‹ Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne (volume 2)Chapitre 50 sur 122 · VIII. — Comté d'Aiixonne · texte numérisé non relu

VIII. — Comté d'Aiixonne

Sont reconnues franches, dans le procès-verbal de visite de 1645 (Archives des Etats, C. 4777), les localités dont les noms suivent :

Bellevesvre (I), Bousselanges (2), Bruyère (La) (3), Chapelle-Saint-Sauveur (4), Châtelet (Le) (5), Chaugey et Maison-Dieu (6), Chauvort (7), Dampierre-en-

(1) Canton de Laignes, arrondissement de Ghâtillon (Côte-d'Or). Arrans était une dépendance de la châtellenie royale de Montbard.

(2) Canton de Vitteaux, arrondissement de Semur. Boussey appartenait à la baronnie de Vitteaux.

(3) Canton de Précy-sous-Thil, même arrondissement. Braux et La Croisée dépendaient du chapitre de la cathédrale d'Autun.

(4) Commune d'Epoisses, canton de Semur. Changy relevait du marquisat d'Epoisses.

(5) Commune de Millery, même canton. Charantois était une dépendance de la terre de Chevigny-les-Semur.

(6) Canton de Montbard, arrondissement de Semur. Eringes apppartenant à l'abbaye de Fontenay.

(7) Commune de Mont-Saint-Jean, canton de Pouilly, arrondissement de Beaune. Fleurey, Mairey et Melin relevaient du comté de Charny.

(8) Commune de Touillon, canton de Montbard. Le hameau du Petit Jailly, était comme sa paroisse, sous la seigneurie de l'évêque d'Autun.

(9) Juillenay. V. Recueilltt, 531.

(10) Canton de Montbard. Lucenay-le-Duc appartenait aussi au même évoque.

(11) Mairey. Voir la note 7.

(12) Canton de Vitteaux. MarcilIy-les-Vitteaux, seigneurie laïque qui relevait de la châtellenie de Saint- Euphrône.

(13) Melin. Voir la note 7.

(14) Montlay. Y. Recueil III, 531.

(15) Canton de Saulieu, arrondissement de Semur. La Motte-Ternant, comté dont relevaient Chazelle et Merceuil.

(16) Précy-sous-Thil. Voir Recueil III, 531.

(17) Sausseau id.

(18) Canton de Montbard. Seigny, seigneurie laïque qui mouvait de la baronnie de Grignon.

(19) SonDotte. V. Recueil 111, 531 .

(20) Thil-la-Ville. id.

(21) Canton de Saulieu. Thoisy-la-Berchère, seigneurie laïque, ancienne baronnie des évèques d'Autun.

(22) Canton de Semur. Villenotte, hameau de la commune de Villars-Pautras, et de la môme seigneurie.

(1) Canton de Pierre, arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire). Bellevesvre, ancienne baronnie.

(2) Canton de Seurre, arrondissement de Beaune (Côte-d'Or). Bousselanges, seigneurie laïque.

(3) Canton de Seurre. La Bruyère, Le Châtelet, dépendaient de la baronnie de Pagny.

(4) Canton de Pierre. La Chapelle Saint-Sauveur, seigneurie laïque.

(5) Le Châtelet. Voir la note 3.

(6) Canton de Saint-Jean-de-Losne, arrondissement de Beaune. Chaugey et Maison-Dieu, hameaux de Losne, appartenaient à l'abbaye de Cîteaux.

(7) Canton de Verduu-sur-le-Doubs, arrondissement de Chalon (Saône-et-Loire). Chauvort dépendait de la seigneurie de Verdun.

Bresse (8), Flagey-les-Auxonne (9), Fleix et le Grand-Taperey (10), Grosboisles-Tichey (11), Labergeinent-de-Verdun (12), Montagny-les-Seurre (13), Les Montots (14), Pagny-la-Ville (15), Pagny-le-Château (16), Saint-Bonneten-Bresse (17), Terrans (18), Tichey (19).

Les procès-verbaux des années 1689 et 1690 (C. 4782) proclament la franchise de Chalon ge-les-Essards-de-Condé (20), La Chaux (21), Clux (22), Le Meix, paroisse de Lanthes (23), Toutenant (24). Les communautés de la Racineuse (25), Longepierre (26), Saint-Didier-en-Bresse (27) et Vauvry (28), sont dites partie franches, partie mainmortables.

Page 1