‹ Bibliothèque de feu M. Eugène LebigreChapitre 11 sur 143 · II. DROIT NOUVEAU DEPUIS · texte numérisé non relu

II. DROIT NOUVEAU DEPUIS

142. RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIX, DÉCRETS, URDONNANCES, etc. depuis 1789. Paris, 1839-1885, 69 vol. in-8, demi-rel. br. et en fascicules. 1re série : 1789-1830, 20 vol. — 2e série: 1830-1848, 19 tomes en. 10 vol. —

3e série : 1848-1852, 5 vol. — 4e série : 1852-1870, 19 vol. — 5e série : 1870-1885, 15 vol.

143. Glossaire du droit françois par François Ragueau, revu, corrigé augmenté et remis dans un meilleur ordre par Eusèbe de Laurière. Nouvelle édition avec additions publiée par L. Favre. Viort,

144. Les Codes français collationnés sur les textes officiels par L. Tripier. Paris, Cotillon, 1871, fort vol. in-8, demi-rel. chag. violet.

145. Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique; dixième, édition contenant la législation jusqu'à 1876, etc. par MM. Aug. Roger et Alex. Sorel. Paris, Garnier, 1876, fort vol. in-8 à 2 col. demi-rel. chag. vert, plats toile.

146. Les Godes annotés de Sirey. Code civil. Paris, Marchal et Billard, 1882-1885, 2 vol. gr. in-8 à 2 col. br.

147. Le Droit civil des Français selon l'ordre du code, par M. C. B. M. Toullier. Paris, Renouard, 1839, 15 vol. in-8, demi-rel. v. brun.

148. Le Droit civil français, par K. $. Zachariæ, traduit de l'allemand sur la cinquième édition, annoté, par MM. G. Massé et Ch. Vergé. Paris, Durand, 1854-1860, 5 vol. in-S, br.

149. Le Droit civiL EXPLIQUÉ suivant l'ordre des articles du code, par M. Troplong. Paris, Hingray, 1833, 98 vol. — Examen critique du commentaire de M. Troplong sur les privilèges, par M. Mourlon. Paris, Maresq et Dujardin, 1833, 2 vol. — Ens. 30 vol. in-8, demi- TO OV.71. |

150. Éléments du droit civil français, ou Explication méthodique et raisonnée du code civil, par V. Marcadé etP. Pont. Paris, Cotillon, 1844-1872, 12 vol. in-8, demi-rel. chag. vert.

Marcadé. Droit civil français, 1 vol. — P. Pont. Privilèges et hypothèques. 2 vol. — P. Pont. Petits contrats, 2 vol. — De la prescription, par le même, 1 vol,

151. Les Lois de la procédure civile, par G.-L..J. Carré. Deuxième édition. Paris, Béchet, 1899, 3 vol. in-4, portr. demi-rel. v. brun.

152. Dictionnaire de procédure civile et commerciale, par M. Bioche, et autres. Paris, Videcoqg, 1839-1842, 6 vol. in-8, demi-rel. v. gris.

153. Dictionnaire de procédure civile et commerciale, par M. Bioche. Paris, Videcog, 1845-1846, 6 vol. in-8, br.

154. Cours de droit commercial, par J.-M. Pardessus. Paris, Nève, 1831, 5 vol. in-8, demi-rel. v. vert.

155. Encyclopédie du droit, ou Dictionnaire raisonné de législation et de jurisprudence en matières civile, administrative, criminelle et commerciale, publiée sous la direction de MM. Sébire et Carteret. Paris, 1849-1846, 6 vol. gr. in-8, br.

Tomes I à VI.

156. Répertoire général contenant la jurisprudence de 4789 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs, par M. Ledru-Rollin (et autres). Paris, 1845-1854, 13 vol. — Supplément. Paris, 1857, 2 vol..— Ens. 15 vol. in-8, demi-rel. bas.

157. JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine, par MM. D. et A. Dalloz et autres. Paris, 1845-1887, 42 vol. de texte et 4 vol. de tables. — Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, par MM. D. et A. Dalloz et autres. Paris, 1845- 1876, 44 tomes en 47 vol. — Supplément au répertoire. Paris, 1887, 1 vol. (Tome I.) — Les Codes annotés : Code civil, Code de enregistrement, Code de commerce, Code de procédure civile, Code forestier. Paris, 1873-1884, 6 vol. — Ens. 100 vol. in-4, demirel. v. gris. (/èel. unif.)

Les derniers volumes parus sont brochés ou en fascicules.

L'année 1887 de la Jurisprudence générale ne comprend que les 6 premiers fascicules. e

158. REVUE HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS et étranger publiée sous la direction de MM. Laboulaye, de Rozière, Dareste, etc. Paris, Durand, 1855-1869, 15 vol. in-8, br.

Les 15 premières années.

159. REVUE CRITIQUE DE LA JURISPRUDENCE en matière civile (Revue critique de législation et de jurisprudence). Paris, Cotillon, 1851-1869, 21 vol. in-8, br.

On a joint la Table analytique (1851-1859). Paris, 1860, in-8, br. Taches d'humidité.

160. Jurisprudence du xix° siècle par MM. Devilleneuve, Carette, Sirey, etc. Paris, 1831-1853, 39 vol. in-4, demi-rel. v. £.

Recueil général des lois et arrêts, 29 vol. (1789-1850). — Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. 4 vol. (1789-1850). — Table générale du recueil des lois et arrêts, # vol. (1791-1859). — Table tricennale (1682- 1830). — Table décennale (1831-1840).

161. Traité théorique et pratique de droit public et administratif, par À. Batbie. Deuxième édition. Paris, Larose et Forcel, 1885-1886, 8 vol. in-8, br.

162. Traité des droits d'enregistrement, de timbre et dhypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI, suivi d’un dictionnaire analytique par MM. Championnière et Rigaud. Paris, 1835- 1851, 6 vol. in-8, demi-rel. v. f.

163. Nouveau Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe et des contraventions à l'enregistrement, par M. Garnier. Paris, Lefranc, 1854-1856, 4 tomes en 3 vol. in-4 à 2 col. demi-rel. chag. vert avec coins.

Exemplaire interfolié.

164. Le CONTRÔLEUR DE L'ENREGISTREMENT, journal destiné aux notaires, aux avocats et aux employés de l'enregistrement {fondé par MM. Championnière et Rigaud). Paris, 1835-1886, 52 années en 32 vol. in-8, demi-rel. v. f. et 14 vol. br.

165. RÉPERTOIRE PÉRIODIQUE DE L'ENREGISTREMENT, faisant suite au Répertoire général, par M. Garnier. Paris, Durand, 1856-1886, 33 vol. in-8, br.

Manque la livraison de décembre 1886.

166. Dictionnaire du notariat, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Paris, 1829-1832, 6 vol. — Supplément à la troisième édition. Paris, 1836, 2 vol. — Ens. 8 vol. in-8, demi-rel. v. brun.

167. Dictionnaire du notariat par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Paris, 1859-1861, 43 vol. in-8, demi-rel. chag. noir.

168. Nouveau Dictionnaire général et spécial des notaires et des préposés de l'enregistrement et des domaines... par une société de jurisconsultes. Paris, 1852-1853, 5 vol. in-8, demi-rel. v. violet.

169. JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS, par une société de jurisconsultes et de notaires. Paris, 1821-1886, 96 vol. — Table analytique et alphabétique du Journal des notaires. Paris, 1866, 4 vol. — Supplément à la quatrième édition du Dictionnaire du notariat par les rédacteurs du Journal des notaires. Paris, 1879-1886, 4 vol. — Ens. 104 vol. in-8, br. et en fascicules.

Le Journal des notaires commence au tome XX, et le supplément du Dictionnaire comprend les 4 premiers volumes.

170. JURISPRUDENCE DU NorARIAT publiée par M. Rolland de Villargues. Paris, 1840-1843, 4 vol. — Archives du notariat et des. Difioinre ministériels, par MM. Coisnon: et Rigault. Paris, 1844-1864, 21 vol. — Jurisprudence du notariat (continuation des Archives du nolariat), Paris, 1865-1883, 19 vol. — Ens. 44 vol. in-8, demi-rel. et br.

* RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE DU NOTARIAT, publié sous la direcmt de M. Rolland de Villargues. Paris, 1840-1845, 9 vol. in-8 à 2 col. demi-rel. bas. verte.

172. REVUE pu NorariAT et de l'enregistrement. De 1861-1886, 26 vol. in-8 br. et en fascicules.

On a joint la Collection des observations pratiques publiées par la Revue du

notariat jusqu'en 1869, 2 vol. in-8, br. et les premiers fascicules de l’année 1887. Manque l’année 1881. ,

173. ENCYCLOPÉDIE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT, par M. Lansel et autres. Paris, Marchal et Billard, 1879-1886, 16 vol. in-8, br. Tome I et XVI.

174. Affaire de l'empoisonnement de Choisy (31 mars 1813). — Réunion de 5 pièces en { vol. in-4, v. gran.

175. Nouvelles Causes célèbres ou Fastes du crime, par Moquard. Paris, Pourrat, 1842, 6 tomes en 3 vol. gr. in-8, fig. demi- rel. bas. r.

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