PRÉFECTURE DU DEPARTEMENT DE LA SEINE

Paris, I V juin 186i5.

Monsieur,

•l’ai riionneur de vous annoncer que, par arrêté en date de ce jour, je vous cliarge de l’exécution d'une figure pour la décollation du nouveau tribunal de commerce.

Une somme de 0,500 francs vous sei’a allouée pour ce travail.

Toutefois, suivant un usage adopté par son administration, la commande n’est définitive qn’après l’acceptation de l’esquisse par la commission des Beaux-Arts, et si, en cas défavoiable, elle est l’etirée à l’artiste, celui-ci n’a droit à aucune indemnité.

Vous voudrez bien d’ailleurs, avant de vous mettre à l’œuvi’e, vous entendre avec 51. Bailly, architecte en chef du tribunal de commerce.

Recevez, etc.

Le sénateur, préfet de la Seine, IIaussmann.

ClIAPU.