FIEF — FIËVRE-SAINT-VALLIER

d'une communauté ecclésiastique ; mais nous ne voyons plus d'exemples de tant de fiefs en cette {province.

Il est peu de terres seigneuriales en cette province qui ne soient feudataires des Dauphins, et, à la réserve de quelques-unes qui reconnaissent les prélats, il s'en trouve peu qui ne soient mouvantes du fief delphinal. La raison est que les Dauf)hins, aspirant à la ro^uté , n'ignoraient pas que ce dessem avait besoin du bras et de la faveur des nobles, tellement que pour se les acquérir, aux uns ils donnèrent des terres de leur domaine pour les tenir d'eux à foi et hommage , ds achetèrent celles des autres et les leur rendirent pour les tenir de la même manière , et contraignirent les autres de se déclarer leurs vassaux. Quant aux saisies féodales , elles ont été en usage en cette province , comme le témoignent plusieurs arrêts du Conseil delphinal et du Parlement de Grenoble ; il j en a deux dudit Conseil , des 3 février 1363 et 29 janvier 1367, qui les permet en tous les cas d'ouverture de fiefs, môme sans faire demande, et par un autre du 18 juin 14(M , le vassal fut condamné de satisfaire^ avant que d*avoir la main-levée de son fief saisi. Il en rendit deux', le 23 août 1432 et 23 avril 1433, par lesquels la saisie féodale fut déclarée permise au Dauphins, faute que les vassaux n'avaient donné des hommes , payé des lods et fait les devoirs nécessaires et requis. Le dauphin Louis, étant en cette province , fit publier ses lettres du 12 février 1447^ par lesquelles la saisie féodale fut permise faute d'avoir prêté hommage et donné ses aveux et dénombrement; et le Parlement de Grenoble, par un autre arrêt du 9 juillet 1464 , permet cette saisie nonobstant opposition ou appellation même contre les ecclésiastiques. Il en rendit un conforme le 10 juillet 1547.

Mais enfin , par celui du 16 décembre 1649, il a déclaré toutes saisies féodales, nulles, abusives et contraires à l'usage du Dauphiné. L'usage de la Chambre des comptes est à l'égard du Roi,

Su'après avoir cité le vassal . elle use u commis, et le lève après que le vassal s'est présenté si elle le trouve raisonnable.

Les arrière-fiefs sont des fiefs ou maisons-fortes, qui sont de la mouvance ou féodalité des seigneurs hautp-

justiciers dans l'étendue de leurs ter« res ; ce n'est pas que toutes les maisons-forles et tous les fiefs qui sont dans lesdites terres soient présumés arrière-fiefs , car la plupart sont mouvants du Roi et lui ont été hommages^ au lieu que les autres ne l'ont été qu'aux seigneurs. Le fief et le francnef sont possédés avec les mêmes droits, exemptions et avantages par les roturiers, comme par les nobles, depuis que cette province est cadastrée ; tout ce qui en fait quelque différence, c'est que les roturiers, outre les lods ordinaires, en paient l'incapacité ; il est inutile de rapporter ici tous les édits, déclarations et arrêts qui ont été faits concernant le firancnef^ parce qu'ils ont été généraux pour toutes les provinces, celle du Dauphiné a toujours prétendu en être exempte.

Je n'ai trouvé qu'une commission particulièrepour le Dauphiné. Elle est du 13 août lu33, pour la recherche des franc-fiefs et nouveaux acquêts. Cette recherche a été souvent commencée , mais les taxes où on Ta toujours réduite ont empêché qu'elle n'ait été continuée. La dernière a été en exécution d'un édit du mois de mars 1672, et cette province n'en a interrompu l'efiet que par une contribution générale, tombée néanmoins seulement sur les roturiers et les taillables.

FIESQUE. Cette illustre famQle de Gênes, si affectionnée à la France et pour laquelle le trône français s'est si souvent déclaré , a donné un archevêque à Embrun, nommé Nicolas, qui fut fait cardinal l'an 1511.