‹ Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789Chapitre 143 sur 157 · I. 24 Procès pour le- sel. I. 231, 232, 268 ; IL · texte numérisé non relu

I. 24 Procès pour le- sel. I. 231, 232, 268 ; IL

Procès-verbaux — D’arpentage. II.

384. Des commis. II. 464 ; des notables de paroisses. 1 . 261 ,312 ; IL 568.

Procureurs. — Rapacité. I. 242 ; les supprimer. II. 440.

Procureur du roi. — I. 194, 259, 327

Propriétaires. - — I. 30, 59, 63, 137, 221, 238. 254; IL 385. Nobles I. 315.

Privilégiés. I. 66, 245. Hors paroisse.

Propriétés. — Entreprises sur les propriétés. I. 106. Les conserver. I. 196 ; IL 346, 429. Les respecter. I. 187.

Propriétés rurales. I. 183, 301, 308.

Les imposer toutes au rôle de la paroisse. I. 32, 200; à la corvée. I. 87. Droit unique sir les propriétés. I.

Province. — Demande des Etats et son abonnement. I. 255. Lui confier la répartition des impôts. I. 192.

Pubel [Le). — Prieuré. IL 526 Puînés de Caux. — I. 54-55.

Puits et mares. — I. 106-107. II. 477. Puits ( Puys ). — I. vin. Voir Neuville et Puits. II. 343-344.

Quatrième. — Sur boissons. Voir Droits.

Quiberville. — I. xm, xliii. Cahier. IL 367-371.

Rabette — - I. xxii, 328. Restreindre la culture. I. 259, 313-314 : IL 453.

Rai m h o u ville (De). — IL 348.

Paint reville. — I. xx vi ; 1 1. 477. Cahier. 11. 371 -373.

Ravins, ravines. — I. 75, 85, 188, 189, 231 ; H. 445.

Recettes. — Les supprimer. I. 214, 324 ; II. 440. Supprimer les recettes de gabelle. 1 1. 459.

Receveurs. — Nombreux et coûteux.

1.67, 185,2 17 ; 1 1. 489. Les anéantir. I. 252 ; les supprimer. IL. 394 ; les diminuer. IL 407. Les taxer. IL 475.

Receveurs des tailles ; leur partialité. 1. 246 ; II. 462. Les supprimer. I. 72, 83, 93, 125, 130, 172, 239, 282, 293, 296 ; IL 385. Receveur de l’élection : le taxer à 6.000 1. IL 498. Receveurs des vingtièmes. I. 130. Receveurs généraux et particuliers. I. 137-138 ; IL 355. Particuliers. II. 467. l'n seul receveur général dans la province ; lui verser directement. I. 72, 130, 137, 172, 296.

Récolte. — 1. xliii, xliv. De 1787, abondante. I. 86 ; IL 374 ; de 1788, très médiocre. I. 37, 75, 135, 166, 317, 319, 327 ; IL 374, 446, 523. Voir aussi Blé.

Réforme. — Des impôts, de la justice, de la dîme. Voir ces mots.

Régie. — Des aides, des impôts. Frais.

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