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vrard partit donc de Madrid, et arriva à Paris la veille { aux chambres , session de 1825. Dés la premiire lce-
du jour où la discussion allait s'ouvrir aux chambres sur la question du supplemeut de crédits demande pour le service extraordinaire de 1825, Des soupçons gravrs s'élevaient sur les opérations de l'adininistration militaire, sur les marchés passés avec le munitionnairee général. La disgrace subite, quoique long-temps dissimulece, du duc de Bellune, et lcs dissentiments qui se manifestaient sur les operations de M. Quysrard et de l'intendance militaire , tout cela prétait un haut interét à des débats législatifs où allaient aussi se miler des passions de parti. Troumpés par les denourialions calomnieuses d'un sieur Poisson suivant l'armée, qui avait tenu les jeux à Madrid en 3541 el 12, et que le genérel Guilleminot avait eu motif de faire reconduire en France par la gendarmerie, des députés, entre autres M. de Labourdonnase, accusaieul les marches de Bayonne à la tribune; mais le général Foy, avec cette loyauté quile caractérisait, condanua le ministère, et maintiut que ce qui avait été convenu, à tort où à raison, avec le muniliounaire, dout Lout: lois il ne se montrait pas partisan, devait recevoir son entière exécution, Devant les chambres Falfaire était sur son véritable terrain. La, tout le monde avait mission pour s'enquénir des atteintes que La fortune publique pourait avoir reçues; mais là aussi le mivistère n'etait pas sans péril, L'accusation plaumit sans cesse autour de sa téle : Comment faire pour l'écarter ? Semparer du proces, le soustraire aux chambres , l'enfermer daus les bureaux, ne l'en laisser sortir que lorsqu'on serait maitre de le laucer contre qui on voudrait; en un mot prendre l'initiative des recherches pour pouvoir prendre ensuite celle de l'aceusation. ‘Tel etait le probleme à résoudre : on me cher. cha pas longtemps: une commission d'enquele fut creée par ordonnance du 3 juin 1824. Plusieurs des membres dé cette commission étaient loin d'étre favarables à M. Ouvrard, M. de Villele voulait d'ailleurs que la hquidation du manitionnaire füt présentée de maniere qu'il se trouvât débiteur. Elle se asait à Toulouse , sous la direction de Piutendant Ballet
ui en avait lait un imbroglio. En outre , on en avail ait disparaitre uve grande quantité de pméces, Le travail fui termine le 4 octobre 1824, et M. Ouvrard, qui s'était rendu à Toulouse en dernier lieu , adressa le compte général, le 22 du même mois, à l'intendant en chef, puis 11 revint à Paris. Depuis 1510, M. Séguin reclamait environ deux millions et de mi à M. Ouerard , qui cependant n'était pas son débiteur, parce qu'il avait versé au trésor la somme reclamée , ainsi que l'avait originairement voulu M. $eguin. D est vrai que celui ci n'avait vieu recu, le versement ayant ête saisi arbitrairement dans le temps comme proprieté de M. Ousrard, Mais le décret 1mperial de Schaœnbrunn et l'article 75 de la coustituton de l'an 8 empéchaient M. Ouvraud de te péri sur le gouvernement les poursuites auxquelles il était expos de la part de M. Séguin. Il était donc prêt à faire de nouveaux sacrifices, lorsque M. Séguin, raltachant des prétentions chimériques à la créance ea question, s'avisa de uter un ultimatum de quinee millions. M. Ouvrard prit alors le paru de courir toutes les chances da jugement obienu par son creancier plutët que de payer ce qu'il ne devait pas. Aussi le 34 décembre 1834, M. Ouvrard fut arrêté et conduit à Sainte -Pélagie, C'était une circonstance très farorable au but du ministère , et que M. de Villéle avait beaucoup désirée. C'est ici l'occasion de dire que tout ce qui a eté debité par les journaux , el tant répelé dans la société, sur la somptuosité avec uelle le détenu avait arrangé sa prison, et sur La manière dont il avait obtenu un plus grand emplacement est de toute faussoté, M. Ouvrerd, pour étre logé seul, donna tout simplement quatre cents francs à des détenus qui lui cédérent leur chambre. Quant à l'ameublement, il ne coûta } as beaucoup plus. Les intrigues du ministire et d'une foule d'escrocs recommencerent, et M. Ouvrard en fut entouré pendant sa détention. Des contrariétés plus graves l'assaillaient aussi; nous les passerons pour arriver de suite au rapport de la commission d'enquête en cinq iu-4°, qui fut distribué
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ture on reconbut que ce travail, Lant prône d'avance , n'avait d'autre but que de dégager de touie responsabilite les ministres d'alors et M, lc duc de Belluux, Conformemenut aux plans convenus, ce rapport, faitens dehors de toutesles régles, fut renvoyé à M, le garde. dessceaux pour faire excruter Les luis du royaume. Ainsi, sentant bien que taut qu'on agitait [a question administealive, il y avait danger pour eux, les ministres ont vite appele La question judiciaire à leur secours, et des lors il n'a plus ete permis de retourver à l'autre. Sous cette egide , ils pouvarnt braver lous les traits, et voir sus crainte se livrer des combats qui ne pouvaient plus les atteindre, Le ministre public ainsi saisi de l'affaire, M. Ouvrard fut arrété le lundi gras, 12 lévrier 1828, et iransporté à son administration avec des formes et une escorte d'ageuts de police, de gendarmerie et de troupes de ligne, le tout eommaude par trois commissaires de police, qui faisaient plutôt ressembler ce cortege à celui d'un ermpereur de carnaval, qu'a celui d'un citoyen arrété sans resistance, et auquel l'herilier du trône venait de déceruer des remerciments pour services rendus à l'état, Apres avoir 4u metier Les scelles sur «cs papiers, ce qui Lui était le moyeu de se défendre, il fut ramené de la même immisre à Sante l'éiagie, et le So mars sui: vaut, il fut transfés à la Conciergerie, M, Quvrard réchamait seize nullions deux cent deux mille francs our le montant de ses fournitures regulierement constatées, avec rérrve pour les pieces à rentrer. Mais le ministère, foulant æ x pieds ies stipulations les plus formelles des marches, rej tait les dépenses par millions, lartôt pour defiut de justilicatiou, tantôt pour quelque vice de forme dans les pivces, tantit eulin par voie de déchéance, Le munilionnaire était eu prison: ses papiers sous le scelle : il ne pouvait que protester, Tiel, Le ministere, Gidile à son plan, consituait NL. Ouvrard débiteur de plus de deux millions, c'est à dire qu'il réduisait son compre de dix-huit mitlions trois rent cinquante sept mille francs, non compris la valeur des pieces à produire, Puis le ministre de la guerre denoncçait aux tribunaux les marclés comme l'œuvre de le corruption. Quand on examine le moyen qui fut pris pour amener M, Ousrard devantles tribunaux, on rend justice à l'adresse de ceux qui l'avaient trouré : moins ils avaient moutré de talent à Bayonne, plus ils ont deployé de savoir faire à Paris. Le num stére ayant donc reudu plainte, l'instruction allait commencer au Uibunal de premiere instance, lorsque la cour royale evoqua l'allaire. L'idée de l'embarças dans lequel cette démarche devait mettre cer. taius hommes , l'importance de l'affaire , l'espoir d'apprendre des choses que jusqu'ulors on avait reussi à cacher, tout se réunit pour exciter au plus haut degré l'intérêt genéral. La cour royale devint l'objet de tous les regards, et sa conduite le sujet de tous les entree tiens. Le procureur-genéral voulut faire renvoyer M. Ouvrärd devant le tribunal é: police correctionelle; mais la cour royale n'adopta point ces conc!usions, au moins singolieres , et jugeant ja marche du nunistere ,; pénélrant ses secreles inteutions , celle rendit le 17 decembre, un arrêt qui renvoyait l'af. faire devant la chambre des pairs, dont faïisa ent parte les généraux Guilleminot 1 Bordesuile , oussi tuapliqués dans ce proces, C'etait là ce que le ministere avait voulu eviter, parce qu'il sentait comlien ce proces pouvait s'eclaircir à son desavantage das Ja char bre haute, Aussi, prudant que M. Ouviard s'occupait dans sa prson de plans financirrs pleins de sagesse , de sagacité et de vues eleudies, alin de réparer ou de prevenir les désastres que M. de Villèle reparail ou crédit public, par ses lois sur le remoursement des reutes où sur leurs conversions, le ministere ne restait pas inactif et poursuivail son œuvre avec ardeur, Seutont combien il lui importait de faire disparaitre la question de responsabilité ministérielle sous de vaines allégations de corruption, il se disposait à continuer auprès de la chambre des pairs, les manœuvres qui avaient échoue pres de la cour rogale, Une ordouvance du roi, du 51 de. cembre, convoqua la chambre des pairs, et Le 15 fé.