FONCTIONNEMENT

Pour les réunions de la commission, les délibérations, la passation des marchés, les livraisons et la réception des denrées et leur distribution, pour la tenue des détails delà comptabilité, on s'inspirera des articles 12 et suivants du règlement du 23 octobre 1887 sur les ordinaires.

Le secrétaire de la commission est chargé des détails concernant la gestion et la comptabilité.

Dans les cinq premiers jours de cbaque mois, il présente à la

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CAHPAGNE DU DABOMBT. 347

vérification de la commissioa un compte rendu sommaire embrassant l'ensemble des opérations de la commission pendant le mois précédent, tant pour les matières que pour les denrées.

Les pièces justificatives nécessaires, notamment toutes factures, quittances des fournisseurs, sont jointes à l'appui des comptes rendus mensuels.

Le sous-officier adjoint ou secrétaire de la commission est chai^ des écritures, de l'emmagasinement des denrées, de leur conservation et de leur distribution.

Une note particulière, jointe au présent ordre, fait connaître les différents modes à employer pour la constitution des approvisionnements.

A Porto-Novo, le 7 août IS&t.

Le Colonel commandant supérieur des établissements français du Bénin,

DODDS

Note spéciale pour la constitutloii des approrisloimeinents des ordinaires des détachements et des gamelles d'officiers.

Les approvisionnements seront ainsi constitués : l" Au moyen de cessions faites par les bâtiments faisant escale à Cotonou ; 2° Au moyen de marchés passés ; 3« Au moyeu d'achats directs.

I. — AU MOYEN DE CESSIONS FArFES PAR LES BATIMENTS FAISANT ESCALE A COTONOU

Le secrétaire de la commission de Porto-Novo adressera à son , collègue de Cotonou, quelques jours avant l'arrivée présumée des courriers, des états faisant connaître les besoins des détacliements qui auront dû leur être notifiés à l'avance. L'officier secrétaire de Cotonou, après avoir reçu l'état de Porlo-Novo, dressera un étal

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d'ensemble comprenant, réunis, les besoins de ces deux places et. muni de cet état, se rendra à bord pour faire les achats. Par la prochaine occasion, il expédiera les approvisionnements revenant à Porto-Novo.

Dans le cas où il n'aura pu obtenir à bord la totalité de la commande, il fera pour chaque denrée un partage proportionnel calculé sur les quantités demandées. Les paiements seront effectués au moyen d'avances faîtes par les corps, détachements et popotes. Dès que l'officier secrétaire sera ffxé sur l'importance des commandes, il fera connaître à chacun la somme à verser comme avances. S'il y a lieu, des remboursements seront faits ultérieurement

■ II. — Atl MOl'EN DE MARCHÉS PASSfe

Les bâtiments ne pouvant fournir certaines denrées, telles que volailles, viandes de boucherie, œufs, légumes, fruits, poissons, etc., la commission constituera des approvisionnements de celte sorte au moyen de marchés passés avec des fournisseurs, suivant la réglementation en usage dans la métropole. Pour les denrées qui ne peuvent être conservées, les détachements et gamelles en garnison auront à faire connaître la veille dans la journée, â l'oSicier secrétaire, leurs besoins du lendemain.

La place de Cotooou ne pouvant pas se procurer aisément la volaille, les œufs, les moutons, les fruits, les légumes, etc., la commission des ordinaires et gamelles de cette place adressera des commandes k la commission de Porto-Novo. Les paiements seront effectués entre les mains du secrétaire, à certaines dates périodiques stipulées dans la teneur des marchés.

UI. — AU HOVEN d'achats DIRECTS

En dehors des deux modes précédents, les approvisionnements pourront encore être constitués par des achats directs sur place. A cet effet, les officiers secrétaires s'adresseront au chef de la douane, afin d'être tenus au courant des connaissements. Dans ce cas, le président de la commission fera passer une note circulaire prévenant de ces arrivages les détachements et les gamelles. (Les paiements seront effectués au furet à mesure des livraisons.)

Vu les difficultés de conservation des denrées au Bénin, les ofli-

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CAMPAGNE DU DAHOMEV. 349

ciers secrétaires prendroat leurs dispositions pour ne pas encombrer les ma^sins de la commission.

Dans le cas de perte par force majeure, les commissions délibéreront et, s'il y a lieu, dresseront des procès-verbaux, afin de déterminer ce que chaque détachement ou gamelle devra supporter.