DIEUX ET DÉESSES — DIME
Bacchus;
Gérés;
Junon ;
La Lune ;
Diane;
Minerve;
Le Génie ;
Le Soleil ;
Neptune ;
La Terre;
Vénus ;
Vesta.
DŒZ est une famille noble de Provence, origina ire du Dauphiné.
DIGNITÉS de Dauphiné dont je parle en des articles séparés :
Principauté ;
Duché;
Marquisat;
Comté;
Baronnie ,
Vicomte ;
Président ;
Conseiller ;
Maître de comptes ;
Procureurs et Avocats généraux ;
Grand prévôt ;
BaiUi;
Sénéchal et leurs lieutenants.
Je laisse à part le Gouverneur et lieutenant-Général de la Province et plusieurs Gouverneurs particuliers des villes et des citadelles.
Par arrêt du Parlement de Grenoble du 19 de juin 1646, il a été dit que dorénavant, en procédant à vérification des lettres a'érection de quelque terre en dignité , l'impétrant sera présent et la poursuivra ; qu'un des conseillers du Parlement serait commis pour informer sur les lieux où est la terre, pour savoir si elle est suffisante pour mériter la dignité ; qu'on n'y pourra unir aucune de celles qui sont mouvantes du fief Delphinal;
3u'on ne pourra aliéner celles qui épendront de Marquisat , Comté , Baronnie ou de qiietque autre titre nouveUement érigé, à faute de quoi la terre reprendra sa première quahté ; que la vérification sera &ite sans prémdice des quatre anciens barons ae la Province, et que ces nouvelles dignités ne pourront détacher de la juridiction des premiers juges ceux qui les posséderont. Il faut remarquer que rérection n'est continuée aans les familles de ceux qui les ont obtenues que pendant qu'il y a des hoirs mâles.
DILLx (Antoine), prêtre d'Em-
brun, a feit un livre intitulé VAme des Bêtes ^ approchant de l'opinion de Descartes. Il est mortàParis l'an 4677, faisant imprimer son ouvrage.
DIME. Il a été jugé par arrêt du Parlement de Grenoble du 27 de janvier 1666 que le prieur, curé d'une paroisse , doit prendre les dîmes novales des fonds nouvellement défHchés contre les prétentions du prieur rural.
Et, par un autre arrêt du même Parlement du 1 er de septembre de la même année, elles ont encore été accordées au curé primitif ou prieur, au préjudice du curé perpétuel.
J'avertis le lecteur que de tant d'arrêts que je rapporte dans cet ouvrage, on n'en trouvera que fort peu dans les Recueils qui sont dans les livres imprimés. J'ai eu soin de les ramasser et il y a peu d'édits , déclarations, règlements et ordonnances de nos rois, arrêts du Conseil et du Parlement ae Grenoble qui peuvent se rencontrer dans des feuilles volantes soit pour la justice , soit pour la police, soit pour les finances depuis plus de quatre-vingts ans , que je n'ai recherché dont j'en ai fait vingt gros volumes in-4o.
Pour revenir à l'article de la dîme , je dirai qu'avant le dixième ou le onzième siècle, elle appartenait presoue partout aux seigneurs temporels des terres, et les preuves que j'en ai , ce sont plusieurs cessions qui en sont faites par ces seigneurs en faveur des évéques et autres ecclésiastiques. Par exemple, l'an 1109 et 1111 , ceux qui possédaient la dîme de ^foyarey la cédèrent à l'évêque de Grenoble, et l'an 1146 on céda aux Templiers celle de Saint-Sauveur. Un cartulaire de l'évêché de Grenoble m'apprend que Chabert de Môretel donna celles de Saint-Ismier et de Meylan à l'évêque Hugues et dédit mihi Chaberto ^ dit l'acte^ episcopus Hugo pro decimis prœdictts unummulum optimum qui valehat largiter centum solides. J'ai des mémoires de plusieurs autres, mais ils n'ajouteraient rien à cette vérité. Ce n'est pas que d'origine la dîme n'ait appartenu à l'église , mais elle fut ensmte inféodée, cédée ou vendue aux seigneurs temporels ou à d'autres séculiers pour subvenir à ses nécessités en vertu des délibérations et des permissions de quelques conciles avant celui de Latran , et parti-
DME — DIONAY
eulièrement du temps de Charles Martel, conune le dit Gaguin dans ses AnncUei, et Mathieu, sur la question 288 de Guy-Pape. Le même auteur, dans sa question 284, dit que la dîme est imprescriptible , mais que la qoote ne Test pas. D dit cela parce qu'en Dauphiné eUe n'est point égale, qu'on la paye en des endroits au vingtième, en d'autres au trentième , et en d'autres à bien moios. Ce payement n'est pas mieux uniforme dans les autres proTinces, et partout il y a des coutumes expresses; cependant, comme les contestations en ont été souvent portées au Conseil du Roi, il a fait sur cela plusieurs rëgleaiiemts,
I»articuli^ement le 10 d'août i641 , e 8 de janvier 4555 , et le grand Conseil en a aussi ùli quelques autres, notamment le 13 de lévrier 1658, concernant la dlme en espèces, le 14 d'aoât 1664 en &veur des religieux, qui les en exempte , le 14 du mâme mois 1674 , qui a jugé que les dîmes inféodées ne s'acquièrent point par prescription.
J'agouterai, en faveur des avocats, plusieurs arrêts du Parlement de Paris qui, en faveur des dîmes, peuvent servir de préjugés en celui de Grenoble; ils leur paraîtront d'autant plus nouveaux qu aucun aristographe ne les a rapportés et ie les ai tout au long dans mes recueils.
Le 22 de février 1650 û fut dit que les condécimateurs des gros fruits étaient obligés aux réparations du chœur et du chanceau de l'égUse, à fournir les livres, les linges et les ornements nécessaires pour le service divin.
Le 31 d'août 1658 , les dîmes furent adjugées aux curés contre les seigneurs.
Le 30 du même mois 1669, elles furent accordées aux curés primitifs.
Le 19 de mars 4674, quelques religieux toent admis à percevoir deux tiers des dîmes.
Le 2 de juin 1674, des religieux iîirent déclarés exempts de k dîme pour ce qu'ils faisaient valoir et pour ce qu'ils affermaient.
Le l^r de juin 1676, au profit dés curés pour la dîme du blé et du vin.
Le 4 de janvier 1680, pour le vin du pressoir avec défense de faire du petit vin et du râpé.
Le 14 d'août même année , qui règle
la dîme suivant l'usage de chaque pays.
