Hommage à la mémoire de M. le baron de Stassart. — S. A
45. Fragments d'un voyage en Hollande (4846, 4818, 4824). Préparations nécessaires et conditions exigées pour voir avec intérêt, choisir avec goût, juger avec sûreté, classer et retenir avec bonheur. Première partie. Liège, impr. de Thier et Lovinfosse, 1880. In-12°, 40 pp.
Idem. Fragment d'un voyage en Hollande. Deuxième partie. Liège, impr. Carmanne, 4860. In-42°, 96 pp.
2249. — Nouveaux Mélanges inédits du baron de Villenfagne. Bruxelles, Héberlé, 1850-1852.
In-8°, de 52 pp. Publié par de Chênedollé dans le Bulletin de Bibliophile belge, t. VII, VIII et IX. — S. A.
2250. — Code de la garde civique, contenant la loi du 8 mai 1848, annotée des dispositions concordantes de la législation belge et française, des arrêtés royaux et des instructions ministérielles, de la jurisprudence des cours de cassation de Belgique et de France, des observations de l'auteur, etc., par Bekers, juge de paix à Namur. — Bruxelles, Van Boy. 1850.
In-8°, de 96 pp. Dès sa promulgation fut imprimée à Namur, par F.-J. Douxfils, 4848, la Nouvelle loi sur la garde civique, votée par les Chambres. In-32°, 44 pp., dont le commentaire ci-dessus.
2251. Examen du projet de loi concernant la revision du 1er livre du code pénal, par F.-J. -A. Honincks, avocat
près de la cour d'appel de Bruxelles. — Bruxelles, F. Biénez. 1850.
In-8°, de 116 pp. Extr. du Courriel' des tribunaux.
2252. — Examen du rapport de la section centrale sur le projet de loi relatif à l'enseignement moyen. — Namur, F.-J. Doux/ils. 1850.
In-8°, de 63 pp.* Deuxième édition revue et augmentée par l'auteur. Namur, Douxfils, et Bruxelles, De Mortier. In-8°, 77 pp. — Sur le projet de loi dont il s'agit voy. la pétition des évèques belges, reproduite par Kersten, Journal hist. et litt., t. XVIII, p. 74.
Même sujet : Entretien entre un socialiste parisien et M. Frère, à propos du projet de loi sur l'enseignement moyen. Namur, typ. de F.-J. Douxfils. 1850. In-12°, de 89 pp. L'auteur de cet opuscule est l'abbé Lupus. — S. A. — U. L.
2253. — Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, par Désiré de Garcia de la Véga, docteur en droit, secrétaire de légation de première classe. — Bruxelles, M. Rayez, impr. de l'Académie. 1850.
In-8°, dix premiers volumes 1850 à 1878 en vente chez Docq à Bruxelles. Cette publication continue à paraître sous forme de suppléments. — S. A.
La position de l'auteur lui a permis de puiser aux sources officielles, il a consulté les documents originaux, il s'en est procuré des copies sûres. Il divise les traités en six catégories : les traités politiques; les traités et conventions de commerce et de navigation; les conventions réglant le mode de succéder et d'acquérir; les conventions d'extraditions; les conventions postales; les actes relatifs à l'enregistrement. Une introduction de 27 pages présente des observations simples et justes qui précèdent utilement le texte des actes diplomatiques. Pour faciliter les recherches dans cet ouvrage, l'auteur l'a terminé par trois tables,
savoir : 1° une table chronologique générale; 2° une table indiquant les actes d'après leur nature; 3° une table présentant, par ordre alphabétique, tous les États qui ont conclu des traités avec nous. Kersten, Journal historique, t. XVII, pp. 67, 68. — S. A.
2254. — Essais sur quelques points de législation et de jurisprudence, par H. Blondeau, membre de l'Institut national de France et professeur à la faculté de Droit de Paris. — Paris, J.-B. Gros, 1850.
In-8°. Dans ce volume, Blondeau réunit les principaux articles, dissertations et notices qu'il a successivement publiés dans des recueils périodiques de jurisprudence et principalement dans la Thémis, dont il fut un des fondateurs et principaux rédacteurs. Déjà, en 1819, Blondeau, avait rassemblé les travaux qu'il avait publiés jusque-là dans un volume également intitulé : Essais sur quelques points de législation, etc. Le volume qui porte le millésime de 1850, n'est autre chose que celui de 1819, augmenté de quatre articles et de la table des dix volumes de la Thémis. On y a ajouté un nouveau titre.
Voici la liste des dissertations et notices que contient ce volume :
1. Des diverses acceptions des mots : Loi, Droit, Devoir, Obligation, Législation et Jurisprudence.
2. Table analytique des principes fondamentaux de l'art législatif, tels qu'ils ont été posés par Bentham dans ses Traités de Législation.