HUE

; 426. Registre du Conseil secret du Parlement de Paris, du {3 novembre 1645 au 23 octobre 1648. 3 vol. in-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvir° siècle.

427. Assemblées du Parlement du 23 novembre 1648 au9 août 1670, avec tables. 2 vol. in-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvrrr° siècle.

128. Registres du Parlement du 9 décembre 1648 au 26 octobre 1649. In-fol., v. brun. Pr. R

Copie manuscrite du xvre siècle.

429. Registre du Conseil secret du Parlement, 1649-1650. In-fol., v. marb.

Copie manuscrite du xvir° siècle.

430. Registre contenant tout ce qui s’est passé et fait au Parlement

tenu à Pontoise, commencant le 6° Aoust 1652et finissant le 19° oc-

tobre audit an. — Declaration du Roy portant translation du Parlement de Paris en la ville de Pontoise. In-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvir° siècle.

131. Registres du Parlement de Paris du 12 décembre 1750 au 7 septembre 1753, du 4 septembre 1754 au 6 septembre 1757. 6 vol. in-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvir° siècle.

432. Procès-verbal de la capture du sieur Vallée, conseiller en la cour et Parlement de Paris, complice de Chenailles, 1656-1657. In-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvir* siècle.

433. Procès-verbal de la Conférence d’entre Messieurs les Commissaires du Roy et Messieurs les Commissaires du Parlement deputez pour l'examen des articles pour la composition de l'ordonnance du mois d'avril 1667, pour la réforme de l’ordre judiciaire. In-fol., v. brun.

Copie manuscrite du xvir* siècle.

434. Procès-verbal de la Conférence d'entre Messieurs les Commissaires du Roy et Messieurs les Deputez du Parlement pour l'examen des articles proposez pour, la composition de l'ordonnance de la Procédure et Instruction criminelle de 1670. In-fol., v. brun.

« Copie manuscrite du xvir° siècle.

435. Procès-verbal de la Conférence d’entre Messieurs les Commissaires du Roy et Messieurs les Deputez du Parlement pour la composition de l’ordonnance de la Procédure et Instruction criminelle

LOT de

de 1670, avec la Grande Audience en la Grand Chambre. In-fol., v brun.

Copie manuscrite du xviu° siècle.

136. Recueil des Arrestez de M.le Premier Président de Lamoignon, avec la Table des matières. In-fol., v. marb.

Copie manuscrite du xvin* siècle.

437. Harangues de rentrée du Parlement et Mercuriales prononcées par monsieur Portail en 1698, 1701, 1704, 1705 et 1707, et les Harangues et Mercurialles prononcées par M. Daguesseau, depuis chancelier, en 1700, 1703,1704. In-fol., v. marb.

Copie manuscrite du xviri° siècle,