OUBLI TROP COMPLET DU PASSÉ

Le lieutenant - général comte Belliard , î'un des officiers que Napoléon affectionna le plus, et le maréchal Suchet, duc d'Ajbuféra, avaient signé une déclaration attestant qu'ils n'ont siégé ni voulu siéger dans la soi-disant chambre des pairs instituée par Bonaparte , à son retour de l'ile d'Elbe. Ils avaient, en conséquence, réclamé l'exception portée dans l'article i de l'ordonnance du 24 juillet 181 5. Une ordonnance du 10 juin 1822 prononce cette exception en faveur des deux privrilégiés de l'Empire. Peut-être les faits avaient -ils parlé assez haut pour que ces grands personnages se dispensassent d'invoquer le bénéfice de leur droit.