REVOLUTION (VILLE ET DISTRICT

Règlement de police pour la garde citoyenne de la ville de Saint-Etienne en Forêt, adopté par la délibération du Comité municipal et patriotique de ladite

ville, le 16 octobre 1789. — Imprimé à Lyon, d'après P. Tézenas, et en partie réimpr. par lui dans Une émeute, p. 47.

Adresse envoyée à l'Assemblée nationale, le 9e novembre 1789, parla municipalité de Saint-Etienne en Forez (Donot, Le Fore^pendant la Révolution, 2e série, P- 91)-

Lettre des officiers municipaux de Saint-Etienne à l'Assemblée nationale, pour que leur ville devienne chef-lieu d'un département, 10 décembre 1789 (Même recueil, p. 95).

Le Courrier de Paris dans les Provinces, et des Provinces à Paris, du 1" juillet 1790, a publié 1' « Extrait d'une délibération des curés, vicaires, etc., composant la Congrégation de Saint-Etienne », signé Dulac, Fromage, Siauve, etc.

Relation véritable d'une Révolte arrivée à Saint Etienne en Forêt, avec le Jugement rendu à Lyon à cette occasion. S. 1. n. d. In-8° ; 22 pp. — Réimpr. dans le recueil de Donot, ire série, p. 52.

Sur cette affaire, voy. P. Tézenas du Montcel, Une émeute à Saint-Etienne en 1790. Saint-Etienne, 1900, grand in-8°, vn-57 pp. — Cf., sur une émeute antérieure, Troubles qui ont eu lieu à Saint-Etienne, dans le Fore,. Drapeau rouge déployé. Vol de 40000 fusils (par Lebrun-Tossat). S. 1. n. d., ( 1 789 ?) . In-8°.

J.-B. Galley (La Magistrature élue à Saint-Etienne) cite des Lettres de convocation pour la nomination des juges du tribunal du district de Saint-Etienne, 25 septembre 1790.

Règlement général de la Société des Amis de la Constitution établie à Saint-Etienne (Voir Siauve).

Nous avons vu un diplôme d'affiliation à cette société, moitié imprimé et moitié manuscrit, du 23 mars 1791, et signé : «Verd, président. Dulac, secrétaire 0.

Inconvéniens du refus ou de la rétractation du Serment civique, démontrés parles mouvemens de l'histoire. A M. le Curé de L***. Historiée fides. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer, Imprimeur des Amis de la constitution. 1 79 1 . In-8° ; un f. pour le titre et 28 pp. Le catalogue des inscrits de la biblioth. de Saint-Etienne cite un « Règlement du Comité des Sociétés patriotiques, 1791 », qui a été probablement imprimé.

Etat estimatif des domaines nationaux, situés dans l'étendue du district de Saint-Etienne. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. 1 79 1 . Affiche in-f°. — (Diverses autres pièces du même genre, relatives à la vente des biens nationaux).

Extrait de la Lettre des Amis de la Constitution de la ville de Saint-Etienne à l'Assemblée nationale, sur le projet du Comité d'agriculture, relativement aux mines de charbon de terre situées dans l'arrondissement de Saint-Etienne (i5 février 1 79 1 ). (Paris), Imprimerie de Demonville. 1791. In-40.

Par ordre de la Municipalité. Adresse aux citoyens. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. (1 79 1 ?). In-40.

Explication de l'allégorie placée dans l'église paroissiale de Saint-Etienne, département de Rhône et Loire, le 11 mai 1791, jour de la cérémonie du service ordonné par MM. les Maire et Officiers municipaux de la même ville, en souvenir de défunt Riquetti, ci-devant Mirabeau, l'aîné, représentant de la nation à l'Assemblée nationale, exécutée par M. Choveau, peintre de l'Académie de peinture de Bordeaux. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. 1 79 1 . In-40; 3 pp.

Liste des curés et vicaires du district de Saint-Etienne... qui ont prêté purement le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790; de ceux qui l'ont prêté

avec restrictions, préambules ou modifications, et de ceux qui ont rétracté le serment pur et simple qu'ils avaient-prêté. Du 3i mars 1792. Lyon, Imprimerie d'Aimé Vatar Delaroche. 1792. In-40; 8 pp.

Tableau comparatif des sept appels nominaux qui ont eu lieu sur différentes questions importantes, depuis le commencement de la session, jusqu'au 10 août 1702, l'An IV de la Liberté, le Ier de l'Egalité. Saint- Etienne, Imprimerie de Boyer, Imprimeurde l'Assemblée électorale. 1792. In-8° ; 32 pp.

Tableau des électeurs des six districts du département de Rhône et Loire, réunis en assemblée générale à Saint-Etienne, pour la nomination des députés à la Convention nationale, L'an 4 de la Liberté. ier de l'Egalité. In-8° ; 47 pp.

Résultat des séances et opérations de l'Assemblée électorale tenue à St-Etienne, le 2 septembre 17112. l'an 4 de la Liberté, ier de l'Egalité, et jours suivans, pour la nomination des Députes et suppléants à la Convention nationale. In-40 : - 1T-

Etat de la dépense et recette de deniers de la commune de Saint-Etienne, depuis le i5 septembre 1781), jusqu'au 17 novembre 1792. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. 1793. In-40 ; 26 pp.

Installation du Corps municipal, du Conseil général et des tribunaux de la ville et district de Saint- Etienne, faite dans l'église des ci-devant Minimes, le dimanche 9 décembre 1792. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. [n-8° : 36 pp.

Adresse des administrateurs du directoire du district. 26 février 1793 (Voir Trablaine).

Délibération du Conseil général de la Ville et Commune de Saint-Etienne, Département de Rhône et Loire, concernant la Police Municipale. Du 7 Avril 1793, l'an 2e de la République. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer, Imprimeur de la Municipalité. 1793. Petit in-8° ; 28 pp.

Avis salutaire à tous les vrais sans-culottes de la République, pour les prémunir contre les perfidies de nos ennemis, contenant un léger tableau des malheurs qui résulteraient d'une contre-révolution. Extrait du Journal de Prudhoinme dans son n° 195, et imprimé d'après l'arrêté de la Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité de la ville de Saint-Etienne, dans la séance du 21 avril 1793, l'an second de la République française. Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. S. d. In-8°; 8 pp.

Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de Salut public du département de Rhône et Loire. Du 3 juillet 1 7 < 1 -^ • Lyon, Imprimerie d'Aimé Vatar-Delaroche. 1793. In- 40 ; G pp. — On entend des députés de Saint-Etienne qui réclament le citoyen Noël Pointe.

Les Sections réunies dans la ville de Saint-Etienne, à la Commission populaire, républicaine et de salut public du département de la Loire (Brossard, Hist. du dép. de la Loire, II, 144-1 1'.» •

Lettre des Commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet an IL Lyon. Imprimerie d'Amable Leroy. 1793. In-40 : 4 pp.

Tableau des conspirateurs et personnes suspectes du

District d'Armeville, ci-devant Saint-Etienne, dans le domicile desquels les Scellés ont été apposes. A

Armeville, de l'imprimerie de Boyer. S. d. (fin 1793). Affiche sur quatre colonnes.

Procès-verbal de la Fédération, 14 juillet 1793 (Voir Vvo.n .

Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire. Séance du 27 juillet 1793. Lyon, Imprimerie d'Aimé Yatar-Delaroche. 1793. In-40 ; 7 pp. — On y trouve: « Les Sections réunies de la ville de Saint-Etienne à la Commission populaire... et aux Sections de la ville de Lyon ».

Instructions sur les soins à donner aux chevaux... Imprimé par ordre du Comité de salut public. Commune d'armes, Imprimerie de Boyer. An II. In-8°.

Instruction sur la manière de traiter le Vertigo, ou Vertige, qui a attaqué et fait périr beaucoup de chevaux; publié par la Commission d'Agriculture et des Arts. Commune d'armes. Imprimerie de Boyer. S. d. (An II?). In-8°; 3 pp.

Saint-Etienne sous la Terreur. Une taxe révolutionnaire en faveur de l'humanité soulîrante, par J.-M. Dévêt. Saint-Etienne, Chevalier. 1884. In-N" ; 63 pp.

Saint-Etienne sous la Terreur. Une prison en 17113 et 1794. Registre d'écrou, annoté par J.-M. Devet. Saint-Etienne, Chevalier. 1890. In-N"; [67 pp.

Extrait du registre des séances de la Société populaire, octodi frimaire an II (Voir Cmateauneuf-Randon).

Extrait des registres des Séances de la Société populaire d'Armeville. Séance du Nonody frimaire, 2e année républicaine (Donot, Le Fore, pendant la Révolution, l" série, p. b(j).

Adresse du Comité révolutionnaire d'Armeville, i3 frimaire an II (Voir Dubien).

Dix-neuvième et vingtrième soirées. Les Soirées de la Campagne, ou le Voyageur révolutionnaire. Le i6mc Nivôse, de l'an 2me de la République. A Commune- Affranchie, de l'imprimerie de l'état-major de l'armée révolutionnaire. In-8°; pp. 145-160. — Contient un « Voyage à Arme-Commune, et autres aventures révolutionnaires ».

Vive la République. Adresse de la Société populaire de Commune-d' Armes... à la Convention nationale (7 pluviôse an II). Commune-d'Armes, Imprimerie de Boyer. An IL In-8°.

Aux citoyens, juges, maires, officiers municipaux de Chamberi... [Daté de « Commune d'armes, cidevant St-Etienne en forest... », 28 mars 1794). [Revue du Lyonnais, 3e série, t. IV, p. 214).

Hymne à l'Eternel, pour être chantée à Commune d'armes, pendant la marche du cortège de la fête qui sera célébrée le 20 prairial (an II). S. 1. n. d. In-8° ; 2 ff.

Liberté. Egalité. Fraternité. Adresse des citoyens composant la Société des amis de la Liberté et de l'Egalité, séant à Commune d'armes, département de la Loire, a la Convention nationale (17 thermidor an II). A Commune d'armes, Imprimerie de Boyer. [n-8°; 7 pp.

Adresse des Citoyens de la commune Je Saint- Etienne, à la Convention nationale. Contre le Représentant Javogues. S. 1. n. d. (an 111). In-40 ; 20 pp. — Réimpr. sous ce titre : Le Fore\ sous la Terreur. Dénonciation des Stéphanois contre le représentant

Javogttes, annotée par J. M. Devet. Saint-Etienne, Chevalier. 1884. In-8° ; 36 pp. (Cf. P. Durel, En Fore\, pp. 94-99)-

D'après Devet, la Société populaire de Saint-Etienne aurait adressé à la Convention une pétition en faveur de Javogues, antérieure au 24 ventôse an II.

Réhabilitation du citoyen Verne, négociant à Saint- Etienne, par le tribunal du district de cette ville. 9 prairial an 3 (Catalogue Saiïroy, n° 49).

Aux citoyens de la commune de Saint-Etienne (14 fructidor an III). S. 1. n. d. In-8° ; 8 pp.

Coup-d'reil d'un Villageois sur la révolution française, depuis [789 jusqu'à 1 7q5. Saint-Etienne, Imprimerie de R. Pichon. S. d. In-in"; i<i pp.

Jugement rendu par le directeur du jury de l'arrondissement de Saint-Etienne, contre les jurés d'équité. Saint-Etienne. Imprimerie de Boycr, l'an VI. Affiche in-f°.

Extrait du registre des délibérations de l'Administration municipale de Saint-Etienne (4 frimaire an VI. Signé : « J.-M. Paret, secrétaire »). Saint-Etienne, Imprimerie de Boyer. In-f°.

Département de la Loire. Arrondissement communal de Saint-Etienne. Elections communales de l'an 9. Etat nominatif et général des citoyens de l'Arrondissement communal... absens pour service public, qui ont droit de voter, dressé par le Sous-Préfet en exécution de l'article XI de la loi du i3 ventôse an 9. Saint- Etienne. Imprimerie de Boyer. Floréal an IX. In-f°; 6 ff.

Un grand nombre de pièces stéphanoises de l'époqu lutionnaire sont mentionnées aux noms de leurs auteurs. D'autres sont indiquées par Testenoii -] afayette (Hist. de Saint-

Etienne, pp. 222 et suiv.l, mais trop vaguement pour que je puisse en faire état. Je regrette surtout de n'avoir pas vu le procès-verbal (impr. par Boyer, an II, 6 pp. in-8°) d'une étrange fête célébrée le i" décadi nivôse an II, où l'on décapita les mannequins des rois coalisés et du ministre anglais Pitt !

Sur le personnel de la magistrature à l'époque révolutionnaire, voir J.-B. Galley, La Magistrature élue à Saint-Etienne, de ijgo à l'an II. Saint-Etienne, 1896, in-8°.

Nous avons passé sous silence les nombreuses pièces (lois, décrets, rapports, etc.) qui intéressent l'histoire de Saint-Etienne pendant la Révolution, sans avoir une origine forézienne.