RÈGLEMENT

à Mort. (8 avril 1790.) Niort, imp. de A. Averti, . u-V-

de 9 p.

Dans certains exemplaires à la suite du Règlement est imp

des 344 citoyens composant ia Société.

RÈGLEMENT à l'usage de la Société des Amis de la Constitution

séante à Melle. Niort, imp. de Lefranc-Elies, s. d.t in-8 . P

RÈGLEMENT de l'Ecole royale académique de peinture, sculpti architecture et autres arts, établie à Poitiers. (26 mars l"

Poitiers, de Vimp. de L. Braud, s. d., in-tt'' de 2<) p.

RÈGLEMENT des cours Ordinaire, Présidiale et Conservatoire de l*oictiers, fait et arresté en la chambre du Conseil dudit lieu le samedy 4 janvier 1631, lu et publié laudience tenant le vendredi dixième dudit mois de janvier ensuivant. P oie tiers, par J. Thoreau et la vefve d'Ant. Mesnier ; et A. Mouninet /'. Dumas, 1631, in-8o.

REGLEMENT et Ordonnances poil i tiques, faictes par les Maire,

Pairs, Conseillers, Eschevins et Bourgeois de la ville de Poictiers, confirmez par la court de Parlement a Paris, pour le repos public, et Règlement du fait de la police en ladiete ville, faux bourgs et banlieue d'icelle, le xvui de janvier Tan 1567. /' tiers, par la vefve Iehan Blanchet, 1 606, in-8° de 37-19-15 i>.

On y trouve sous des titres particuliers : Règlement et ordonnance polir

ticque faicte sur les mes tiers de boulangiers et meusniers... el : unlonnauces faictes par la Court des gratis Jours, séant a Poicl Van

1541, sur le f ai et de la police de ladicte cille...

RÈGLEMENT et statuts de la Société des Amis de la Constitution de la ville de Parthenay. Niort, imp. de Le franc- E lies,

RÈGLEMENT fait le 12 janvier 1635 pour l'usagedu sel de la ville, faubourgs et duché de Chastelleraull, ensemble l'arrêt donné avec les habitants de ladite ville de Chastelleraull el ceux -le la ville de Poitiers... Paris, 1659, in- h" de IT p.

RÈGLEMENT fait par le Roi, pour Pexécution de ses leltr s de convocation aux Etats-généraux, (\r> Marches communes franches de Poitou et de Bretagne. (19 février 1789.) Paris, imp. royale, I ' 89, in-i° de 4 p.

RÈGLEMENT fait par le Roi sur la formation el la composil des assemblées qui auronl lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'édit portant création des assembl s provin l>"

12 juillet I7S7. Paris, .\.-/A Nyon, . in-4 de 8p. P -

tiers, M.-V. Chevrier, 1787, in-'»" de l- p.

RÈGLEMENT général sur la formation des conseils provtsoi