DROIT & JURISPRUDENCE

1769, Affre (Abbé). Traité de l'administration temporelle des paroisses, 4 édition. Paris, 1839, 1 vol. in-8, dem.-rel.

1770. Aguesseau. (Œuvres de M. d’). Paris, 1759, 10 vol. in-4, portrait, rel, veau, armoiries sur les plats.

1771. Allain et Carré. Manuel encyclopédique, théorique et pratique, des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers avec les formules de tous les actes extra-judiciaires et judiciaires, Paris, 1881, 3 vol. in-8, rel. parchemin, -

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1772. Aubry et Rau. Cours de Droit civil français, d’après la méthode de Zacharie. Paris, 1869, 8 vol. in-8, rel. dem.-chag.

1773. Beauregard. Essai sur la théorie des salaires, la main-d'œuvre et son prix. Paris. Larose, 1887, 1 vol. in-8, br.

1774, Bentham. Sophismes parlementaires, Paris, Pagnerre, 1840, 1 vol. in-8, dem.-rel, veau.

1715, Berriat Saint Prix, La Justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Lyon, Brest, Nantes, Orange, Strasbourg, d'après :es documents originaux. Paris, 1861, 1 vol. in-12, broché,

1776. Berryer. Leçons et modèles d’éloquence judiciaire. édit. illust. Paris, 1838, 1 vol. in-4°, rel. plein veau, (Très rare.)

1777. Le même. 1838, 1 vol. in-{°, dem,.-rel. chag.

1778. Billiard. De l’organisation de la républtque depuis Moïse jusqu’à nos jours. Paris, Pagnerre, 1846, 1 vol, in-8, rel. basane. R

1779. Blanche. Dictionnaire général d'administration. Nouv. édit. Paris Dupont, 1884, 2 vol. in-4°, br. |

1780. Block. Dictionnaire général de la politique, Paris, Lorenz., 1874, 2 vol. in-4°, dem.-rel, parchem.

1781. Bœuf. Résumé de répétitions écrites : Sur le droit pénal, 1887. — Sur le droit administratif, 1890. — Sur le Code civil, 8 vol., 1886, — Sur le droit commercial, 1 890.— Ænsemble 6 vol. in-12, rel. cartonnage, basane souple. |

1782. Bonfils. Manuel de droit international public (droit des gens). Paris, 1894, 1 vol. in-8, broché,

1783. Bole. Manuel d'audience correctionnelle, ou: traité théorique et pratique de la procédure criminelle, devant les tribunaux correctionnels. Paris, 1888, 1 vol. in-4°, demi-rel. chag.

1784. Bonnet. Théorie et pratique des partages d’ascendants, Paris, 1874, 2 vol. in-4 brochés, non c.

1785. Boulet. Institutes de Gaïus. Paris, Mansut, 1827, 1 vol, in-8°, demi-rel,

1786. Bouquet. Règlementation du travail. — Le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l’industrie, Commentaire de la loi du 2 nov. 1892. Paris, 1893, 1 vol. in-8., br. |

1787. Bourguignon. Quels sont les moyensde perfectionner en France

l'institution du jury. Mémoire qui a remporté le prix de l’Institut national en l’an X. Paris, an X, 41 vol. in-8, cart.

1788. Buchère. Traité théorique et pratique de valeurs mobilières -et effets publics. Paris, 1881, 1 vol., in-8, br.

1789. Cadet. Dictionnaire usuel de législation, Paris, 1890, 1 vol, in-12, demi rel. chag.

1790. Caffin. Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, 1868, 1 vol, in-8, br.

1791. Camberlin. Manuel pratique des tribunaux de commerce. Paris, 1879, 1 vol. in-8, dem. rel. chag. à

1792. Capmas. De la révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits des créanciers. Paris, 1847, 1 vol. in-8, demi-rel. chagrin., coins.

1793. Cappeau, Traité de la législation rurale et ne one Melle 1824, 3 vol. in-8, demi-rel. veau.

1794. Carou. Traité théorique et pratique des actions possessoires, Paris, 1841, 1 vol. in-8 rel,

1795. Carou. De la juridiction civile des juges de paix. Paris, 1843, 2 vol. in-8, demi rel. veau.

1796. Carré et Cheauveau. Les lois de la procédure civile. Paris, 1843, 7 vol. in-8, demi-reliure. |

1797. Cauwès. Précis du cours d'économie politique, professé à la Faculté de droit de Paris, etc. Paris, 18S1L, 2 vol.in-8, rel. demi-chagrin.

1798. Charrier-Juignet. Coëûe pratique, ou le code civil expliqué dans ses rapports avec le code de procédure. Paris, 14872, 2 vol, in-8, bro—

chés. — Charrier. Index des trois codes civil, procédure et de commerce. Paris, 1877, 1 vol. in-4°, br: Ensemble 3 vol.

1799. Chassan. Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse. Paris, 1837, 3 vol. in-8, demi-rel,

1800. Cheauveau. Code d'instruction administrative, ou lois de la procédure. Paris, 1861, 2 vol in-8, demi-rel. — Code pénal progressif, commentaire sur la loi modificative du code pénal. Paris, 1832, 1 vol. in-8, dem.-rel. EZnsemble 3 vol. de.

1801. Cheauveau et F. Helie, Théorie du code * Pos Paris, 4878, 6 vol. ':in-8, démrrel: chag.,coins.

1802. Chenon. Origines, conditions et effet de la cassation. Paris 4882, 4 vol. in-8, br. |

1803. Clerc. Traité général du notariat et de l'enregistrement. Puris, 1880, 4 vol. in-8, brochés.

1804. Code annoté des lois, décrets et ordonnances sur les contribu-— tions indirectes, les tabacs et les octrois, 8° édit, complétée par 3 suppléments de 1874 à 1890. Paris, 1 vol. in-8, br. n. c.

1805. Codes Egyptiens, précédés du règlement d'organisation judiciaire. Alexandrie, 1875, 1 vol. in-12, br.

1806, Colin. Etude de jurisprudence et de législation sur les dons manuels. Paris, 1885, 1 vol. in-8, demi-rel. chag ,coins,

1807. Comte. Des pouvoirs et des obligations des jurys, par Richard Phillips, traduit de l'anglais. Paris, 1828, 1 vol. in-8, rel.

1808. Conférences du Code civil avec la discussion particulière du conseil d'Etat et du tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Paris, Didot, an XIT,1805, 8 vol. in-12, — Code Napoléon, suivi de l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ; des opinions émises dans le ‘cours de la discussion ; des discours prononcés au Corps législatif par les orateurs du tribunat, et d'une table analytique et raisonnée des matières tant du code que des discours. Paris, Didot, 1811, 10 vol. 12. Ensemble 18 vol, in-12, reliés plein maroquin vert, dos et plats ornés, tr. dorées. |

1809. Les Constitutions de la France. Ouvrage contenant, outre les constitutions, les principales lois relatives au culte, à la magistrature, aux élections, à la liberté de la presse, etc., etc., avec un commentaire,par }, Hélie. Paris, 1880, 1 vol. in-8, broché. — Constitutions Européennes. Résumé de la législation concernant les parlements, les conseils provinciaux et communaux, et l’organisation judiciaire dans les divers Etats de l’Europe, par Desmombynes. Paris, 1881, 2 vol. in-8, broch. Ensemble 3 vol.

1810, Cotelle. Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics. Paris, Dunod, 1852, 4 vol. in-8, brochés. (Rare).

1811. Cubain. Traité des droits des femmes, en matière civile et commerciale, Paris, 1842, 1 vol. in-8. (Epuisé).