‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 49 sur 275 · Titres et papiers, trente pièces papier, xv-xviiie s · texte numérisé non relu

Titres et papiers, trente pièces papier, xv-xviiie s

XVe-XVlIe siècles. — Saint-Jean-Baptiste de Salins. — Requête à Claude Vacher, archevêque de Besançon, par les confrères de la confrairie de l'église Saint-Jean-Baptiste de Salins, et privilèges accordés par ce dernier, 1647. — Nomination de chapellain sur la présentation de Claire de Saulx, marquise de Saint-Martin, dame de Chay, 1661. — Fondations depuis 1485. — Iuventaire de pièces, 1626. — Décret de Jean Chappuis, docteur en droit, lieutenant général au siège de Salins pour le bailli d'Aval, 1589.

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