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desfffets

mille francs à dépenser Ions les ans , consacre, par supposllion , 300 francs à son coraln.sU-

1,1e ; il oblient pour cel le somme douse mesures

de bois. Si l'impôt est d’un smeme de la valeur de la denrée , il ifcn obtiendia plus poui la même somme que dix mesures.

Il réduira de même sa consommation de vi en raison de l’impôt sur les loyers ; et .1 est impossible qu’il fasse aiilremeiit ; car , s il n . quedixralllefrai.es à dépenser, .1 est irapossible qu’il en dépense douze.

CommentceleffetréagUihur-leprodudeiir-!

I a demande qu’on fait en général d’un pro- .luU venâût à diminuer à la suite de son renchérissement, les profits

sont afleetés. Si le bois était a -S f.aucs la mesure , u.i droit de 4 francs le por lerait a 32 , Tais il faudrait, pour cela , que a consomalion reslât la même, ce qui n est pa. poss Wp Dcs-lors , les producteurs de bois stron forcés de renoncer .0 une parlie de leurs profits,

t Lia céder, par exemple,. ô 30^^^

cbeteur paiera lu -IX

nlus , (luoiquc le promicieui

francs de moins ^ et porté sur le revenu c’est toujours, en d particuliers qui doii

Quand on denian teur J comment le p sa part ?

Par une snite dei consommateur aclièle du vin en droits qu’on lui fera payer 1 c duire sa consommation de vin •, pour vendre , sera obliijé de rc Aussi, remarque-t-on que, pi rencliérir les consommations, ducteurs gagnent.

^ av. consomma en supporle-t-i

Est-ce toujours d apres des proportions fixes que les producteurs et les consommateurs supportent leur part des impôts ?

T\on-, c’est dans des proportions qui varient beaucoup, suivant les denrées et suivant les circonstances. Quelquefois l’acheteur d une

214 DtS EFFETS

comme il ne peut toujours dépenser qu’une somme bornée , il supprime, en tout ou en partie, une autre consommation ; et c’est quelquefois le producteur de sucre qui supporte une partie d’un impôt mis sur la viande.

Qu! observez-vous à ce sujet?

Que le bols , le sucre , la viande , ce qu’on appelle communément la matière imposable, ne sont en réalité qu’un prétexte à l’occasion duquel on fait payer un impôt, et que tout impôt porte réellement , soit sur les revenus de tous genres des consommateurs , qu’ils diminuent en rendant les produits plus cher , soit sur les revenus des producteurs , en rendant les profits moins considérables. Dans la plupart des cas, ce double efl'et a lieu tout à la fois (57).

V impôt ne fait-il jias à une nation un tort indépendant de la valeur qiiil fait payer au contribuable?

Oui , surtout quand il est excessif. Il sup prime en partie la production de certains produits. Eu France, avant la révolution, une

DE e’ IMPOT.

partie des provinces payaient l’impôt sur le sel ; d’autres provinces ne le payaient pas. La cousommation de sel était , chaque année , dans les premières , de 9 livres de sel par tête , et dans les secondes, de 18 livres. Ainsi , outre les 40 raillions que payaient les provinces soumises à la gabelle, elles perdaient les ])roilts attaciiés à la production , et les jouissances attachées à la consommation de 9 livres de sel par personne.

D’autres inconve'nienls ne suivirent-ils pas le recouvrement des droits?

Oui, c’en est un très-grave que la nécessité de diviser aux frontières, cl quelquefois à l’entrée des villes, les ballots du commerce et les clfels des voyageurs. Il eu résulte des délérioralious de marchandises. Ce mal devient d’autant plus grave, que les droits sont jdus élevés : ce n’est qu’alors que les particuliers sont excités à la fraude, et que le fisc est obligé à des rigueurs.

L impôt n a-t-il pas le bon effet de favo rtser la production, en oblifjeant les produc feurs à un redoublement d’efforts?

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