FACTUM

de Nantes, à celui de 1629, et autres édits el déclarations rend i

en conséquences en la Généralité de Poic tiers. SA. n. d. | i

in-i.

Ce Faelum général fut accompagné ou - livi de plusieurs Pactums particuliers, dont voici la liste : pour les habitants d Aigre et M d'Aulnay, — de Bclabrc, — de Belleville el Poiré, — du bourg

— de Hennay qui s'assemblent à Courteilles, — deCezay, — de Champagne-Mouton, — de Ghastelleraut, — de Chef-Boutonne, — <Iu bourg de Cherveux, — de Chizé, — de Civray, — de Couhé, — d'Exoudun, — de Fontenay, — de Foussay et la Buardière, — de la Chastaigne qui s'assemblent à la Brossar^ière, — d»- la Chaume, — pour le seigneur baron de la Forest-sur Si yvre, — pour la dame de la Gastevine, — pour le seigneur de la Grève en Nemyfois, — pour les habitants de la J douynière, de la Mothe Saint-Héraye, — pour le seigneur de la Roche- Breuil, — pour le seigneur de Lande-Blanche, — pour les habil Boupère, — de Puy-Béliard et Chantonay, — du Vigean, — deLuzigi

— pour malstres Jean Courraut, Louis de Rocas el Louis Bernard ministres de Marcillac, la Châtaigneraye et Mouilleron, et ministres en Poitou, — pour les habitants de Mareuil, — de la ville Melle, — pour les seigneur el dame de Montaigu, — pour les habil

du bourg de Mougon, — de Mouilleron, — de Moulchamp, — de Nyort,

— de Parthenay, — de Paysay-le-Chat, — de Poictiers, — de Poui

— de Pugny, — de Saint-Benoit, — de Saint-Fulgent, — de Saint lays, — de Saint-Gille-sur-Vye, — de Saint-Hilaire-sur-Lautizi Saint-Jouin-de-Milly et Vaudoré, — de Saint-Maix int, — de Saint M ixire et Coulonge-les Réaulx, — de Sainte-Hermine, — de Sauzé, — de Talmond, — de Thouars.

Ces Factums, publiés tous sans Uni ni date, in-l\ ont été pour la plupart rédigés par Moussyau de la Pouzaire et par Loridc Des Galesnières (voy. ces noms).

FÀCTUM pour le syndic du clergé du diocèse de Luçon et le gneur haut justicier de Pousauges, demandeurs, contre les prétendus Réformés de Pousauges, défendeurs. (1682). >'. /. n. in-fol. Pièce.

FACTUM pour le syndic du clergé du diocèse de Poictiers, appelant, et pour les catholiques de la ville de Niorl en PoictOU, intervenants <>( adhérants audit appel. Contre les habitants de ladite ville faisant profession de la religion prétendue réformée, intimés. S. I. n. d. (/()().)). in-4°. Pièce.

FÀCTUM pour les catholiques de Niorl eu Poitou, par lequel ils

font voir que la disposition dos édits, l'importance de leur ville et les contraventions faites à tous les édits par les prétendus réformés, sont tout autant de langues qui demandent la destruction du temple situé el bâti en fonds d'église dans l'enceinte de la ville de Niort. S. I. >>. </. [(vers 1665), in-'r. Pièce.

FACTUM pour les Doyen. Chanoines et Chapitre de l'Eglise Insig et Royale, Séculière el Collégiale deSfHilaire le Grand de Poitiers, dépendante immédiatement du s. Siège apostolique, intimez, demandeurs et défendeurs, contre Messire Louis Frotl

218 FACTO! — FAULCON

Trésorier de la mesme Eglise, appellant comme d'abus, défendeur et demandeur. S. I. n. d. (après 1 69 8), m-ïo\. de 40 p.

FACTUM pour les religieux de Fontevrauld, touchant les différends cludit ordre. S. L n. d. (1641), in-4o. Par Jacques Pignanl, profès de cet ordre, d'après le P. Lelong.

FACTUM pour les syndics des diocèses de Poictiers, Lucon et la Rochelle, au détroit de Maillezais, contre les députés généraux de ceux de la Religion P. R. de la Généralité de Poitiers. S. I. n. d., in-4°.

FACTUM pour maître Urbain Grandier, prêtre, curé de l'église

S. Pierre du marché de Loudun, et l'un des chanoines en l'église

Saincte Croix dudit lieu. S. L n. d., in-4°. Pièce.

A été réimpr. dans les « Archives curieuses de l'histoire de France... » par Cimber et Danjou, 2e série, t. V, p. 225-257.

FACTUM pour Michel Rauldri, religieux de la congrégation de Saint-Maur, grand-prieur de l'église collégiale et régulière de Maillezais, les religieux dudit Maillezais, et supérieurs et religieux cle ladite congrégation de S. Maur, appelans comme d'abus de l'exécution de la bulle de sécularisation de ladite église, du 14 janvier 1632, [et [de la translation de la même église è la Rochelle, du 12 mai 1G48, contre Jacques Raoul, évêque dudit Maillezais. 1654, in-fol.

Par Jacques Guichon, avocat.

FAULCON (Félix), membre de l'Assemblée Constituante, du Conseil des Cinq-Cents, président du Corps législatif, né à Poitiers le 14 août 1758, y est mort le 31 janvier 1843.

— * Vœux d'un Poitevin. S. /., mars 1 7 S9, in-8° de 15 p.

— Vœu d'un piéton, présenté à l'Assemblée nationale. S. L, juillet 1789, in-8°de 15 p.

— Adresses de la ville et de la garde nationale de Poitiers, présentées et lues à la barre de l'Assemblée nationale, le 4 mars 1790, à la séance du soir, par MM. Faulcon, suppléant de Poitiers, et Jouyneau Desloges, notable, députés extraordinaires de la même ville. (Paris,) Knapen, 1 790, in-8° de 12 p.

— Anniversaire, ou journal de ce qui s'est passé pendant la semaine de la confédération, depuis le 11 jusqu'au 18 juillet. Paris, imp. de Cussac, juillet 1790, in-8° de 39 p. avec 1 plan.

— * Pot-pourri national, ou Matériaux pour servir h l'histoire de la Révolution, dédié à M. Servan, ancien avocat général au par-