RÉV

respect qui est dû au p!ape,/eret ilhisio papas ; soit parce qu'une procuration nd resi^ gnandum pouvait être anéantie avec les formalités requises.

(Kebttffe, in concord. deregiâ ad prœlat. § verbo etiam per concessionem* Deselve, de 6enefe, part. 3, q. 16, n»4' Mémoires du clergé, tom. 10, pag.

Les formalités auxquelles on avait assujetti les révocations des procurations pour résigner en faveur, étaient au nombre de trois. La première , que les actes fussent passés en minute pardevant deux notaires apostoliques , ou un notaire et deux témoins. La seconde, que la révocation de la procuration fut signifiée à la personne de celui en faveur duquel la résignation était faite , ou au procureur constitué , par le ministère d*UA notaire royal apostolique.

La troisième , que la signîfîcation et la révocation de cet acte fussent insinuées dans le mois, nu greffe des insinuations du diocèse. Celte dernière formalité était ordonnée sous peine de nullité; ce qui ne s'observait point en rigueur, quand il n'y avr'jit pas de présomption de fraude, ou que le résignataire ne combattait point contre un obituaire, après aToir pris possession du vivant et du consentement du résignant. 11 en est de même de la prei^iîèrc de ces formalités, et avec encore plus de raison, puisc^ue l'article i«' de l'édit de xISqi

BÉV

ne prouonsait point de puUité.

2. Jusqu'à ce que la rësigoalion eût été admise, le résignant pouvait non-*seulenieut< révoquer sa procuration ad resi*gnandum, mais il pouvait aussi rétracter sa révocation; en sorte que , comme il pouvait mettre obstacle à TefFet de sa résignation, dum res suiU adhuc in^ tegrœ, il pouvait aussi, dans le même intervalle, et non après, ôter cet obstacle et donner à sa

résignation sa première valeur, par un acte qu'on appelle rétractation. Cet acte était soumis aux mêmes formalités que celui de )a révocation, si l'on excepte la signification au résignataire qui , dil-on , n'était pas nécessaire ; parce que , ne s'agissant que d'un bienfait , le résignant pouvait le consommer en l'absence de son résignataire, comme il pouvait aussi, sans sa présence , lui résigner son bénéfice.

(Arrêt du grand-conseil du 23 janvier 1704, rapporté par M.

Piales, en son Traité des collât., t. I, part. 2 , cl). 4;' c^ dans les Mémoires du clergé , sous la date de l'année 1706, t. 10, p. 1677 et suiv. )

Comme le résignant pouvait

retracter sa révocation jusqu'à

ce que la résignation fût adini*

se, il pouvait aussi, dans ce

même temps, révoquer sa ré-

tnctation, et remettre encore

une fois les choses comme elles

étaient, parce que jusqu'à ce

que le supérieur eût admis sa

r&igDation^ il avait ce qu'on

appelle libéras œdes. Procura-

EEZ 71

tio ad resignandum est manda" tfim , quod potest ad libitum revocari rébus integris,

3. Quand un résignant ignorai t si l'acte qu'il avait signé,était une résignation, ou qu'il prétendait qu'on le lui avait extorqué par fraude ou par violence^ au lieu^dc révoquer la procuration ad resignandum^ ce qui eût pu faire supposer quelque consentement de sa part, il n'avait qu'à faire un acte de protestation contre la résignation qui lui avait été surprise. Cet acte, où l'on avait soin d'observer les mêmes formalités que pour les révocations, produisait le même effet, c'est-à-dire, que, soit que le résignant protestât contre la résignation , ou qu'il révoquât la procuration ad resignandum^ si ces actes étaient dûment faits, signifiés et insinués, les provisions expédiées à la poursuite du résignataire ou du fondé de procuration, étaient absolument et radicalement nulles.

IIEZAN, ville archiépiscopale du diocèse de Mo^ovie , située à la droite de TOcca, à trentesix milles de Moscou. Elle était grande et riche; mais elle n'a pu se rétablir dans son ancienne splendeur, depuis qu'elle fut ruinée par les Tartares en 1 568.

On voit plusieurs monastères ou abbayes considérables de moines russes, le long de TOcca, aux environs de Rezan, où le pays est fertile. L'église de Rezan est unie avec celle de Mourom ou Murouiea. Voici ses évèques :