D. LIV RATIONEM

ÉTAPE 00 ^ Saint-Pierre-d'Allevard ; c'est un hameau dans la communauté de Saint-Pierre, qui fait une tai Habilité séparée, et qui est composé de quatre feux . au diocèse et en l'élection de Grenoole et au bailliage de Graisivaudan. Il v a ici une maisonforte mouvante du nef delphinal, qui s'appelle Étape.

ExAPE (r) est une taille qu'on imimpose pour fournir aux firais du passage des gens de guerre. Elle tire son nom des ueux où séjournent les soldats qu'on a toujours appelés des étapes, n y a eu des arrêts et des règlements concernant cette taille en Dauphiné. Voici ceux dont j'ai connaissance et qui sont dans mes Recueils :

Arrêt du conseil du 31 de mars 1637, qui juge que les seuls élus en Dauphmé en devaient faire le répartement.

Autre du 6 de mai de la même année, qui inhibe au Parlement de Grenoble , aux trésoriers et aux élus de Dauphiné , de surseoir aucune taille d'étape, et casse des arrêts du Parlement, des ordonnances des trésoriers qui en avaient accordé des sursoyances.

Autre du même jour , qui défend à la Chambre des comptes de Grenoble de prendre connaissance des étapes et casse un arrêt qu'elle avait rendu làdessus.

Le gouverneur de cette province ayant été commis par Sa Majesté pour

Ëdre un règlement sur le fait des étapes^ il en fit un le 11 de juin 1638. Il conserva cette juridiction ; car le 25 de juin 1642 il fit une ordonnance ^oi le témoigne. Le Parlement néanmoms en prit connaissance en 1648, puisque, par un arrêt du 27 d'avril de cette année-là, il ordonna que les parfournisseurs feraient le devoir de leur charge, et par un autre arrêt du 30 de mars 1651, il en ordonna le remboursement. Depuis ce temps-là , il n'y a eu que les gouverneurs et les intendants qui aient eu connaissance des étapes; et même en 1672, l'un et l'autre furent commis pour cela comme il se tire de leur ordonnance du 8 de juillet 1672, qui déclare les rôles exécutoires sans la vérification des élus.

Depuis 1672 jusqu'à (présent, l'intendant a été seul commis pour imposer les étapes et pour en avoir connais* sance.

ÉTATS DE DAUPHINÉ. Cette province est un pays d'États, mais en 1628 on commença d'en surseoir les assemblées. Ils étaient convoqués an commencement par les gouverneurs et alors c'était le plus souvent dans la ville de Romans ; mais à la suite ils le fiirent toujours dans celle de Grenoble et au palais épiscopal, où il y a encore une salle qu'on appelle des États où sont peintes les armoiries des plus considérables ûunilles de cette province. La première fois qu'ils s'assemblèrent, en cette ville, ce fut l'an 1393. Louis XI dta ce privilège aux gouverneurs et ordonna qu'à l'avenir ils ne pourraient s'assembler qu'en vertu de lettres-patentes. L'ouverture s'en faisait par les gouverneurs ou les lieutenants^énéraux en personne. Les premiers présidents des Cours supérieures , quelques officiers des mêmes corps et particulièrement les avocats et procureurs généraux étaient députés par le Dauphin ou Roi Dauphin pour y assister en qualité de ses commissaires et pour y porter ses intentions. L'évêque de urenoble y présidait par un privilège attaché à sa dignité; il siégeait le premier et immédiatement après l'abbé de Saint-Antoine , qui .

en son absence, tenait sa place. Il était permis aux archevêques et évéques d'y assister, mais ils siégeaient après le président, et ensuite les commis du clergé, parmi lesquels était toujours le doyen de Notre-Dame de