DE L

nos rêves ; de même aussi , lorsque des idées plus ou moins bizarres, plus ou moins extravagantes, se sont emparées de notre esprit pendant le sommeil , elles ne nous quittent pas tout d'un coup quand nous nous réveillons. Pour peu que le réveil soit brusque, les premiers objets qui frappent nos sens sont modifiés par ces idées antécédentes, comme à la faible lumière de la nuit les objets que nous voyons sont altérés par les fantômes de notre imagination (Hoffbauer). Nous sommes déjà en état d'exécuter des mouvements avec une certaine précision que nos sens ne sont pas encore complètement éveillés : et souvent ces mouvements se rapportent , non pas à notre état réel, mais à celui dans lequel nous croyons être , en mêlant aux idées quinousontoccupés les sensations obscures des objets qui nousenvironnent réellement.

Un individu s'éveille subitement dans le milieu de la nuit; il se figure voir un spectre s'avancer : la frayeur , l'obscurité , ne lui laissent rien distinguer de plus ; en un moment, il s'est élancé de son lit, il a saisi une hache qui se trouvait habituellement près de lui, il a frappé... Le prétendu fantôme était sa femme, qui mourut le jour suivant (Criminal collegium de Silésie).

Il est évident que, dans ce passage du sommeil à la veille, l'homme ne jouit pas de suite du libre et complet exercice de ses sens ; qu'il n'a pas toujours , dès le premier moment, la conscience de ses actions, que, par conséquent, il ne doit pas toujours en être responsable.

11 faudrait donc, dans un cas semblable à celui que nous venons de citer, qu'un examen attentif du caractère de l'individn, de l'intérêt qu'il peut avoir, et de toutes les circonstances du fait , éclairât la conscience des magistrats et des jurés.

article m.

De l'ivresse.

« Lorsque l'on considère les effets que détermine l'abus des liqueurs alcooliques, on ne peut méconnaître une perturbation générale des facultés intellectuelles et morales , une sorte d'aliénation , passagère il est vrai . mais qui n'exclut pas moins, pendant sa durée, le libre exercice de la raison. Chez l'homme ivro, le désordre de l'intelligence égale celui des facultés loco-

VRESSE. 513

motrices ; quelquefois même un état d'exaltation et d'égarement est le premier degré de l'ivresse. Or, la loi n'ayant réputé volontaires que les actions à chacune desquelles est attachée une volonté particulière et directe, comment l'homme ivre peut-il être responsable d'actions dont il n'a pas la conscience?

» La justesse de ces principes est évidente à l'égard des individus dont l'ivresse serait purement accidentelle, soit qu'ils aient ignoré la propriété enivrante des boissons dont ils ont fait usage , soit que leur ivresse ait été déterminée par des causes dont ils n'ont pu prévenir l'effet; s'ils étaient enivrés, par exemple, en respirant des vapeurs dégagées par des substances en fermentation. Donc l'homme ivre ne devrait être responsable de son action qu'autant qu'il le serait de son ivresse, et il le serait sans contredit s'il était constant qu'il se fût enivré à dessein , s'il avait usé des liqueurs spiritueuses dans l'intention de s'exalter l'imagination, et de s'enhardir à un crime ou délit. Sans doute cette distinction d'une ivresse coupable et d'une ivresse innocente est difficile; mais cette difficulté n'est pas une raison d'incriminer toujours les faits de l'ivresse, et decondamner indistinctement tous les individus prévenus de crimes ou de délits commis dans ce moment d'aberration. » (Briand et Chaude, loc. cit.)

Quoi qu'il en soit, de nombreux arrêts ont décidé que l'état d'ivresse n'exclut pas la criminalité d'une action (15 octobre 1 807 , — 1 8 mai 1 81 5, — 6 avril 1 824, — 13 juillet 1843, — 28 février 1 845), que « l'ivresse étant un fait volontaire et répréhensible ne peut jamais constituer une excuse que la morale et la loi permettent d'accueillir. »

« Sans doute, disait M0 Allou dans l'affaire Vallée, quand un homme, méditant une mauvaise action, va demander au vin l'abrutissement et l'anéantissement des sentiments généreux qui crient encore en lui et le détournent du crime qu'il prépare, il ne peut venir ensuite se faire une excuse de son ivresse. Sans doute encore l'ivresse n'est pas une excuse pour le vol, car l'honnête homme à jeun ne devient pas un voleur quand il est ivre. Mais ici c'est une ivresse non préméditée, c'est une

514 TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE ET DE TOXICOLOGIE

ivresse tellement complète , que Vallée a frappé non pas celui à qui il pouvait en vouloir, mais un voisin inoffensif, un homme qui ne lui a jamais rien fait. Il y a évidemment absence de volonté, et il est accusé de coups et blessures volontaires. » — L'avocat général Nouguier s'élève avec force contre l'assurance avec laquelle le défenseur vient plaider les immunités de l'ivresse ; et M. le président Monmerqué, arrivant, dans son résumé, à la thèse soutenue par Mc Allou , ajoute : « Notre devoir est de résumer les moyens de l'accusation et de la défense ; mais, quand les moyens de la défense sont contraires à la loi et à la morale, non seulement nous nedevons pas être condamnésà les résumer, mais il est de notre devoir de les combattre. »

Sans doute, si l'intention du législateur eût été de placer l'ivresse sur la même ligne que la démence, de l'élever au rang des excuses, il l'eût mentionnée comme il a mentionné la démence: son silence révèle la volonté formelle de lui refuser ce caractère. Il importe en effet à l'ordre public et à la morale que l'ivresse ne puisse être alléguée pour excuse : mais alors c'est contre l'ivresse elle-même et non contre le fait matériel commis pendant l'ivresse , et par conséquent dépourvu d'intention, que la loi pénale devrait sévir. Oui, sans doute, comme l'a dit récemment M. l'avocat-général Jallon (28 fév. 4 845), les malheurs , les crimes si communs de nos jours , c'est le plus souvent à cette cause qu'il faut les attribuer. Si l'on comptait le nombre des crimes que la fréquentation des cabarets occasionne, on se montrerait plus sévère envers les hommes que l'abus des boissons spiritueuses rend si souvent coupables, après avoir troublé leur raison, et altéré dans leur cœur tous les sentiments de famille ; envers ces êtres qu'une funeste passion finit par plonger dans la misère et l'abrutissement, et placer tôt ou tard entre le vol , le meurtre ou le suicide. Mais , puisqu'il en est ainsi, pourquoi le législateur ne prend-il pas d'abord des mesures contre l'ivresse, et ne réglemente- t-il pas le débit des boissons spiritueuses? (Voy. Roesch, De l'abus des boissons spiritueuses sous le -point de vue de la police médicale et de la médecine légale, Paris, 1839.)

Quelque juste réprobation que mérite l'habitude de l'ivresse, on ne peut se refuser à l'admettre quelquefois comme circonstance atténuante ; et les magistrats doivent mettre d'autant plus d'attention à en constater le véritable caractère, que souvent, selon Esquirol, l'abus des liqueurs spiritueuses est plutôt l'effet que la cause des désordres intellectuels , qu'il en est quelquefois le premier symptôme, ou plutôt le symptôme le plus saillant.

ARTICLE IV

De la surdité et de la surdi-mutité.

(.<. Il existe, dit Marc, sous le rapport de l'imputabilité, une extrême analogie entre l'imbécile et le sourd-muet dont aucune instruction n'a cultivé les facultés intellectuelles. Si, chez le premier, l'intelligence est plus ou moins oblitérée , par l'effet d'un vice organique du cerveau, chez l'autre, malgré l'intégrité cérébrale, elle n'a jamais été mise convenablement en jeu , du moins en ce qui concerne les conceptions abstraites, parce que l'ouïe et la parole, moyens ordinaires de transmettre à la pensée les notions sur lesquelles repose cet ordre d'idées, n'existent pas chez le sourd-muet.

» On pourrait dire que l'imbécillité est la mort de l'intelligence, et que la surdimutité en est le sommeil.

s Cherchez , en effet , à améliorer par l'éducation l'intelligence d'un imbécile , vous parviendrez à peine , et seulement lorsque sa faiblesse d'esprit sera voisine de la raison, à lui donner quelques notions vagues et imparfaites sur des sujets abstraits ; vous échouerez complètement , dans tous les cas où l'intelligence sera à peu près nulle. Quelle différence entre ces résultats et ceux qu'on obtient quelquefois chez le sourd-muet !

» Jamais un imbécile ne définira ce qu'est la reconnaissance ; un sourd -muet, instruit, pourra répondre comme Massieu, élève si judicieux de l'abbé Sicard : « Elle est la mémoire du cœur ! »

» Mais, comme le remarque avec raison Hoffbauer, il est difficile, pour ne pas dire impossible, aux sourds- muets abandonnés à eux-mêmes, de s'élever aux abstractions des objets dont les individualités ne frap-