Justice et Police
Palais de justice, Châtelet, etc. — Sentences, arrêts. — Histoire de la Police. — Prisons. — Armée de Paris. 4795. Punilion divine et exemplaire d'un blasphemateur, aduenuë en la Conciergerie du Palais à Paris, le 44 de septembre 1610 (par Barthélemy de Viette). Paris, P. Chevalier, 1610, pet. in-8 de 28 pag., non rel.
Mort subite et épouvantable d’un blasphémateur obstiné.
4196. La Découverte des mistères du Palais, ou il est traité : des parties en général, intendans des grandes maisons, procureurs, avocats, notaires & huissiers, etc. (Lordelot). Paris, Michel Guérout, 1690, pet. in-12 de 16 ff. prél., 376 pag. et 2 ff. de table et privil., veau brun.
4797. Registre criminel du Chatelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, publié pour la première fois par la Société des Bibliophiles françois. Paris, Lahure, 1861, 2 vol. in-8, demi-rel. mar. vert, tr. marb. (Burnter.)
4798. Registre criminel du Châtelet de Paris. Paris, Lahure, 1861, 2 vol. in-8, br.
47199. Recueil des lettres patentes, édits, déclarations, arrests, sentences et reglemens concernant l’exercice & fonction des sergens à verge du Roy au Chastelet.. recherchez par Hierôme Nardeau de la Grange, Claude Regnard, Jean Bertinet & Thomas Bécasse, maistres et gouverneurs de la Communauté des dits sergens, en charge l’année 1669. Paris, Baudouin, 1669, in-4, veau brun.
Aux armes royales. \
4800. Liste des officiers du Chastelet de Paris, imprimée à la diligence des procureurs de communauté et du syndic, et aux frais de ladite communauté. Paris, V* Delaulne, 1741, in-4 de 50 pag., veau jaspé, fil.
4801. Calendrier pour l’année. avec la liste de messieurs les officiers du Chastelet de Paris. Paris, 7 vol. in-24, rel. et br.
Années 1765, 1114, 1776, 1779, 1785, 1790 et 1791.
4802. Liste des huissiers à cheval au Châtelet de Paris, contenant leurs noms & demeures, tant dans Paris, que dans les autres villes du Royaume. Paris, 1789. — Liste des huissiers à verge & de police au châtelet de Paris, exploitans & résidans dans tout le Royaume. $. d., 1789. — En 1 vol. in-8, veau marb. (Armoiries.)
1803. Liste des seuls huissiers-commissaires-priseurs-vendeurs de biens-meu- bles de toutes les cours et juridictions de la ville, faubourgs & banlieue de Paris. Année 1788, in-24, mar. rouge. — Tableau des huissiers impériaux au Tribunal de première instance du département de la Seine. Paris, 1811, in-8, veau.
4804. Registre secret des Tournelles, août 1671. — Liste de messieurs de la Tournelle de la sceance d’aoust 1671 : Présidents messieurs Cornullier seigneurs de La Hay ; conseillers: messieurs Vallion, du Pont, Huart, de la Moussaye, etc. Pet. in-fol., rel. parch.
Manuscrit de la fin du xvu: siècle, contenant 21 feuillets.
4805. Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris, au xiv* siècle, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives nationales, par Louis Tanon. Paris, Willem, 1877, pet. in-8, pap. de Holl., plan, br. | |
2806. Arrêts du Parlement portant condamnation, jugements à mort, jugements rendus en la Chambre criminelle du Châtelet, sentences de mort, etc.
268 pièces in-4, non rel.
Toutes ces pièces sont du xvur° siècle.
4807. Arrêts du Conseil d'état, ordonnances de police, relatifs aux carrosses de
place et ceux de remise de la ville de Paris aux Messageries, aux voituriers,
maîtres de poste, etc., de 1777 à 1790. 33 pièces in-4, non rel.
4808. Mémoires et factums relatifs à des familles parisiennes ou marchands parisiens. Réunion de 60 pièces in-4 et in-fol., non rel.
4809. Mémoires, factums, plaidoyers, ordonnances de police, pétitions, etc., relatifs aux marchands parisiens. 73 pièces in-4 et in-fol., non rel.
Toutes ces pièces sont du xvrrr° siècle.
4810. Traité de la Police, où l’on trouvera l’histoire de son établissement, les fondations et les prerogatives de ses magistrats, toutes les lois et tous les reglemens qui la concernent, par Delamare. Paris, Michel Brunet, 1719-1729, 4 vol. in fol., veau marb.
Exemplaire avec les 8 plans de Paris et la Continuation de Le Cler du Brillet, publiée en 1738, avec 2 plans de Paris, par l'abbé Delagrive.
4811. The Police of France : or an account of the laws and regulations established in that Kingdom, for the preservation of Peace, and the preventing of Robberies. To which is added, a particular description of the police and government, ofthe city of Paris. London, printed by E'. Owen and T. Harrison, 1763, in-4, veau jaspé, fil., tr. rouge.
4812. La Police de Paris dévoilée par Pierre Manuel, l’un des administrateurs de 1789, avec gravure et tableaux. Paris, an second. vol. in-8, demi-rel. bas. fauve.
