‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 33 sur 275 · Trois pièces et cahier papier, xiv<> et xve siècles · texte numérisé non relu

Trois pièces et cahier papier, xiv<> et xve siècles

1350-1498. — Vidimus d'un titre de 1350, par lequel Jean de Chalon, sire d'Arlay, affranchit ses hommes de Bouzailles du droit de mainmorte. — Vidimus notarié de 1498 portant une charte de Maximilien, roi des Romains, archiduc d'Autriche, duc de Bourgogne, etc., pour faire saisir en Bourgogne tous les meubles et biens des François tenant le party contraire. — Vidimus d'une charte de Hugues de Chalon, seigneur de Nozeroy, concédant en 1381 aux habitants du grand et petit Naud, droit d'usage dans ses bois.

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