NÉGOCIATION
Pour VévacuaUon de Gênes, par Vaile droite de V armée française, entre le viceamiral lord Keith, commandant e» chef la flotte anglaise ; le liemtenaninénérai baron dOtt, commandanl le hloeas; et la général ea chef Maeséna,
Art. 1er. L'aUe droite de l'arnéa tnêtr vaise, chargée de la défoMa te Gteas^ la général en ehef et son étaft-mijor, sortà«> ront, avec armée et bagages» pour aller r«* Joindre le centre te ladite armée.
Réponse : L'ailtf droite chargée de la dé* fenee de Génee, sortira au nainbre de huit mille oetu dix hemmu^ af ftenêra la f«Ma te ferra poMTolIsr, par Ném, en JP^onaa .* la reste sera tremsporté par mer à AoHbee. L'amiral Meith s'engage à fthomér à eetêê tronpe la sûbsietanee en bieeuUs, sur le pêed te la troupe anglaise. Par e&ntre, tome let prisonniers auiriekiens, /Ws dane ki rivière de Gènes, par l'armée de Abistea, teiia ia présente année, eeront rendue en meuse. Se treaoent exeeptée cernas défà éokmgii au ferais cTd pnlfsnf ; on siirpliiff, Vartéeie pra» miner sera eaéemté en entier *
2. Tout ce qui apparUent à MM alto droite, comme artillerie et mnnltiete en tsos genres, sein tranaporté par la flatte ao* glaise, à Antibes, on an golfe te Jonan.
Mponsa:iaeorte
ftiflu. — • wjMbuki
s. L6i toanHÊÊÊÊm M mu qui le Mmt pMCBiM ée nardMT» leroni tnmaportés pv Ber Jiiiqa*à Antibei, et nonnis ainsi fi'tt «it dit dam l'article premier.
léponse : 11$ seroni tramportês par la ptu onglaite, 4t nourris,
4. Les loldati firançait, restés dans les hdi CMdm» y seront tuités comne les i; à mewue qu'ils seront en état ésiertir^ ils seront transportés ainsi qn'il su éii daa« l'article premier.
Répmue : Accordé.
&. La Tille de Gènes, ainsi que son port, feront déclarés nentres : la li^e qni déter- Binera sa neutralité, sera fixée par les parties eontmctuites.
ftépoMe: Cè$ aHkl4 roukmi «vr dsi ofr« jHipurmÊimi^foUiiquei^ U n*€$tpa$ au pou- •oir du gé9iérauw des freupef alliées, dy éomêr un assmuirMni quelconque. Cependant les soussignés sont autorisés à déclarer fus S. M. T empereur, s*étant déterminée à aeeerder, auss habitons de Gênes, son au^ fiMe prtkteoHon, la HiU de Gènes peut être assurée fme îou» les étatéissemsni prm>isoi^ res^fueles eisvonstanees exigeront* n'au^ rent d'autre but que la félicité et la tranquotité ptdMques,
6. L'indépendance du peuple ligurien wra respectée ; aucone poissance, actaellenent en guerre aTec la république liganenne, ne pourra opérer aucun change- ■ent dans son gooTOrnenient.
Béponse : Owmns à r«rflela précédente
7. Aaeon Ligorien, ayant exercé ou re des lonetions publiques, ne
too loeherebé ponr ses opinions poliiiqms.
Réponse : Personne ne sera molesté pour ses opinions, ni pour avoir pris part au govternement précédent, à Vépoque aetudlc.
hts pertusbtMteurs dm repos puMf, après fetméc ése Autfiekietu dans Gdncs, seront P^mls eemft^rmémeni aus lois,
8. n sera libre anx français, Crénois, et aax Italiens domiciliés ou réfogiés à Gènes, de se retirer ayec ce qni leur appartient, Mst aigent, marchandises, meubles, on tels aotres eflets, soit par la Toie de mer ou psr ceDe de terre, partout où ils le Jugenmt oottfeaabte : il leur sera détiné, à cet
effet, des passeports, lesquels seront Taxables pour six mois.
Réponse : Accordé.
9. Les habitans de la yille de Gènes seront libres de communiquer avec les deux riTîéres, et da continner de commercer librement.
Réponse : Aeeofdé d^apréi la répense à tartidc 5.
10. Aveon paysan armé ne poom entrer, ni indiTidoèliement» ni en corps» à Gènes.
Réponse ; Accordé*
11. La population de Gènes sera approyisionnée dans le plus court délaû*
Réponse : Accordé,
iâ* Les mouTemens de l'étacuatlon do la troupe française, qui doirent aTOir lieu» conformément à l'article premier, seront réglés, dans la journée, aTOc le chef do l'état-major des armées respecttycs.
Réponse : Accordé»
13. Le général autrichien, commandant à Gênes, accordera toutes les gardes et escortes nécessaires pour la sûreté des enw barcations des effets appartenant à l'armée française.
Réponse : Accordé,
14. n sera laissé un commissaire iîrtnçids, pour le soin des blessés malades, et pour surveiller leur éyacuation : il sera nommé un autre commissaire des guerres, pour assurer, recevoir et distribuer les subsistances de la troupe française, soit à Gènes, soit en marche.
Réponse : Accordé,
15. Le général Masséna enverra en Piémont, ou partout, ailleurs, un officier au général Bonaparte, pour le prévenir de l'évacuation de Gènes : il lui sera fourni passeport et sauve-garde.
Réponse : Accordé,
16. Les officiers de tous grades de Tarmée du général en chef Masséna, faits prisonniers de guerre depuis le commence»
ment de la présente année, rentreront en France sur parole, et ne pourront servir qu'après leur échange.
Réponse : Accordé,
