ARTICLE PREMIER
« Il n'y a plus de directoire ; et ne sont plus membres de la représentation nationale,
« Pour les excès et les attentats auxquels ils se sont constamment portés, et notamment le plus grand nombre d'entre eux, dans la séance de ce matin, les individus ci-après nommés :
a Jocbeut (de l'Hérault), Jouenne, Talot, Dcplantier (Je la Gironde), Aréna, Garau, Quirot, LecleroScheppers, Brische (de rOurthe), Poullain-Grandprey, Bertrand (du Calvados), Goupilleau (de Montaigu), Daubermesnil, Marquez**, Gcesdon, Grandmaison, Groscassand Dorimond, Frison, Dessaix, Bergasse-Laziroule, Montpellier, Constant (des Bonches-du-Rhône), Briot, Destrem, Carrère-Lag arrière, Goranr, Legot, Blin, Boulay- Paty, Socilhé, Demoor, Bigonnet, Mentor, Boissier, Bailly (de la Haute-Garonne), Bouvier, Brichet, Honoré Declerck, Housset, Gastaing (du Var), Laurent (du Bas-Rhin), Beyts, Prudhon, Porte, Truck, Delbrel, Leyris, Doche-Delisle, Stevenotte, Jourdan (de la Haute- Vienne), Lesage-Senault, Chalmel, André (du Bas-Rhin), Dîmartinelli, Collombel (de la Meurthe), Philippe, Moreau (de l'Yonne), Jourdain (d'Hle-et-Yilaine) , Letourneux, Citadella, Bordas.