I. OpUiUm sur la résoktiion duid brum

an 5, qui modifie les lois des 3 et 4 brum, de l'an 4. Séance du 13 frim. an 5 (Paris, Impr. nat.), in-8*, 15 pp.— II. Opinion sur la resolulion relative à Vêtublissement du journal du Corps législalif.

Séance du 20 pluv. an 5 {Ibid.), in-8o, 19 pp. — m. Opinion sur la résolution relative à l'établissement du droit de passe. Séance du 9 ventôse an v (Ibid) , in-»», 11 pp. — IV. Rapport... sur le mode de remplacement des fonctionnaires publics élus membres du Corps législatif. Séance du 15 germ. an v (Ibid.), in-S», 11 pp.

— V. Rapport... sur la résolution relative aux élections du département des Deux- Néthes, Séance du 29 vend, an 6 (Ibid.), in-8, 19 pç. — VI. Opinion surlarésolution relative à la durée des fonctions des présidents, accusateurspublics et greffiers des Tribunaux crim. Séance du 19 niv.

an 6 (Ibid.), in-8»,16 pp. — VIL Rap-^ port sur le droit de sauvetage. Séance du 26 niv. an 6 (Ibid.\ in-8»,6 pp.— VIII.

Oj^inion sur la résolution relative au mil^ liard promis aux défenseurs de la pairie.

Séance du l»' vent, an 6 (Ibid.) , in-8*, 6 pp. — IX. Opinion sur la proposition de changer le mode de nommer les corn-missions. Séance du 25 vent an 6(Ibid.), in-8^, 10 pp. — X. Opinion sur la proposition d^ abroger les deux premiers articles de la loi du 28 fructid. Séance du 28 vent,

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a» 6 {IbidX iii-8o, 10 pp. — XI. Opinion sur la résomion relative à la défense des parties devant les tribunaux. Séance du IG germ. an 6 [Ibid,), in-8°, 4 pp. — XII. Rapport sur la résolution relative à l action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes dHmmeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnoie.

Séance du 28 germ. an 6 (Ibid,). in-»», 24 pp. — Xlll. Opinion sur la résolution relative aux théâtres. Séance du 15 pr.

an 6 (Ibid,), in-»», 19 pp. —XIV. Rapport sur la résolution du 6 thermid, , relative aux fêtes décadaires. Séance du 21 Ihermiii. an 6 (Ibid.), in-8», 16 pp.

— XV. Opinion sur la résolution relative auxpoids et mesures. Séancedu 9 fruclid.

uwbilbid], in 8°, 7 pp.— XVI. Discours en réponse aux objections présentées contre la résolution du 6 thermid. sur les fêtes décadaires. Séance du 13 fructidor an e{[bid.), in-8«, 14 pp.- XVII. Opinion 9ur la résolution du 6 frucUd. an 6^ relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre. (Séance du 24 fructid.

an 6 {lbid.\ in-8% 1 1 pp. — XVIII. Rapport sur la résolution relative à la radiation de la liste des émigrés, du nom du représentant du peuple Beerenbroeck.

Séance du 22 brum. an 7 (Ibid.), in-8«, C pp. — XIX. Discours prononcé en présentant au conseil cinq volumes de l édition des œuvres de Voltaire par son collègue Palissot. Séance du 28 frim. an 7 (Ibid.),m-H''J pp.— W. Discours prononcé en présentant au conseil des anciens l* ouvrage du citoyen Barretsur les devoirs d'uninstituteurdansunerépublique. Séance du 4 niv. an 7 (Ibid.), in-»», 4 pp.— XXI. Opinion sur la résolution du is floréal an 6, relative à V organisation judiciaire. Séancedu I8pluv. an 7 (Ibid,), in-»», 11 pp.— XXII. Discours prononcé après la lecture du message du directoire exécutif qui annonce les nouvelles victoires de l armée ff Italie et son entrée à Naples. Séance du 19 pluv. an 7 ( Ibid, ) , in-8*».6 pp.— XXIIi. Discours prononcé en présentant au conseil V ouvrage et les plans du citoyen Cointeraux^ relatifs à ^ancien état, à Fétat actuel de Paris, et aux embellissements dont il est susceptible. SéiLïice du 14 vent, an 7 (Ibid.), in-»», 3 pp.— XIV. Opiniotisur la résolution relative aux arbitrages. Séance du 19 ventôse an 7 (Ibid.), in-»», 6 pp.— XXV. Rapport sur la résolution relative aux halles à Vusage des foires et marchés. Séance du 27 vent, an 7 (Ibid,), in-8% 10 pp.— XXVI. Dvicours prononcé en'présentant au conseil, au nom du citoyen Sonnini, les deux prem.

liv. tune nouvelle éd. des œuvres de Buffon. Séance du 14 prair. an 7 (Ibid,)^ in-»», 4 pp.— XXVI!. Rapport sur la résolution qui déclare inconstitutionnelle et nulle la nomination du citoyen Treilhard à la place de membre du Directoire exécutif Séance du 28 prairial an 7 (Ibid,), in-»», 3 pp.— XXVIII. Rapport sur les honneurs a rendre à Bonnier, ministre français assassiné à Rastadt et élu membre du conseil des anciens. Séance du 4 messid. an 7 (Ibid.), in-»», 6 pp. — XXIX. Discours prononcé en présentant au conseil deux écrits au nom des mtriotes italiens. Séance du 14 messiaor an 7 (lbid.)M-S°, 4 pp.— WX.Rapportsur la résolution qui règle V ordre de radiation des individus inscrits sur les listes des émigrés. Séance du 17 messidor an 7 (Ibid.), in-8^ 14pp.— XXXI. Rapport sur la résolution du S thermid. an 7, qui rectifie Carticle f *' de la loi du 14 frimaire an 5. Séance du 6 thermid. an 7 (Ibid.), in-8», 10 pp. — XXXII. Opinion sur la résolution relative au rapport de la loi du 8 fructidoj* an 5. Séanct du 2» jour, complém. an 7 (Ibid.), in-»», 15 pp.

ACTRES ÉCRrrS POLrnQlîES.

XXXIII. Adresse de C. S. OrceUet(i) et B. M. Decomberousse, membres du Directoire du déparlement de l* Isère, député par le conseil général du dit département auprès des autorités constituées séant à Lyon, aux citoyens de cette cité. Du 31 mai 1793. Lyon, Â. de U Roche, 1793, placard in-r».-Voy . Bibliogr, de Lyon pendant la Révolution, par Gonon, n® 1186.

— XXXIV. Le Testament de l'aristocratie mourante, 1790, in-12.-XXXV. UCodicille de l* aristocratie, 1790, in-l2. — XXXVI. La marche triomphante de la liberté,évltre à un ami. Pans, an vu, in-8»

(Bibl.de Grenoble).