Catalogue, n
3. Les papiers du Contrôle des flnances, conservés à la Bibliothèque nationale, ont été remis, avec les deux volumes d'inventaire, aux Archives nationales, le 19 avril 1862, en vertu d'un arrête du Ministre d’État.
Original from
HARVARD UNIVERSITY
COLLECTION MOREAU. — APPENDICE
Inventaire des cartons qui composent le Secrétariat des Dépôts des Chartes et de Législation, lesquels cartons sont relatifs à Cadministration de cet établissement.
corhiîj.
1® Les Boris du Roi et les Arrêts du Conseil concernant la
formation des Dépôts et les fonds qui leur ont été successivement accordés, cy.. \
2® Les Décisions des Ministres relativement aux travaux littéraires, au régime de l’Établissement et à la Comptabilité, cy. 1 3® Les Comptes rendus au Ministre de l’administration des fonds et les pièces justificatives de ces comptes, cy. . . . 3
4* Divers mémoires, inventaires, lettres, instructions sur les chartes et les travaux relatifs à leurs recherches et aux envois
faits au Dépôt, cy. 4
5® L’Établissement du Comité des savans attaché au Dépôt
et l’objet de leurs conférences, cy. 1
6® La Corre«jDo«danc(?dessavansetdes personnes en dignités
et en places avec M. Berlin, ministre, cy. 2
7® Idem avec Mgrs. les Gardes des sceaux, cy. 1
8* Idem avec M. Moreau, cy. 1
9“ La Correspondance des Bénédictins des congrégations de S^Maur et de S*-Vanne, relative à leurs recherches et à leurs
envois, cy. 2
10® Distribution des exemplaires de la Table chronologique
des Chartes imprimées^ cy. 1
11® ZetOTj et mémoires relatifs à l’universalité des travaux littéraires soumis à la surveillance de Mgr. le Garde des sceaux,cy. 1 12® Ce qui concerne la transcription des Olim et des Judicata,
et des Rouleaux du Parlement, cy. 1
13® La remise faite au Dépôt de la collection des extraits des Registres du Parlement et celle de M. Genéede Brochot, cy. . 1
14® L’échange fait avec M. dePaulmy, l’acquisition de la collection de M. de Fontette et la donation au Roi de la Bibliothèque
deM. de S‘®-Palaye, cy. 1
15® Pièces de renseignement relatifs au Dépôt de Législation
Original from
HARVARD UNIVERSITY
DKPOTS DES CHARTES ET DE LÉGISLATION 157
et correspondance relative aux envois à y faire parles tribunaux
des règlemens qui en émanent, cy. 1
16® Correspondance avec le Comité des finances de l’Assemblée nationale, cy.
17® Correspondance avec les Provinces
Kombr» ét cirtoot.
Auvergne
Alsace.
Béarn et Navarre. . .
Bretagne.
Belgiques (Provinces) .
Cluny.
Flandre, Hainaut, Artois Franche-Comté. . . .
Guienne.
Languedoc.
Lorraine, Trois-Évèchés
Le Maine.
Normandie.
Picardie.
Provence.
Roussillon.
18® Plus cinq registres de correspondance, savoir : .
Kutilirf de rirtois.
1786 à nov. 1787. .
Nov. 1787àjanv. 1789.
Févr. 1789 à oct. 1790.
Plus un carton contenant la correspondance relative au traitement accordé à M. Desmarelz .sur les fonds du Dépôt pour l’acquisition de
sa collection de sceaux et monogrammes.
Moreau.
[Collection Moreau, vol. 1439, ancien Catalogue 155, p. 519-520.)
h'tat du Di'gjôt des Chnrtps.
Rnrahrf
de cartnQs. ijf pioiies.
320 Cartons contenant 30,239 copies dont la date s’étend depuis l’origine de la Monarchie françoise jusqu’à l’an 1743, cy.30,329
80 Cartons concernant la Franche-Comté, contenant plus de 2,400 copies et les inventaires de plus de 3,600 pièces, depuis 824 jusqu’au 16® siècle, non compris les inventaires de la Maison du Chàlons, de celle de Beaufremont, etc., cy . . . . 2,400
Lauzanne, Évêché, sans les extraits 464 > 3,4'29
400 Neufchâtel (Maison de). 565 ) »
.4 rrporter . 33.758
Original from
HARVARD UNIVERSITY
COLLECTION BIOftEAU. — APPENDICE
Report . 33,758
Copie des cartulaires de l’évêché d'Agde, de Tabbaje de Morieiival, de celle de Saint-Queolin-en-risle et du prient ê de Saint-Laurent d’Envermeu, contenant 508 copies, cy . . 5ü8
Copies du Registrum tenue et du Registrum veterim au
Trésor des chartes, contenant plus de 100 pièces. 100
Pièces intercalées dans les cartons ci-dessus depuis le relevé qui en a été fait. [Copies provenant des chartriers et cartulaires de divei’ses abbayes]. 3,517
Lettres des Papes *.
M. de La Porte du Theil en a fait copier à Rome 8,782, dont 50 ou environ antérieures à Innocent 111, et les autres des papes du 13* siècle et du commencement du 14*, cy. . . 8,782
Plus huit cartons contenant le suplément des envois de M. du Tlieil, notices et instructions des Papes. — 1 carton contenant l’état des envois de M. du Theil.
Originaux.
Komtirf de
rut.Bs. 221 pièces reyuc^s anciennement du Bureau
19 des Affaires élranp^ères, cy.
Plus 799 achetées du sieur Blondeau de Charnage, avec deux Cartulaires et un Nécrologe, cy.
Plus 22 données au Dépôt j)ar diverses personnes, la pluspart inutiles et en mauvais élat,
oy.
Total dos pièces qui composent le Dépôt. .
Il résulte de l’élut de l’autre part que le nombre des pièces qui composent le Dépôt des Chartes se monte à la quantité de quarantesept mille sept cent sept.
Observai ions,
Otitre les 100 pièces que nous avons dit plus haut être entre le> mains deM. deBréquigny, on lui en a encore remis quelques-unes.
M. du Theil a conservé chez lui les Lettres de Grégoire X, qu’il a fait copier à Rome.
1. Elles Bout iulci'calées daus les 4üü carloas ci-dessus. (No/e de Moreau.)
Original from
HARVARD UNIVERSITY
DEPOTS DES CHARTES ET DE LÉGISLATION
On n'a point compris dans l’énumération pi'écédente une infinité de notices, d’extraits, d’états, d’inventaires et de rensei^iiemens envoyés au Dépôt, lU'ii plus que beaucoup d’articles qui ne doivent point être rangés dans la classe des chartes et autres monumens de cette espèce.
Outre les articles ci-dessus, qui forment l’esseiitiel du Dépôt des Chartes, on y trouve : 1® la nomenclature de tous les dépôts de la France par généralités, en 5 carions; 2® une copie de celte même nomenclature de dépôts rangés de suite en 1 carton*.
Inventaires du Df’pôl des Charles.
Srtibrï df pièces.
Il en a été fait un de 19,150 pièces par ordre chronologique depuis le 6* siècle jusqu’au 15®, cy. 19,150
7,000 notices de ces pièces avoient déjà été faites plus au long avec les tableaux des noms de lieux et de personnes, etc.
Depuis on a fait les notices de 24,758 pièces envoyées au Dépôt après la confection dudit inventaire, ou qui n’avoient pû y être comprises, cy. 24,758
Ce qui donne au total 43,908 extra! ts, non compris les 7,000. 43,908
{Collection Moreau, vol. 1439, ancien Catalogue 155, p. 117-120.)
labié alphabétique des dépôts du roijuuine dans lesquels on a travaillé pour enrichir le Dépôt général des chartes, oh dont les titres ont été copiés d'après les carlulaires qui sont dans la Bibliothèque du Roi, à Paris.
Abbeville, Sl-Jean-des- Prés,
collégiale.
— St-Vulfran, collé¬
giale.
— St-Pierre, prieuré.
— Hôtel-Dieu.
Abbeville,
Acey,
Agde,
Ager, en Calalogn«', Amiens,
Hôtel de ville.
Abbaye.
Évêché.
Collégiale.
Évôché.
1. Cf. la lettre de Le Brun au Garde des sceaux, et les réponses, relatives au cabinet de .Moreau, publiées par M. X. Charmes dans Le Comité Travat/r historiques, 1,
Original from
HARVARD UNIVERSITY
Amiens,
Hôtel de ville.
Bureau des finances
Ânchin,
Abbaye.
Angers,
St-Maurice, chapitre.
Aranda.dans
St-Serge, abbaye.
le Gonflant,
Château.
Ardres,
Abhaye.
Arles,
Abbaye.
Arras,
Évêché.
St-Waast, abbaye.
St-Jean, hôpital.
Arrouaise,
St-Nicolas, abbaye.
Auchy,
Abbaye.
Aurillac,
Abbaye.
Hôtel de ville.
Avesne,
