PONT-A-MOUSSON

Bibliothèque municipale, Archives, Délibérations du Conseil municipal, 1786- 1790; Registres de finances 1789.

Recueil « Florange » : M. Jules Florange a acheté ce recueil le 20 octobre 1928, à Nancy, à la vente de l'Hôtel Beaupré; ce recueil, ayant appartenu au Baron Viai'd, député aux Etats Généraux, aïeul du Comte Beaupré, contient les manuscrits ou imprimés suivants (O :

1° Ordonnance de M. le Lieutenant général du Bailliage Royal de Pont-à- Mousson poui- la convocation des Etats Génca-aux (imi^rimé).

2° Cahier de doléances de la ville de Pont-à-Mousson et de toutes les communes du ressort de son bailliage (manuscrit).

(i') Nous exprimons à M. Florange nos bien vifs remerciements pour l'amabilité avec laquelle il a mis à notre disposition ce recueil, comme tant d'autres documents de sa riche bibliothèque.

3° Cahier de doléances de la Xoblesse (manuscrit).

4" Nomination des commissaires j^oui- la vérification et le dépouillement des

cahiers de chaque communauté (manuscrit). 5° Procès-verbal de l'assemblée générale d(>-; titiis ordres, à Pont-à-Mou.sson,

le 11 mars 1789 (manuscrit).

6" Procès-verbal de la nomination des commissaires pour la rédaction du

cahier de la Noblesse (manuscrit). 7" Procès-verbal de l'assemblée générale du Clergé pour l'élection de .ses

déiputés (manuscrit).

8" et 8 bis. Deux copies incomplètes du proeès-vej-bal de l'assemblée du 11 mars (manuscrits).

9" et 9 his. Procès-verbal de l'élection des quatre députés du Tiei-s-Etat (manu.scrits).

10" Jugement rendu par le Lieutenant général ensuite des remoiitraaices faites à l'assemblée du Tiers-Etat (manuscrit).

11° Procè>;- verbal de la prestation de semient des députés des trois ordres (maniLscrit).

12° Cahier de doléances de la Noblesse (manuscrit).

l',V Election de trois scrutateurs et de trois députés de la Noblesse (manuscrit).

14" Pouvoir et instructions des déj^utés du Clergé (manascrit).

15° Procès- verbal de l'élection des députés du Clergé (manuscrit).

16" Vingt-quatre procurations des membres de la Noblesse (manuscrits).

17° Trente-huit procurations des membres du Clergé (manuscrits).

18" Cahiers de doléances des communes suivantes : Chérisey, Goin, Ville-au- Val, Moasson, Alton, Vittonville, Montauville (2 exemplaires), Maidières, Lesménils, Serrières, Clémerv, Champev, Belleau, Aitv, Morville-sur- Seille.

19" Cahier de doléanctv; du Clergé (imprimé).

B. Imprimés

Abmina<ih de Lorraine et BarroL-i, Année 1789. Xancv, C. S. l^unort, 1789, in-l(i.

Au Roi et aua- Etats Généraiu, Très humbles pétitio»s, reniant ra)u;es et avis du Clergé du Bailliage de Poni-à-Moussoii, arrêtés en l'Assemblée générale de l'Ordre, le 18 mars 1789. Pont-à-Mou.sson, Martin Thiéry, 1789, in-8".

Benoit de Toul (K.P.F.). — PouUlé ecclésiastique et civil du Diocèse d-c Tout. Toul, Louis et Etienne Kolin. 1711, 2 vol. in-8".

Cahier des pouvoirs et instructions des trois ordres du Bailliage de Pont-ù- Mousson, >en Lorraine, remis à M. Je Curé d'Houel, M. le vicomte du Hautoii et M. Viard, lieutenant de maire, élus députés pour les Etats Généraux, en 1789. Pai-is, Gattey, 1789, in-8". (Bibliothèque n<i.tionale, Le 24 157.)

C.\LMET (dom Aug.). — Notice de In Lorraine. Nancv. Ix)uis Beaurain. 175(). 2 vol. in-4°.

DUBIVAL. — Mémoire sur la Lorraine et le Barrois. Nancy, Thomas, 1753, in-8".

— Introduction à la description de la Lorraine et du Barrois. Nancv, Babin. 1774, in-8°.

— Description de lu Lorraine et du Barrois. Nancy, Lwlerc, 1779-83, 3 vol. in-4°.

Mémoirea alphabétiques powr servir à l'histoire, nu puuillé et à la description générale du Barrois. Bar-le-DiK;, R. Briflot, 1749, in-16.

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale des Dtichés de Lorraine et de Bar^ ouverte à Nancy, au mois de novembre l^S?. Nancy, Haener, 1788, in-8".

Recueil des Edits et Ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, t. XIII (1773-1777). Nancy, F. Babin, 1777, in-8".

Recueil des Edits et Ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, t. XIV (1777-1781). Nancy, Dominique Mathieu, 1782, in-8".

Recueil des Edits, Déclarations, Lettres patentes et Arrêts du Conseil, t. XV (1782-1784). Nancy, C. S. Lajuort, 1780, in-8°.

Supplément aux Edits et Ordonnances de Lorraine, de 1745 à 1773. Nanc}", Fi-ançois Babin, 1777, in-8°.

Thibault (François-Thimotée). Histoire des Lois et Usages de la Lorraine et du Barrois d4:tns les Matières bénéfieiales. Nancy, Pierre Antoine, 1763, in f ".