‹ Bibliothèque historique et littéraire du DauphinéChapitre 47 sur 213 · ŒUF DE SERPENT — OFFICIERS · texte numérisé non relu

ŒUF DE SERPENT — OFFICIERS

un y lorsqu'il sollicitait dans Rome.

Cette superstition était venue des druides, et cet empereur avait imposé la peine de mort à tous ceux qm s'attacheraient à celle de ces prêtres des Gaulois.

OmCIERS. n y en a de justice , il y en a de finances, il y en a de police en Dauphiné.

Ceux de justice sont ceux du Parlement, des bailliages, des deux yisénéchaussées, des juffes royaux, des juges épiseopaux et d'église, et des juges bannerets ou des seigneurs.

Ceux des finances sont ceux de la Chambre des comptes, du bureau des finances, du receveur général du pays, et des receveurs particuliers de chaque élection. Il y a eu quatre receveurs généraux des finances; deux furent supprimés il y a quelques années et les deux autres l'ont été en 1682.

Ceux de la police sont les consuls des villes , bourgs et villages, qui sont momentanés et dépendent de la nomination du peuple. Il y a encore un nombre de jugespolitiques dans chaque ville qui dépendent aussi du suflhige du peuple; et dans chaque hôtel de ville , il y a un conseil aussi politic[ue, composé de certain nombre choisi par les consuls, parmi les ecclésiastiques, les gentilshommes , les avocats et le tiers-état. Dans Grenoble il y en a deux, savoir : l'ordinaire et celui de quarante. Ce que le premier a délibéré est rapporté à l'autre pour le rendre plus authentique.

Parmi mes recherches des édits, déclarations, arrêts et règlements, dont j'en ai compilé plusieurs volumes,

I''en ai remarqué plusieurs mie le public sera possible oien aise ae savoir, en voici quelques-uns :

En décembre 1638, il y eut une déclaration qui confirma l'hérédité à tous les officiers.

En novembre et décembre 1640 , il y eut des édits qui révoquèrent les

Sriviléges et les exceptions de tailles e plusieurs officiers.

Le 24 octobre 1643, une déclaration qui confirma tous les officiers hérédiâdres et domaniaux.

Arrêt du Conseil de règlement général touchant l'exemption des tailles des divers officiers, du 6 de juin 1646.

Autre du 18 de juillet 1646, qui leur défend de s'efltremettre aux fer-

mes ecclésiastiques par eux on par personnes interposées.

Déclaration du 17 de juillet 1648, qui rétablit tous les officiers en Texercice de leurs charges.

Autre du mois d'octobre de la même année, qui supprime plusieurs officiers; mais ils furent rétablis par édit du mois de décembre 1652. .

Édit du 30 de décembre 1652, gui décharge les officiers de la restitution et les confirme en leurs droits, même domaniaux ; et il y eut deux arrêts en conséquence des 28 de juin et 23 octobre 1653.

Déclaration du 30 de juin 1653 , qui ordonne à tous les officiers de prendure des provisions à faute de quoi leurs offices sont déclarés vacants.

Arrêt du conseil du 27 de janvier 1657 , qui exempte du droit de financfief les cours souveraines.

Déclaration qui confirme aux seigneurs engagistes la nomination aux offices domaniaux, du 15 de mars 1657 et révoque celles des 15 de janvier et 8 de mars précédents qui leur en avaient été le pouvoir; et il v a eu deux arrêts en conséquence du 12 d'avril et 30 de mai suivants.

Arrêt du conseil du 9 de juin, concernant les revenants bons dus au Roi, pour la suppression de plusieurs offices.

Déclaration qui modère les restitutions dues au Hoià cause du remboursement des offices, depuis 1630, du 4 de décembre 1664. Il y a eu un arrêt du Conseil du 6 de février 1669, qui règle ce remboursement et la restitution.

Édits qui fixent le prix des offices et l'âge des magistrats, en décembre 1666, avrU 1669, février 1672, avec deux déclarations des 7 de novembre 1676 et 30 de décembre 1679.

Arrêt du Conseil touchant les parentés des officiers pour leur réception, du 18 de novembre 1666.

Autre pour le suffrage des parents du 30 de juin 1679.

Édit de règlement général pour les offices de juoicature du royaume , en juillet 1669.

Autre du mois de janvier 1681 , concernant la voix des parents au degré de l'ordonnance, dans un même corps.

Édit qui règle les hypothèques du Roi, sur les biens des officiers-comptables en août 1669; arrêt du Conseil

OFFICIERS — OFnCIERS DES PRINCES, ETC.

qui les conserve, du 16 de septembre ■^673.

Arrêt du Conseil pour faire vendre, a.u profit du Roi, les oHices sans finances, si mieux les possesseurs n'aimaient payer une taxe, du 12 de mars 1672.

Autre du 5 avril 1683, qui règle la réception de ceux qui étaient pourvus d'ofOces vacants, aux revenus casuels de Sa Majesté ; et un arrêt du Conseil pour ce sujet du 21 de février précédent.

Ëdit de février de la même année ^ touchant l'opposition aux provisions d'offices et la manière de les vendre.

Le Parlement de Grenoble a fait deox règlements, Tun du 13 d'août 1665, concernant la taxe des ofQciers subalternes du Dauphiné, allant en commission, et un autre du 13 d'août 1669, pour celle des mêmes officiers et de ceux du Parlement.

Quant aux officiers commensaux du Roi , il y a une ordonnance de Sa Ma-

{"esté, du 17 de janvier 1675, qui règle eur préséance dans les assemblées.

Arrêt du conseil du 14 décembre suivant, qui les exempte des francfiefs, emprunts , impositions pour les arts et métiers et autres.

Édit qui les exempte des saisies,

Î)riviléges, hypothèques, partage des àmilles, etc.. . . du mois de janvier

Déclaration du 11 de juillet, même année, qui leur accorde les privilèges des vétérans , après vingt-cinq ans de service, sans autres lettres.

Autre du 24 de novembre, même année, pour ceux de la Reine, de Monsieur et de Madame; et un autre de juillet 1680, en faveur de ceux de Mme la Dauphiné, qui les exempte d'hypothèques et des partages des familles.

Je remarquerai^ en faveur des officiers du Dauphiné, tous les articles du règlement de 1639, qui confirment leurs privilèges , exemptions et avantages, ce sont les 5, 6, 8, 9, 11 , 12, 17,24.

OFFICIERS du dauphin Louis pendant son séjour en Dauphiné :

Yves de Stepeaux, son chancelier;

Louis de Laval , seigneur de Ghâtillon , gouverneur de la province ;

Alméric, seigneur d'Estissac, son chambellan;

Jean, bâtard d'Armagnac, sénéchal du Valentinois et Diois ;

Antoine Bolomier, trésorier général du Dauphiné ;

Jean de Villaines, bailli des montagnes ;

Aimar de Poisieu, dit Gapdorat, son maître-d'hôtel ;

Guillaume deBeley, son conseiller;

Jean Bochetel, contrôleur général de ses finances ;

Aimar de Clermont, son maitredTiôtel ;

Jean Botu , son secrétaire \

Jacques de Poisieu, capitaine de sa garde;

Guillaume Blanc, son écuyer tranchant ;

Robert de Gramont , son panetîer ;

François de Mons , son écuyer.

OFFICIERS des princes originaires du Dauphiné.

J'ai déjà dénombré les chambellans, les maîtres-d'hôtel, les échansons, les chanceliers, les maréchaux, les gentilshommes de la chambre ou de la maison des rois ; je passe aux autres sans distinction, mais selon les temps :

Guillaume de Dorgeoise , écuyer de Philippe, comte de Savoie, Tan 1256;

Eudes de Brian çon , écuyer de Robert, duc de Bourgogne, l'an 1285;

Guy, seigneur deTuUins;

Pierre de Saint-Juers, prieur de Saint- Vallier ;

Hugues de Gommiers et André Roux, conseillers du dauphin Jean, 4308;

Bertrand Laurent, Raymond de l'Escot, Pierre Vivian et Jean Jourdain, conseillers de Guignes XIII, dauphin, 4330-,

Hugues, seigneur de Maubec; Amé, seigneur deMiribel; Pierre de Montbel; Guillaume de Miribel , seigneur de Faramans; Amédée de Beauvoir; Godemar de Fay, tous Viennois, Àirent conseillers du comte de Savoie, Amé V, dit le comte Vert ;

Aimonet de Ghissé , sergent d'armes du roi Philippe de Valliers, 1335;

Pierre d'Herbey, conseiller du Dauphin , mattre-d'hotel de la Dauphiné , 1336;

Agout des Baux, François de Theys et Guignes Borel, conseillers du môme prince, 1338 ;

Guigues de Grolée et Hugues de Gommiers, ses conseillers, 1340; Drouet de Sassenage , prieur de Beaumont et François , seigneur de Saase*

Page 1