INTRODUCTION XXXI

croissant de jour en jour, si I)ien que le bois était devenu d'une rareté et d'une cherté extrêmes : en 1789, les forets étaient dévastées dans l'étendue du champ d'exploitation des bouches à feu, et les deux provinces étaient menacées d'une pénurie complète de ce combustible.

Cf. GuvoT (Charles), Les Forêts lorraines jusqu'en i/8g. Nancy, Crépiii- LebloïKl, 188O, in-8, xviii-^io pages.

c) Commerce

Les provinces des Trois-Evéchés et de Lorraine étaient, au point de vue douanier, classées comme provinces étrangères ou d'étranger eifectif. Séparées du reste de la France par une ligne de lourdes traites, elles constituaient avec l'Alsace un coin presque homogène, avec un régime économique tout spécial. Les avantages de cette situation étaient la liberté de commerce entre elles et avec l'étranger (Empire, etc.); les inconvénients provenaient des barrières fiscales qui existaient entre ces provinces, et dont la manifestation était, suivant les conventions ou les dates d'annexion, une simple ou une double enceinte de péages. Entre la Lorraine et le bailliage de l'Evéché de Metz, il n'y avait qu'un seul cordon douanier, situé à la frontière lorraine, mais sur territoire lorrain.

Les bureaux échelonnés sur ce cordon percevaient des péages compris sous la dénomination générique de foraine. On en distinguait six espèces : droits de haut-conduit, d'entrée foraine, d'issue foraine, de traverse, impôts sur les toiles et droits d'acquits à caution.

Sur la nature et le mode de perception de ces droits, voir :

BoYÉ (Pierre), La Lorraine commerçante sous le règne nominal de Stanislas {lySy-iyôG). [Extrait de V Annuaire de Lorraine, année 1899.] Nancy, Sidot frères, 1899, yr. in-8, de 3o pages.

Id., Le Budget de la province de Lorraine et Barrois sous le règne nominal de Stanislas (^ij3j-ijG6). Nancy, 189O, in-8, de 170 pages. (Thèse de droit.)

Pour plus de détails, voir en outre :

Recueil des édits, ordonnances, déclarations... sur le fait des droits de haut-conduit, entrée et issue foraine, traverse... Imprimés et manuscrits. Fol. A : Tal)le chronologique. Page OSg : Arrangement avec le prince

XXXU INTRODUCTION

de Nassau-Sarrel)riick. 1G70. Dix-huitième siècle, 22 feuillets et 04'? pages. [Du Pont (le Roinérnont.] (Coi. rnss. Soc. arch. lorrcine, n" 79.)

Recueil d'edits, arrêts, déclarations, etc. (inipriniés et manuscrits), concernant les droits de haut-conduit, d'entrée et d'issue foraine, etc., en Lorraine {iSgy-iyô/'). Dix-huitième siècle, 570, 287, i4'l, 287 feuillets. {Cat. rnss. /jit)l. publ., D<''partenients. t. IV, Nancy, n"s 1O9-172 [380 ', 2, 5, 4].)

Recueil des édils, ordonnances, déclarations, tarifs, traités, règlements et arrêts sur le fait des droits de haut- conduit, entrée et issue-foraine, traverse, impôt sur les toiles, et acquits-à-caution de Lorraine et Barrais... N.uicv, Veuve Leseure, i7r)7, in-'i, 2,14 pages. {Fonds lorrain, n°04'|i.)

La lorainc fut la base sur laquelle à deux repiises on argumenta à tort et à travers dans les trois provinces d'étranger efTectif: ce fut sur ses désavantages qu'insista le Gouvernement pour proposer la suppression des anciens pi-ages interprovinciaux, et étendre à la France le bénéfice du tarif en reculant les barrières de douanes aux frontières du royaume. La question de la suppression ou du maintien de la foraine passionna l'opinion sous le nom de question du tarif : le reculement des barrières eut ses partisans et ses adversaires, les uns et les autres aussi partiaux qu'acharnés, en Lorraine principalement, où cette lutte signala la dernière manifestation des prétentions à l'autonomie des anciens duchés.

Sur la (piestion du tarif de lySy à 17C2, nous renvoyons au chapitre très clair qu'à écrit sur cette question embrouillée M. P. HoYi': (^La Loi^rainc commerçante , chap. Il, pp. C-i3) • •t aux Irailés suivants :

Dei.annoy, Comité des Finances. Analyse des observations de M. Rœdenin, conseiller au Parlement de Mets, pour servir de réponse aux questions proposées par la Commission intermédiaire rie l'Assemblée provinci'd- de Lorraine, en ijSj, sur le tarif, sur la foraine, sur les manufactures et usines à feu; et si le reculement des barrières Jusqu'aux frontières serait utile ou nuisible... Par un Citoyen de la province de Lorraine. S. !., n. d., iii-4, pièce. (Bibl. nal., I.f. 89/22.)

Il(£iiF.r\Er\ [d'après Oucrard], OI)servations sur les intérêts des Trois- L'nêcliés et de la Lorraine relativement au reculement des txirrières de traites. S. I., n. d., iu-S, ])ièce. (Bibl. nat., I.f. 89/11.)

Précis pour les 7'n,is-A'tats du pays messin, au sujet du reculement des barrières... (f) février i-jHj). Metz, imprimerie de Veuve Antoine et llls, s. d., in-'i, pièce. (I?ihl. nal., Lf. 28/12.)

NN'aim. (.\d;di»cit). Die l'virlschaftlichen Deziehunyen Flsass-Lotliringens ru Franlcreich und iJrulsc/dand vor der francôsisclien Révolution.