DE QUELQUES ÉTATS PLUS OU MOINS ANALOGUES A LA FOLIE

Quelques médecinsou philosophes, allant plus loin que les aliénistes, ont considéré comme irresponsables , et par conséquent privés de leur liberté morale, les individus placés sous l'influence de l’ivresse, d’une grande passion, etc. Il convient de dire quelques mots de ces divers états.

ARTICLE PREMIER

Des passions .

« Les grandes passions de l’âme, a dit Hoffhauer, peuvent causer un égarement momentané, pendant lequel l’homme est incapable d'appliquer son intelligence à ses actions présentes. S'il commet alors un crime ou un délit, il n'en est responsable qu’autant qu’il aurait pu prévenir cet état d’égarement. Sans doute , dans un assez grand nombre de cas, les passions lui laissent encore assez de présence d’esprit pour qu'il ait la conscience de ses actions. Mais 1° lorsqu’un danger inattendu menace sa vie ou son bien-être; 2° lorsque ses droits sont lésés de manière à en exalter en lui le sentiment; 3° lorsqu’il -est blessé tout à coup dans ses plus chères affections, ce serait souvent demander l’impossible que de le rendre responsable de l’oubli momentané de lui-même , et des actions irréfléchies qui peuvent en résulter. »

Bellard, devenu plus tard avocat général célèbre, exposa, en défendant Gras (accusé d’avoir homicidé par une jalousie exaltée la femme Lefèvre), une doctrine semblable a celle de Hoffbauer ( Médecine légale relative aux aliénés et aux sourds-muets , Paris, 1827), plus absolue même.

« Quelque imposantes que soient de semblables autorités, disent MM. Briand et Chaudé, il faut reconnaître qu'il y aurait les plus graves inconvénients à considérer les passions violentes comme des aliénations passagères, et à en conclure que les passions excluent la culpabilité. Nous croyons pouvoir établir en principe, que, toutes les fois qu’un crime ou un délit a été commis sous l’influence d’une grande passion, il faut, avant d’appeler sur son auteur la rigueur de la loi , peser attentivement toutes les circonstances du fait. Si cette passion était de nature à être facilement maîtrisée, si elle était du nombre de ces passions vicieuses qui supposent déjà une certaine perversité, la culpabilité reste tout entière. Mais si un individu dont la conduite est habituellement irréprochable s’est porté à quelques excès , dans un de ces mouvements impétueux de l’âme dont personne ne peut se flatter d’être toujours exempt, si la passion qui l a subjugué a été excitée par une cause subite et tout à fait imprévue, sans doute alors ces circonstances doivent être prises en considération. En admettant que le meurtre est excusable lorsqu’il a été immédiatement provoqué par des coups ou blessures (art. 321), ou par l'adultère de l’épouse dans la maison conjugale (art. 324); que le crime de castration est excusable lorsqu’il a été immédiatement provoqué par un outrage violent à la pudeur (art. 325), la loi a nettement établi les seuls cas où de justes causes dépouillent le crime de son caractère et n'en font plus qu’un délit. Hors ces cas, la colère et toutes ces passions violentes qui maîtrisent quelquefois la volonté ne peuvent être invoquées comme motifs de justification, mais comme motifs d’atténuation de peine.

» Souvent aussi, dans le doute sur le véritable caractère de la passion, on écartera du moins la circonstance la plus grave, la préméditation. La question de préméditation doit être résolue négativement, comme l’a fait observer Georget , même dans certains cas où le fait imputé n’a point été précisément l’effet d’une impulsion soudaine : car le délire des passions n’est pas toujours instantané ; il peut durer plusieurs heures, quelquefois même davantage; et c’est quelquefois à ce délire, et

non à une préméditation réelle, qu’il faut attribuer de coupables desseins formés quelques instants d’avance, ou des moyens d’exécution qui pourraient faire croire à une sorte de préparation. » (Briand et Chaudé, loc. cit., p. 521.)

« La loi pénale doit donc être entendue dans ce sens, que le motif de justification qu’elle établit ne doit s’appliquer qu’aux seuls accusés qui sont atteints de démence; que la condition nécessaire pour que l’auteur d’un fait réputé crime ou délit soit justifié est qu’il y ait maladie, qu’il y ait lésion complète ou partielle des facultés de l’intelligence. Toute perturbation des sens qui prend sa cause, non dans une maladie mentale , mais dans les frénésies ou la corruption de la volonté, ne peut donner droit à une excuse qui n’appartient qu’à la maladie. » ( Faustin Élie et Chauveau , Théorie du Code pénal.)

ARTICLE II

De quelques états pathologiques.

Délire. — Nul doute que le délire plus ou moins violent qui accompagne certaines maladies graves ne doive être assimilé à l’aliénation , puisqu’il dépend d’un état pathologique; nul doute qu’il n’exclue la culpabilité, ou qu’il n’infirme tout acte fait ou toute obligation contractée pendant sa durée.

Mais lorsque, dans une maladie intermittente dont les exacerbations sont assez éloignées, le délire cesse avec les accès ou les paroxysmes, de manière à laisser quelques heures lucides , le malade doit être considéré comme jouissant , pendant ces intervalles, de toutes ses facultés.

Epilepsie. — Chez les épileptiques , la liberté morale est totalement suspendue pendant les attaques : un épileptique qui commet un homicide pendant un accès de sa maladie n’a pas eu d’intention criminelle, et ne peut par conséquent encourir de responsabilité (arrêtée cassation, 8 brumaire an xm ; Dalloz, XII, 5). Il serait même injuste de faire peser sur ces malades toute la responsabilité des actions qu’ils peuvent commettre immédiatement avantces attaques ou immédiatementaprès; et les auteurs s’accordent à reconnaître que, pour peu que celles-ci soient fréquentes, ou qu’elles se soient déjà réitérées

à des intervalles plus ou moins rapprochés, la raison ne recouvre jamais tout son empire. Parconséquent, lorsque l’existence de ces névroses est bien prouvée, elles doivent , dans presque tous les cas , être prises en considération.

Somnambulisme. — Le somnambule a-t-il la conscience de ce qu’il fait? peut-on le regarder comme maître de ses actions?

Ces questions ont été résolues négativement par Hoffbauer. Et, en effet, les sens du somnambule étant fermés à la plupart des impressions, toutes ses facultés étant paralysées par le sommeil, à l’exception de celle qui se trouve actuellement en exercice, on ne peut dire que le somnambule agisse avec la même réflexion et le même discernement que dans l’état de veille ordinaire. Le trouble qu’il éprouve, les accidents auxquels il est exposé s’il vient à être réveillé brusquement, prouvent suffisamment qu’il n’obéissait auparavant qu’à une sorte d’impulsion machinale, qu’il n’a réellement pas la connaissance de ses actions.

Muyart de Vouglans, Fodéré et Hoffbauer ont prétendu que si le somnambule avait commis, en état de somnambulisme, un attentat contre un individu connu pour être son ennemi capital, on devrait le lui imputer à crime et le déclarer coupable, attendu que cet attentat ne serait alors que l’exécution de projets criminels précédemment conçus, et nourris dans sa pensée.

Mais ce serait n’arriver que par des présomptions à une intention incertaine; et, en admettant même des projets formés pendant l'état de veille, la culpabilité serait encore contestable, puisqu’il faut, pour qu’il y ait crime, le concours simultané et non successif du fait et de la volonté. Au reste, le somnambulisme , de même que les autres égarements de l’esprit, pourrait être simulé : c’est à celui qui l’invoque pour excuse à prouver que cet état moral lui est habituel, et qu’au temps de l’action , particulièrement, il s’y trouvait soumis.

Etat intermédiaire au sommeil et à la veille. — De même que, lorsque nous nous endormons , nous conservons encore plus ou moins longtemps l’idée des objets dont nous venons de nous occuper, et notre imagination nous les retrace souvent dans