‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 162 sur 275 · Cahier grand in-fol. pap. Orig · texte numérisé non relu

Cahier grand in-fol. pap. Orig

i?G5. — Inventaire des titres et papiers de la terre et seigneurie de Russy-Rabulin. — Cet intéressant recueil contient la suite des documents depuis la fin du xv° siècle et le

commencement dQ xvie, faisant ainsi la suite da précédent, et relatant 120 pièces. — Généalogie de la maison de Bussy- Rabutin commençant en ii'20. — Affranchissement et accord avec une partie des habitants, en 1533. — Donation faite le 15 juillet 1556 par le sieur de Chandio à son fils, de la terre de Bnssy. — Reprise de fief par monseigneur de Yesvre à François de Rabutin, seigneur de Bnssy, en 1603. — Arrêts contre les habitants de Bussy, en 1607, au sujet des corvées. Sentence de 1621, qui condamne les habitants à faire guet et garde au château, et à contribuer à ses réparations. — Acte pour dame Eêlie de Damas, dame de Bussy, 1622: — pour madame Diane de Cugnac-Oampierre, veuve du comte de Bussy, 1646. — Titres divers pour Roger de Bussy-Rabutin. du xvne siècle. — Lettre du Roy à Mr de Rabutin pour établir que la terre de Bussy a été érigée en comté. — Lettres patentes données à Dijon (1663) pour la confection du terrier de Roger Rabutin comte de Bussy. — Lettres patentes données à Versailles (1668;, pour l'établissement de deux foires annuelles à Bussy. — Droits seigneuriaux. — Procèsverbaux de visite. — Bornage et délimitations des terres de Bussy et de Lucenay. — Reprises de fiefs, aveux et dénombrements. — Signes patibulaires. — Acquêts. — Tentes. — Procès. — Baux. — Revenus. — Droits de justice. — Transactions.

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