‹ Cahiers de doléances des bailliages des généralités de Metz et de Nancy pour les États généraux de 1789. 1. sér.; Département de Meurthe-et-Moselle (volume 3)Chapitre 21 sur 246 · INTRODUCTION XXVII · texte numérisé non relu

INTRODUCTION XXVII

tratives, fiscales et économiques. Seuls les procès-verbaux des deux Assemblées provinciales ont été publiés :

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale des Trois-Ev^chés et du Clermoidois, tenue à Metz, dans les mois de novembre et décembre ij8j. S. 1. (Metz), Veuve Antoiae et fils, 1787, in-4, 520 pages. {Fonds lorrain, n<^ 991-)

Procès-verbal des séances de V Assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, tenue à Nancy (août et novembre 1787). Nancy, H. Haener, 1787, 2 vol. in-4, 7>^ et 495 pages. {Fonds lorrain, 11° 990.)

Les papiers des Assemblées et des Bureaux de district ont été répartis entre les Archives départementales de la Moselle, de la Meuse, de la Meurthe et des Vosges (série C). Les papiers des Assemblées provinciales et de leurs Commissions intermédiaires ont été conservés aux Archives de la Moselle à Metz, et aux Archives de la Meurthe, à Nancy (série C). Le détail en est donné par les Inventaires sommaires rédigés par les Archivistes départementaux. Nous nous bornerons à mentionner les procès-verbaux manuscrits des Commissions intermédiaires :

Registre servant à l'enregistrement des délibérations et autres actes de la Commission intermédiaire à Metz de l'Assemblée provinciale des Trois-Evèchés et du Clermontois (6 juillet ij8g-25 mai rygo). Registre de 202 feuillets. (Arch. Lorraine, C. 820.)

Registre des procès-verbau.v de la Commission intermédiaire de Lorraine, lySy-iygo. (Arch. Meurthe-et-Moselle, C. 627 et 529.)

Rapport à la Commission intermédiaire de Lorraine et Barrois sur ses opérations pendant l'année iy88 (fait par les Syndics provinciaux et le Président du Montet). 1788. (Arch. Meurthe-et-Moselle, C. 53i, registre.)

c) QUESTIONS ADMINISTRATIVES

L'Assemblée de Vizille avait eu sa répercussion dans les provinces de Lorraine et Barrois et des Trois-Evéchés. A Metz, à Nancy et à Bar-le-Duc, par esprit d'imitation, avec des droits historiques de valeur inégale, on réclama les anciens États des Trois-Évêchés sous le nom d'Etats généraux d'Austrasie, les anciens Etats de la Lorraine, et les anciens Etats particuliers du Barrois. Voir à ce sujet pour les Trois-Evêchés :

Procès-verbal de l'assemblée tenue à Metz par plusieurs de Messieurs du Clergé, de la Noblesse et du Tiers-Etat, dans la grand' salle de l'Aca-

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