TITRE III

DISPOSITIIINS GÉNÉRALES.

.\rt. ili. — Les bataillons de dépôt seront établis dans les garnisons indiquées par le tableau ci-joint n" 2. Ils ne pourront quitter ces garnisons qu'en vertu d'un ordre formel de notre

Art. i5. — Le capitaine d'habillement et le quartier-maître feront toujours partie du bataillon de dépôt. L'olTicier payeur suivra les bataillons de guerre.

Le capitaine commandant ce bataillon sous les ordres du major et le capitaine d'habillement auront cliacun le commandement particulier d'une des compagnies.

Les lieutenants chargés des dilFérents détails sont attachés aux compagnies de dépôt.

Art. iG. — Les officiers attachés aux dépôts ne pourront eu

être retirés, pour rejoindre les bataillons de guerre, qu*en vertu d'un ordre du ministre.

Art. 17. — Chaque régiment aura une aigle qui sera portée par un porte-aigle ayant le grade de lieutenant ou de so us-lieutensgit et comptant au moins dix ans de service, ou ayant fait les quatre campagnes d*Ulm, d*Austerlitz, d'iéna et de Friedland. 11 jouira de la solde de lieutenant de i*^^ classe.

Deux braves, pris parmi les anciens soldats non lettrés, qui, par cette raison, n'auront pu obtenir d'avancement, ayant au moins dix ans de service, avec le titre, Tun de second porteaigle, l'autre de troisième porte-aigle, seront toujours placés à côté de Taigle. Ils auront rang de sergent et la paye de sergentmajor. Ils porteront quatre chevrons sur les deux bras.

L'aigle restera toujours là où il y a le plus de bataillons réunis.

Les porte-aigles font partie de Tétat-major du régiment. Ils sont nommés tous les trois par Nous et ne peuvent être destitués que par Nous.

Art. 18. — Chaque bataillon de guerre aura une enseigne portée par un sous-ofQcier choisi par le chef dans une des compagnies de ce bataillon.

Le bataillon de dépôt n'aura aucune enseigne.

Art. 19. — Les régiments de ligne ont seuk des aigles pour drapeaux ; les autres corps ont des enseignes.

Nous nous réservons de donner nous-méme les nouvelles aigles et les enseignes aux nouveaux régiments.

Napoléon.

ÉTAT de répartition des dépôts d'iotanterie dans les garnisons.

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