I. Opinion sur la résolution du 16 brum

an 5, qui modifie les lois des 3 et 4 bruni, de l'an 4. Séance du 13 frim. an 5 (Paris, Impr. nat.), in-8°, 15 pp. — IL Opinion sur la résolution relative à l'établissement du journal du Corps législatif Séance du 20 pluv. an 5 {Ibid.), in-8\ 19 pp. — III. Opinion sur la résolution relative à l'établissement du droit de passe. Séance du 9 ventôse an v [Ibid, , tu s », 11 pp. — IV. Rapport... sur U mode de remplacement des fonctionnaire* publics élus membres du Corps législatif. Séance du 15 germ. an v (Ibid. , in-8°, 11 pp.

— V. Rapport... sur la résolution relut ire aux élections du département des Deux- Méthes. Séance du 29 «end. an 6 {Ibid.), in-8, 19 pp. — VI. Opinion sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidents, accusateurs publics et greffiers des Tribunaux crim. Séance du 19 niv.

an 6 [Ibid.), in-8°,16 pp. — VIL Rapport sur le droit de sauvetage. Séance du 26 niv. an (Ibid.), in-8°,6pp.— VIII.

Opinion sur la résolution relative au milliard promis aux défenseurs de la patrie.

Séance du l rr vent, an G [Ibid.), in-8", 6 pp. — IX. Opinion sur la proposition de changer le mode de nommer les commissions. Séance du 25 vent an G Ibid. , in-8°, 10 pp. — X. Opinion sur la proposition d'abroger les deux premiers articles de la loi du '2S fructid. Séance du 28 \ uni.

an 6 (Ibid.), in-8°, 10 pp. — XI. Opinion sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux. Séance du 10 germ. an 6 {Ibid.), in-8°, 4 pp.— XII. Rapport sur la résolution relative à l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnoie.

Séance du 28 germ. an 6 [Ibid.). in-8°, 24 pp. — XIII. Opinion sur la résolution relative aux théâtres. Séance du 15 pr.

an G {Ibid.), in-8°, 19 pp. — XIV. Rapport sur la résolution du 6 thermid. , relative aux fêtes décadaires. Séance du 21 IherrniU. an 0 [Ibid.), in-8°, 16 pp.

— XV. Opinion sur la résolution relative aux poids et mesures. S< aneedu 9fruclid.

an h(Ibid ), in 8°, 7 pp.— XVI. Discours en réponse aux objections présentées contre la résolution du 6 thermid. sur les fêtes décadaires. Séance du 13 fructidor an 6 (Ibid.), in-8», 14 pp.- XVII. Opinion sur la résolution du 6 fructid. an 6, relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre. (Séance du 24 fructid.

au 6 (Ibid.), in-8°, 1 1 pp. — XVIII. Rapport sur la résolution relative à la radiation de la liste des émigrés, du nom du représentant du peuple Beerenbroeck.

Séance du 22 brum. an 7 [Ibid.), in-8*, C pp. — XIX. Discours prononcé en présentant au conseil cinq volumes de l'édition des œuvres de Voltaire par son collègue Palissât. Séance du 2» frira, an 7 (Ibid.), in-8°,7 pp.— XX. Discours prononcé en présentant au conseil des anciens l'ouvrage du citoyen Barret sur les devoirs d'uninstituleurduns une ré publique. Séance du 4 niv. an 7 (Ibid.). in-8°, 4 pp.— XXI. Opinion sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire. Séance du 18pluv. an 7 (Ibid.), in-8°, 11 pp. — XXII. Discours prononcé après la lecture du message du directoire exécutif qui annonce les nouvelles victoires de l'armée d'Italie et son entrée à Naples. Séance du 19 pluv. an 7 ( Ibid. ) , iu-8",6pp. — XXI II. Discours prononcé eu présentant au conseil l'ouvrage et les plans du citoyen Cointeraux. relatifs à C ancien élat, à f état actuel de Paris, et aux embellissements dont il est susceptible. Sùmce du 14 vent, an 7 (Ibid.), in-8°, 3 pp.— XIV. Opinionsur la résolution relative aux arbitrages. Séance du 19 ventôse an 7 (Ibid,), in-8% 6 pp.— XXV. Rapport sur la résolution relative aux halles à tusage des foires et marchés. Séance du 27 vent, an 7 (Ibid.), in-8°, 10 pp.— XXVI. Discours prononcé en présentant au conseil, au nom du citoyen S>onnini t les deux prem.

liv. d'une nouvelle éd. des œuvres de Buffon. Séance du 14 prair. an 7 (Ibid.), in-8°, 4 pp.— XXVII. Bapport sur la résolution qui déclare inconstitutionnelle et nulle la nomination du citoyen Treilhard à la place de membre du Directoire exécutif. Séance du 28 prairial an 7 (Ibid.), in-8°, 3 pp. — XXVIII. Bapport 'sur les honneurs a rendre à Bonnier , ministre français assassiné à Basladt et élu membre du conseil des anciens. Séance du 4 messid. an 7 (Ibid.), in-8°, 6 pp. — XXIX. Discours prononcé en présentant au conseil deux écrits au nom des patriotes italiens. Séance du 14 messidor an 7 [//>*<*.). in-8\ 4 pp.— XXX.Baoport sur la résolution qui règle l'ordre de radiation des individus inscrits sur les listes des émigrés. Séance du 17 messidor an 7 {Ibid.), in-8°, 14pp.— XXXI. Bapport sur la résolution du 3 thermid. an 7, qui rectifie l'article 1 er de la loi du 14 frimaire an 5. Séance du 6 Ihermid. an 7 (Ibid.), in-8°, 10 pp. — XXXII. Opinion sur la résolution relative au rapport de la loi du 8 fructidor an 5. Séanct du 2» jour, cornplém. an 7 (Ibid.), in-8°, 15 pp.

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