DE LA GARDE

CAMPAIINE DE 1801).

Décret du 29 mars 1809 portant création de deux régriments de conscrits de la garde. 'M

Art. I". — Il sera créé deux rêgimaaLs de coascrits de noire garde, savoir: un réguueiit de conscri Is-c liasse urs et un tégimeot de conscrita-yreaadÏRrs.

Art. a. — Ces régimetits seriiiit commandés et administrés par le colonel des chas.seui's et des greniidiers k pied et par les couseils d'admiaistratioa de l'uu et de l'autre corps.

Art. 3. — Chaque rëgimeal de conscrits sera commandé pai' un major, deux chefs de bataillon et 8 capitaines tirés des oRiciers de notre garde, portant l'uniTorme et Jouissant îles privilèges et traitements des officiers de notre gai-de.

Art. 4- — II y aura en outre deux sous-lieu tenants par compagnie, choisis parmi les élèves de l'école militaire de Snint-Cyr, ce qui fera seize par régiment ; et un élfcve de Saînt-Cyr sous- Uautenant faisant, par bataillon, les foncttons d'adjudant^^najor.

11 sera choisi parmi ces sous-liculenants. des lieutenants

Les lieulenanls et sous-lie ntenants ne seront pas considérés comme ofliciers de la garde.

-Vrt. 5. — Chaque compagnie aura un sergent-major, quatre sergents, un caporal fourrier et huit caporaux tirés des fusiliers de notre garde, ce qui fera par régiment huit sergents-majors, trente-deux sergents, huit caporaux fourriers, et soixante-quatre caporaux. 11 y aura par bataillon deux adjudants sous-ofliciers tirés des fusiliers.

.\insi les fusiliers de notre garde fourniront cent seize hommes pour sous-officiei's dans les deux régiments de conscrits.

Art. 0. — Le régiment de conscrits-chasseurs portera l'uniforme de l'infanterie de ligne hormis que l'habit sera court et l'aigle sur le boulon.

Art. 7. — Les masses et la solde des lieutenants, sons-lientenants, so ns-o flic i ers et soldats seront les mêmes que celles de la ligne.

Les majors, chefs de bataillon et capitaines seront traités : ofliciers de notre garde.

Napoléon.

ANNEXE No 20*"