DEUXIÈME PARTIE Des conditions d’envoi

Trrre 1. — Pourquoi on va à la discipline ..... laser 27 Chapitre 1. — Réglementation. ,.,:,s:,6..::..:... 99 S PAR 006 Sosssoosese sien uses ss ess éÉosicee 27 $ PR NES AR ane Re en À n Hal DU L Ba 29 S HT ............:.45. sosris.e éorsopiioss issus 30 $ IV. Composition du contingent ..:...,..:... 32 Chapitre Il. — Interprétation des règlements... 33 $ I. Un exemple d’envoi ordinaires...:,.:... 33 $ Il. Envoi pour simulation...... RS ET A 34 Chapitre II. — Motifs politiques....,..::. ART VUE 39

SSL LeSpDIfe ee HÉTRLLRENX PR PU PE 37

Pages $S II. Documents personnels...... PEN A SR 5 10 $ IT, Pevet. Fortin. Graziani........ RTL ho STV::Sablayprollesss ses tee nr es 40

S V. L'envoi direct et les Lois scélérates..... 41 Tire Il. — Du Conseil de Discipline........,......... 46

Chapitre 1. — Les conseils de discipline révolutionnaires...... RER D VEN sn A0 Chapitre II. — Les conseils de discipline actuels . 49 S-Luf/ Canvorationss MS EL ME MRNeRne RP) S Il. Tenue des séances et race ire Ste SCT00 $S II. Composition du conseil.......... ss. 00 $ IV Caractères actuels... .. RS EU Éd 5ie OUR $ V. Bipartition du conseil.......,.....,... D2 $ VI. Impossibilité réglementaire de la tie MALO RES ne iehtentcein 53 S VII. Ce qu'est eAbleuur le conseil de.

discipline}... Fees Fa CON 53