Charles par la grâce de Dieu. (Ordonnance du
12 février 1739 contre les pasquinades, libelles, écrits scandaleux, etc.). Placard. Au bas, Tournay, Nicolas Jovenau, 1739.
783. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 14 juillet 1739 concernant les contrats de mariage). — A la fÎ7i, Tournay, N. Jovenau, 1739, pet. in-4° de 8 pages.
784. Marie Elisabeth. {Ordonnance du 28 novembre 1739 défendant la sortie des grains et fourrages). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1739, in-4° de 2 ff. paginés 19 à 21.
— Idem. Placard.
785. Ordonnance de Messieurs les prevost et jurez, mayeur et echevins, faisans les consaux et états, de la ville et cité de Tournay. Du 31 de juillet 1691 (pour
' la police de V Escaut) . Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1739.
786. Ordonnance de Messieurs les prevost et jurez, mayeur et echevins, faisant les consaux et états, de la ville et cité de Tournay. Du 20 octobre 1739 (pour les brasseries). Placard. Aubas, Tournay, Jovenau, 1739.
787. Ordonnance de Messieurs les prevot et jurez, mayeur et echevins, faisans les consaux et états, de la ville et cité de Tournay. Du 24 octobre 1690 (concernant les incendies) . Placard. Au bas, Tournay, Nicolas Jovenau, 1739.
788. Placcart qui interprète quelques articles de celui émané le 25 juin 1729 (au sujet de V impression et du débit des livres), lournaj, Nicolas Jovenau, 1739, in-4° de 4 ff. paginés 13 à 19.
789. Placcart regardant les imprimeurs et libraires (du 25 juin 1729). — Placcart (du 9 juillet 1731) qui interprète quelques articles de celui émané le 25 juin 1729. Tournay, Nicolas Jovenau, 1739, in-4° de 19 p.
790. Thèses selectae ex historia sacra libri geneseos ad tertiam mundi aetatem give ad natalem Abrahse producta quas deo duce deipara auspice. Prseside F. Petro Vancleemputte ord. Fratrum Minorum Recollectorum S. Scripturse Lectore Tueri Conabuntur F. Damianus Grand-Jean, F. Bruno Buleins et F. Joannes Chrysostomus Tibesart Ejudem institut! Sacerdotes. Die 15 aprilis liora 9^ ante et medio 2^ post meridiem. Tornaci, Jovenau, 1731, in-4° de 12 p., titre compris.
Ma bibl.
791. Avis au public. (Ordonnance du 13 octobre 1740 invitant les créanciers des dettes contractées par les troupes à Voccasion du siège de la ville en 1709 ■ à assister à une assemblée pour nommer des mandataires chargés de les représenter). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
792. Ceux du Conseil des Domaines et Finances de Sa Majesté. [Ordomiance du 25 m-ai 1740 pei^mettant
la libre entrée des grains). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
793. Charles par la grâce de Dieu. [Ordonnance du 12 avril J740 défendant l'entrée de la gazette dJHaerlem). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4° de 2 if. paginés 39 à 42.
794. Charles par la grâce de Dieu, etc. [Ordonnance du 10 mai 1740 à effet de réprimer les désordres commis par suite de la cherté des grains). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4° de 4 if. paginés 43 à 49.
795. Charles par la grâce de Dieu. [Ordonnance du 28 mai 1740, défendant sous peine de vie, de faire porter ou mener hors du pays aucune sorte de grains ou de fourrages). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
— Idem, in-4'' de 2 ff. paginés 51 à 53.
796. Charles par la grâce de Dieu. [Ordonnance du 14 juillet 1740 contre les vagabonds et gens sans aveu). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
797. Charles par la grâce de Dieu. [Ordonnance du 30 juillet 1740 défendant de couper et de glaner les grains avant leur maturité). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4'' de 4 if. paginés 55 à 60.
— Idem, in-folio de 3 ff. non paginés.
— Idem, placard.
798. Charles par la grâce de Dieu. [Ordonnance du 15 octobre 1740 défendant la sortie des grains). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
— Idem, in-4° de 6 S. paginés 63 à 74.
799. Convention entre Sa Majesté Impériale et Catholique, et les Seigneurs Etats Généraux des Provinces-Unies, pour la restitution réciproque des Déserteurs, tant Cavaliers, Fantassins, que Dragons, de la Garnison de Termonde, {du 25 novembre 1739). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4° de 4 ff. paginés 23 à 29.
800. De par la Reine. [Ot^donnance du 29 décembre 1740 obligeant les baillis, Mayeurs et Gens de loi de remettre les listes des déclarations de grains faites 'par les censiers, propriétaires et locataires). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
801. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 18 février 1740 défendant aux manans et habitants des villages de chasser). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4° de 2 ff. paginés 31 à 34.
802. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 18 février 1740 contre les mendiants, les vagabonds et gens sans aveu). Placard. Tournay, N. Jovenau, 1740.
803. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 2 mai 1740 défendant aux mayeurs et gens de loi des états du bailliage de faire la visite des grains dans le
Tournesis). Placard. Au has, Tournay, N. Jovenau,
804. De par l'Empereur et Roy. (Ordoymance du 3 mai 1140 chargeant les baillis, lieute^iants, tnayeurs et gens de loi de faire une visite de tous les grains qui se trouvent dans leur département et d'en dresser état). Placard. Au has, Tournay, N. Jovenau, 1740.
805. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 3 mai 1740 défendant de distiller aucune espèce d'eaude-vie de grains). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
806. De par l'Empereur et Roy. [Ordonnance du 9 mai 1740 à effet de visiter les grains de toutes espèces qui se trouvent chez les ^narchands, meuniers et particuliers). Placard. Aubas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
807. L'Empereur et Roy. [Ordonnance du 29 juillet 1740 obligeant les officiers de justice à résider aux lieux de leurs offices). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
808. Figures emblématiques du très-saint Sacrement pour le sacre de S.-Brice. Du 16 juin 1740. Tournay, Jovenau, in-4° de 7 pages.
Rec. Waucquier, tome 4, page 204.
Ce livre est du P. Crié, jésuite; les figures emblématiques sont au nombre de 18.
809. Marie Elisabeth. [Ordonnance du 28 mars 1740 défendant la sortie des semences de navette, de lin et de colza). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
— Idem, 111-4" de 2 ff. paginés 35 à 37.
810. Marie Elisabeth. (Ordonnance du 4 7nai 1740 défendant la sortie hors du xjays des huiles à brûler de colza, de navette et de lin). Placard, Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
811. Marie Elisabeth. (Ordonnance du 15 octobre 1740 obligeant les ouvriers étrangers de se retirer du pays et portant défense de leur donner du travail). A la fin, Tournay, Jovenau, 1740, in-4'' de 1 ff. paginés 75 à 76.
812. Marie Elisabeth. (Ordonnance du 25 novembre 1740 obligeant les officiers et gens de loi à tenir résidence fiœe aux lieux de leurs offices). A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1740, in-4° de 2 ff. paginés 77 à 79.
813. Ordonnance de Messieurs les consaux de la ville et cité de Tournay, pour le feu de Mechef. Du 8 novembre 1740. — Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
814. Ordonnance de Messieurs les Consaux de la ville et cité de Tournay, du 8 novembre 1740 (pour remédier aux abv^ qui se glissent dans les brasseries
bourgeoises). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau,
815. Ordonnance de Messieurs les prevost et jurez, mayeur et echevins, faisans les consaux et états, de la ville et cité de Tournay. Du 12 de janvier 1740 (fixant le prix des bières fortes à 12 livres quatre sols flandres la tonne). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau,
816. Ordonnance de Messieurs les prevot et jurez de la ville et cité de Tournay, (du 8 août J740 à effet de prévenir les dégâts que Von commet aux avetures et aux légumes). Placard. Awôas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
817. Ordonnance de Messieurs les prevot et jurez de la ville et cité de Tournay, du 15 septembre 1740 (défendant aux cabaretiers de faire crédit aux ouvriers). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
818. Ordonnance de Messieurs les prevot et jurez, mayeur et echevins, faisans les consaux états de la ville et cité de Tournay. Du 27 septembre 1740 (fixant le prix de la bière forte à 13 livres 8 sols flandres la tonne). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1740.
819. Ordonnance de Messieurs les prevot et jurez, mayeur et echevins faisans les consaux et états de la ville et cité de Tournay. Du 26 d'octobre 1685 (sur la navigation). Placard. Au bas, Tournay, Jovenau, 1740.
820. Frédéric Comte d'Harrach, etc. (Ordonnance du 20 septembre 1741 défendant la sortie du bétail, des betes à cornes, et tnoutons ainsi que du beurre). — A'ia fin, Tournay, N. Jovenau, 1741, in-4*' de 2ff. paginés 107 à 110.
821. Marie Thérèse. (Ordonnance du 1 février 1741 obligeant les détenteurs de vieux gy^ains den faire la déclaration aux ynagistrats). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1741, 6 ff. in-4° paginés 81 à 92,
822. Marie Thérèse. {Règlement du 2 mai 1740 à observer par le brasseur ou entrepreneur de la distri-bution des boissons aux officiers et soldats de la garnison). Tournay, N. Jovenau, 1741. — Règlement pour faire boire à la Garnison de Tournay les bierres. Eauxde-vie, le Genevre et autres Liqueurs à meilleur marché qu'elles ne se débitent aux cabarets de la Ville. Tournay, N. Jovenau, 1741, in-4° de 15 pages, dont 8 pour le premier règlement.
823. Marie Thérèse. (Ordonnance du 2 juin 1741 contre les voleurs d'églises). — A la fin, Tournay, N. Jovenau, 1741, in-4° de 3 ff. paginés 93 à 98.
824. Marie Thérèse. [Revocation, du 6 juin 1741, de la défense de bipasser de t eau-de-vie et de la bière avec du froment, seigle, etc.). Placard. Au bas, Tournay, N. Jovenau, 1741.