INTRODUCTION XXIX

pareille importance : l'un est le Rapport sur les virujtiènies, fait, au nom du Bureau de l'impôt, par le Président de l'Au- BRUSSEL, à la séance de l'Assemblée provinciale du 12 décembre 1787 {Ibid., pp. 432-460); l'autre est le Rapport sur l'établissement des jurés-prîseurs, fait, au nom du Bureau du bien public, par I'évèoue de Toul, à la séance du i" décembre 1787 {Ibid., pp. 205-22S).

Au sujet de l'impôt de la corvée, voir :

BoYÉ (Pierre), Les Travaux publics et le régime des corvées en Lorraine au dix-huitiême siècle. {Annales de l'Est, iS^ année, 1899, pp. 38o- 43 1 et 529-559.)

b) Droits féodaux et seigneuriaux

Relativement aux droits féodaux et seigneuriaux perçus dans les châtellenies d'Albestroff et de Vie, et dans les communautés de Bénestroff, Bisten-im-Loch, Boucheporn, Bourdonnay, Givrycourt, Hellering, Moyen, Niederwisse, Oberwisse, Ommerey, Porcelette, dans les communautés composant le comté de Réchicourt, et dans le ban de Vacqueville, voir aux Archives nationales, série D XJV, les cartons 6 et 7 du Comité des droits féodaux de l'Assemblée nationale (dossiers 53 et 56).

CosTÉ, président à la Cour royale de Nancy, Dissertation sur le droit du tiers-denier en Lorraine. Nancy, Grimblot, Raybois et C>e, i84o, ia-8, 29 page<ï.

Grkgoire (L'abbé, curé d'Enibeniiéiiil). Mémoire sur les droits du tiersdenier des biens communaux, et de troupeaux à part, usités dans la Lorraine, le Barrois et le Clermontois, lu à la séance de l'Assemblée nationale du 5 mars 1790. S. ]., n. n., n. d., iii-8, 56 pages. (Fonds lorrain, n° 6474-)