Rapport fait par M. Oudot sur le résultat des concours ouverts en 1841 entre les élèves de la Faculté de Droit de Paris. — Paris, Cosson, rue Saint- Germain-des- Prés, 1841.
In-4°, de 38 pp. Le discours de M. Blondeau, de six pages seulement, a été tiré à part. — S. A.
2000. — Fondations de bourses d'études, ouvrage utile à l'administration et surtout à MM. les étudiants, par H.-J. Jamart. — Bruxelles, irnpr . J.-B. De Wellens et Cie, 1841.
In-12°, de 207 pp.
2001. — Dissertation sur la mobilisation des rentes foncières, par A. -H. Lefebvre, avocat du barreau de Charleroy. — Charleroy, irnpr. Lalieu-Deltombe (1841).
Tr>-8°, de 47 pp. Daté de Beaumont, 12 mars 1841.
2002. — Aperçu critique sur des documents inédits, relatifs au Tasse, possédés par le comte Mariano Alberti, ainsi que sur sa publication intitulée : « Manuscrits inédits du Tasse et autres pièces intéressantes, servant a sa biographie, possédées et illustrées par le même et publiées avec
gravures et fac-similé. » Lacques, 1838. — Dînant, imp. de A. Delplace, 1841.
Petit in-8°, de VI-71 pp, Signé H. de L, initiales du nom du comte Hadelin de Liedekerke. — S. A.
2003. — Projet de fête de famille, bluette en deux actes et en vers, mêlée de chant, par Alexandre Amand. — Dinant, décembre 1841.
2004. — Hommage aux Verhargénistes. La dîme et la mainmorte enfoncées. Dialogue entre un mort et un vivant parlant. — S. /. n. d. (Bruxelles, 1841).
In-8°, de 8 pp. Extr. du Courrier belge. Pièce de vers par Louis Labar, dit Labarre, homme de lettres à Bruxelles.
2005. — [Notes, notices et recherches scientifiques par Ch.-M.-V. Montigny, professeur d'athénée, insérées dans les Bulletins des sciences, lettres et beaux-arts de l'Académie royale de Belgique. — Bruxelles, Hayez, 1841-1880.]
Bulletins des sciences ..., lre série. — 1. Note sur un phénomène d'électricité atmosphérique, 1841, t. VIII.
2. Notice sur les variations d'unité du son par un observateur en mouvement, 4848, t. XV.
3. Procédé pour rendre perceptibles et compter les vibrations d'une tige élastique, 1852, t. XIX.
Bulletins des sciences ..., 2e série. — 4. Coup d'œil sur les appareils enregistreurs météorologiques et projet d'un nouveau système d'instruments, 1847, t. III.
5. Influence du son des cloches sur la hauteur du baromètre, 1858, t. VI.
6. Note sur une disposition destinée à faciliter l'emploi du chalumeau à gaz hydrogène et oxygène, 1858, t. VI.
7. Observations sur l'accélération de la vitesse du bruit du tonnerre, 1860, t. TX et X.
