Tome I

Pièces 1-52.

Années 1202-1409.

Beaucoup de ces pièces sont relatives aux événements de la fin du XIV® et du commencement du xv* siècle et se rapportent aux querelles des ducs de Bourgogne et d’Orléans, aux Armagnacs, aux Cabochiens, aux négociations du duc de Bourgogne avec le roi d’Angleterre, etc.

On y remarque aussi plusieurs actes relatifs à Paris, à différents fiefs des ducs de Bourgogne, à la Flandre, à la Picardie, au Ponlhieu, à l’Artois, au Boulonnois, etc*.

1. Une analyse détaillée des pièces ori<finaIes des volumes 1422-1426, faite par M. L. Delisle, se trouve aux pages 13ül-131Ij de l’Inventaire ms. des Chartes {Catalorjues, u® * 9).

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1427 . Recueil de pièces sur les Etats généraux, dont plusieurs ont été tirées des portefeuilles de Fevret de Fontetle. On y remarque : « Lettre du roy pour assembler les États, lo57 »(fol. 7); — « Commission de Charles IX pour assembler les États de Bourgogne, 1560 » (fol. 15); — « Discours des Etats de France tenus à Orléans, 1.560 » (fol. 15); — « Mémoire d’édits concernant de nouvelles charges sur le peuple refusés par le Parlement de Paris, 1578 » (fol. 17); — « Protestation du Clergé faite aux États de Blois contre l’aliénation des biens ecclésiastiques, 1577 » (fol. 25); — « Taxe faicte aux depputez du Cleigé... à Bloys, 1577 » (fol. 27) ; — « Notice de deuxmss.et d’un imprimé communiqués par M. le

duc de Tresmes concernant les Etats de 1614 » (fol. 34); —

« Cahier général de la noblesse... de Paris » aux Etats de 1614; original, avec signatures autographes (fol. 38); — tt Nouvelles des États de Paris, 1615 » (fol. 68) — Pièces diverses sur l’autorité du roi et les mômes États (fol. 70); — Mémoires sur les Etats provinciaux d’Auvergne (fol. 99), — Franche-Comté (fol. 123), — Bourgogne (fol. 129), — Lorraine (fol. 133),— Normandie (fol. 139), — Périgord (fol. 149),

— Touraine (fol. 174), — Picardie (fol. 176); — « Dos Assemblées d’Estats » (fol. 196); — Notes bibliographiques sur les États généraux (fol. 226). — 235 feuillets.

1428 . Recueil d’ordonnances relatives à la Chambre des comptes du Dauphiné. (1434-1759.) — 146 feuillets.

1429 . Recueil de pièces relatives à la renonciation de Philippe V à la couronne de France. (1712.)— 124 feuillets.

1430 - 1431 . « Notices de diverses ordonnances des rois de France dont les originaux sont conservés dans la bibliothèque de Saint-Martin-des-Champs,à Paris, » par Dom Chamoux (?)

— Tome 1. (1203-1379.) — Tome IL (1380-1591.) — 309 et 326 feuillets.

1432 . Recueil de pièces relatives à la Collection et au Travail des chartes. — « Mémoire sur le travail ordonné pour la collection des chartes concernant l’histoire de France » (fol. 1),

— Liste des Bénédictins travaillant au recueil des chartes (fol. 4), — « Observations pour ceux qui seront employés à Ja visite des archives, dressé sur diverses observations de Dom

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Vaisselle,... 4762 » (fol. 7), — Travail du Bureau des chartes, 1777-4782 (fol. 44). 66 feuillets.

1433 . « Minute de Tindex [du tome I] des Diplomata, »par Dom Labbal. — 44 pages.

1434 . Recueil de pièces relatives à la Collection des diplômes et chartes. — « Plan de la collection générale des diplômes et chartes concernant l’histoire de France, depuis Clovis » (fol. a), — « Préface du 3* volume de la Table chronologique des chartes » (fol. 4). — Lettres de Bréquigny, Moreau, Dom Labbat, etc., relatives aux Diplômes et chartes (fol. 22). — 85 feuillets, plus les ff. prélim. a-f.

1435 . Recueil de pièces relatives à la Lorraine et au Poitou. — Mémoires et lettres relatives à la collection de pièces sur la Lorraine et le Barrois, formée par le président de Gervaise et offerte par Delisle de Moncol, 4770 (fol. 1); — Fragment d’un recueil de copies d’ordonnances des ducs de Lorraine, 1612 (fol. 9); — Inventaires des papiers laissés par Dom Fonteneau dans Tabbaye de Saint-Cyprien de Poitiers, 1773 et 1781 (fol. 34); — « Etat des pièces tirées du chartrier des Bénédictins de Mauriac... » et « Nomenclature des chartriers répandus dans l’élection de Mauriac, province d’Auvergne, » par dom Latour (fol. 45); — « Tableau du progrès des revenus et des dettes » du Royaume, 1514-1777 (fol. 48). — 49 feuillets.

1436 . Recueil de pièces relatives à la cession au Roi de la bibliothèque et des papiers de Sainte-Palaye et à l’échange fait avec le marquis de Paulmy, 1763. — Liste des portefeuilles deFevret de Fontette (fol. 23). — 44 feuillets.

1437 . Gatalogue de la bibliothèque et des papiers de La Curne de Sainte-Palaye; acte original do donation au Roi, 1765. — « Pièces relatives aux honoraires du notaire Gibert, 1769-1789 » (fol. 163). — 187 feuillets.

1438 . Catalogue des livres imprimés de la bibliothèque de La Curne de Sainte-Palaye, 1781. (Le premier feuillet manque.) — 38 et 84 feuillets.

1439 . « Catalogues des différentes collections qui composent les dépôts des Chartes et de Législation réunis à la Bibliothèque du Roi. » 1791. — XVIII et 520 pages.

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Ce volume renferme les onze catalogues suivants :

I. a État sommaire de ce que contient le dépôt de Législation et des Chartes. » Page 1.

IL « Catalogue des livres attachés à la collection de Législation et nomenclature [alphabétique] des matières qui la composent. » Pages 7 et 107. — En tête du volume, il y a un autre « Catalogue des livres du dépôt de Législation. » (Pages i-ix, et une u Table alphabétique des matières qui composent le dépôt de Législation » (pages x-xviii).